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Délibérations du Conseil Exécutif


réduire Date du Conseil : 16/12/2014 ‎(23)
CONEXE 89-1-2014.pdf
CONEXE 89-1-2014
Avenant N°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un ouvrage de bâtiment et d’infrastructure relatif à l’opération de la cite scolaire de la savane grand-case de la Collectivité de Saint-Martin.
CONEXE 89-2-2014.pdf
CONEXE 89-2-2014
Avenant N°2 au marché de construction de la Cite Scolaire de la Savane, Grand-Case.
CONEXE 89-3-2014.pdf
CONEXE 89-3-2014
Fourniture de bureau, scolaires et consommables informatiques.
CONEXE 89-4-2014.pdf
CONEXE 89-4-2014
Location et maintenance d’un parc de photocopieurs
CONEXE 89-5-2014.pdf
CONEXE 89-5-2014
Tarification des services aux usagers des Archives territoriales et des redevances liées à l’utilisation des documents d’archives
CONEXE 89-6-2014.pdf
CONEXE 89-6-2014
Tarification du Club des petits archivistes organisé par les Archives territoriales.
CONEXE 89-7-2014.pdf
CONEXE 89-7-2014
Fin de fonction sur l’emploi fonctionnel de Directeur Général des Services
CONEXE 89-8-2014.pdf
CONEXE 89-8-2014
Modalités d’attribution de la subvention de l’association Mad Twoz Family - 1ère ventilation CUCS 2014.
CONEXE 89-9-2014.pdf
CONEXE 89-9-2014
Attribution de bourses pour l’année universitaire 2014-2015 – 1ère ventilation.
CONEXE 89-10-2014.pdf
CONEXE 89-10-2014
Demande de cofinancement FSE au titre de l’attribution de la bourse territoriale de l’enseignement supérieure pour l’année universitaire 2014-2015.
CONEXE 89-11-2014.pdf
CONEXE 89-11-2014
Attribution d’aides exceptionnelles pour l’année universitaire 2014-2015 -- Première ventilation
CONEXE 89-12-2014.pdf
CONEXE 89-12-2014
Prise en charge des frais de transport d’un personnel enseignant du lycée de Saint-Martin dans le cadre de la convention Sciences-Pô
CONEXE 89-13-2014.pdf
CONEXE 89-13-2014
Autorisation de signature d’une convention entre le GIP DAIFI, le GRETA de Saint Martin et de Saint Barthélémy et la Collectivité de Saint Martin.
CONEXE 89-14-2014.pdf
CONEXE 89-14-2014
Avis - projet de décret modifiant le code des transports
CONEXE 89-15-2014.pdf
CONEXE 89-15-2014
Prise en charge de frais d’hébergement d’urgence - Aide Sociale
CONEXE 89-16-2014.pdf
CONEXE 89-16-2014
Examen des demandes d’utilisation ou d’occupation du sol
CONEXE 89-17-2014.pdf
CONEXE 89-17-2014
Opérations diverses sur licences de transport
CONEXE 89-18-2014.pdf
CONEXE 89-18-2014
Octroi d’une subvention pour le cofinancement à l’« investissement à bord des navires de pêche » dans le cadre d’une demande d’aide aux Fonds Européen pour la pêche (FEP) --- M. Joël PORTRAIT
CONEXE 89-19-2014.pdf
CONEXE 89-19-2014
Avis sur un projet de décret fixant les modalités de financement du régime de retraite complémentaire obligatoire des non-salariés agricoles dans les DCOM.
CONEXE 89-20-2014.pdf
CONEXE 89-20-2014
:  Autorisation de signature de la convention pour la réalisation d’un diagnostic territorial pour Saint-Martin.
JOINDRE A LA DELIB 12 CONEX DU 16122014.pdf
JOINDRE A LA DELIB 12 CONEX DU 16122014
JOINDRE A LA DELIB 12 CONEX DU 16-12-2014
JOINDRE A LA DELIB 13 CONEXE DU 16122014.pdf
JOINDRE A LA DELIB 13 CONEXE DU 16122014
JOINDRE A LA DELIB 13 CONEXE DU 16122014
JOINDRE A LA DELIB 16 CONEXE DU 16122014.pdf
JOINDRE A LA DELIB 16 CONEXE DU 16122014
JOINDRE A LA DELIB 16 CONEXE DU 16122014
réduire Date du Conseil : 09/12/2014 ‎(22)
CONEXE 88-1-2014.pdf
CONEXE 88-1-2014
Prise en charge de frais complémentaires de titres de transports scolaires
CONEXE 88-2-2014.pdf
CONEXE 88-2-2014
Attribution de subventions aux associations -- Deuxième ventilation
CONEXE 88-3-2014.pdf
CONEXE 88-3-2014
Attribution de l’Aide Individuelle à la Formation (A.I.F) et de l’Aide exceptionnelle
CONEXE 88-4-2014.pdf
CONEXE 88-4-2014
Prorogation de la convention de gestion de l’Indemnisation des stagiaires de la formation professionnelle.
CONEXE 88-5-2014.pdf
CONEXE 88-5-2014
Aide à l’embauche de CUI-CAE en faveur de l’association « Sandy-Ground on the Move Insertion » pour l’année scolaire 2014-2015
CONEXE 88-7-2014.pdf
CONEXE 88-7-2014
Subvention au Tennis Club de l’Ile de Saint Martin
CONEXE 88-8-2014.pdf
CONEXE 88-8-2014
Autorisation de signature d’une convention entre la Mission Locale Guadeloupe et la Collectivité de Saint-Martin
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