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Délibérations du Conseil Exécutif


réduire Date du Conseil : 19/04/2016 ‎(14)
CONEXE 133-1-2016.pdf
CONEXE 133-1-2016
Attribution du marché de mission d’assistance pour la consolidation et la finalisation du plan d’adressage de la Collectivité de Saint-Martin.
CONEXE 133-2-2016.pdf
CONEXE 133-2-2016
Renouvellement de contrats
CONEXE 133-3-2016.pdf
CONEXE 133-3-2016
Création de postes
CONEXE 133-4-2016.pdf
CONEXE 133-4-2016
Avis – Projet de loi autorisant la ratification de l’accord de Paris adopté le 12 décembre 2015.
CONEXE 133-5-2016.pdf
CONEXE 133-5-2016
Subvention spécifique de fonctionnement au bénéfice du collège Mont-des-Accord -- 2VOYLUCI.
CONEXE 133-6-2016.pdf
CONEXE 133-6-2016
Aide aux lycéens admissibles à Sciences-Pô -- Session 2016.
CONEXE 133-7-2016.pdf
CONEXE 133-7-2016
Prise en charge des frais de transport et d’hébergement – « Foire de Paris 2016 ».
CONEXE 133-8-2016.pdf
CONEXE 133-8-2016
Attribution de subventions aux associations --  Ventilation  2016.
CONEXE 133-9-2016.pdf
CONEXE 133-9-2016
Examen des demandes d’utilisation ou d’occupation du sol.
CONEXE 133-9a-2016.pdf
CONEXE 133-9a-2016
Examen des demandes d’utilisation ou d’occupation du sol.
CONEXE 133-10-2016.pdf
CONEXE 133-10-2016
Avis du Conseil exécutif de Saint-Martin sur le projet de Décret relatif à la définition et aux conditions d’adoption, de révision, de suivi annuel et d’évaluation pluriannuelle de la stratégie nationale de santé.
JOINDRE A LA DELIB 8 CONEX DU 19.04.2016.pdf
JOINDRE A LA DELIB 8 CONEX DU 19.04.2016
JOINDRE A LA DELIB 8 CONEX DU 19.04.2016
JOINDRE PD9 SERGE.pdf
JOINDRE PD9 SERGE
JOINDRE PD9 SERGE
JOINDRE PD9a GUNOT.pdf
JOINDRE PD9a GUNOT
JOINDRE PD9a GUNOT
réduire Date du Conseil : 12/04/2016 ‎(8)
CONEXE 132-1-2016.pdf
CONEXE 132-1-2016
Prise en charge d’hébergement et de repas dans le cadre de la visite à Saint-Martin de S.E. Ambassadeur Alfonso MUNERA, Secrétaire Général de l’Association des Etats de la Caraïbe (AEC) comme partie du processus d’adhésion de Saint-Martin.
CONEXE 132-2-2016.pdf
CONEXE 132-2-2016
Prise en charge de frais divers -- Mélina SEYMOUR « Conférences dans Collèges de Saint-Martin ».
CONEXE 132-3-2016.pdf
CONEXE 132-3-2016
Attribution d’une aide exceptionnelle à la chorégraphe -- Eolia ADA.
CONEXE 132-4-2016.pdf
CONEXE 132-4-2016
Aide exceptionnelle à la chanteuse -- Rosanna Castillo « Roxsy ».
CONEXE 132-5-2016.pdf
CONEXE 132-5-2016
Indemnisation des stagiaires de la formation professionnelle – Année 2016.
CONEXE 132-6-2016.pdf
CONEXE 132-6-2016
Allocation à l’Agence de Service et de Paiements (ASP) de la subvention de gestion de la rémunération des Emplois Avenir (EAV) du secteur non marchand.
CONEXE 132-7-2016.pdf
CONEXE 132-7-2016
Prise en charge  de frais de déplacement et d’hébergement -- M. François Le Maistre « Colloque sur la maladie d’Alzheimer ».
CONEXE 132-8-2016.pdf
CONEXE 132-8-2016
Consultation du conseil territorial de Saint-Martin sur le projet de décret portant revalorisation de 0,1% du revenu de solidarité dans les départements d’outre-mer, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre et Miquelon, à compter des allocatio
réduire Date du Conseil : 29/03/2016 ‎(9)
CONEXE 131-1-2016.pdf
CONEXE 131-1-2016
Autorisation donnée à la Présidente de la Collectivité pour l’acquisition de parts sociales – Caisse d’Epargne de Provence Alpes Corse.
CONEXE 131-2-2016.pdf
CONEXE 131-2-2016
Abrogation de la délibération CE 130-7-2016 en date du 15 mars 2016 portant attribution d’une aide anticipée à l’association Caribbean Karate Oyama.
CONEXE 131-3-2016.pdf
CONEXE 131-3-2016
Attribution d’une aide anticipée à l’association -- Caribbean Karate Oyama.
CONEXE 131-4-2016.pdf
CONEXE 131-4-2016
Attribution d’une aide à Speedy Plus -- Meeting International d’Athlétisme du 7 mai 2016.
CONEXE 131-5-2016.pdf
CONEXE 131-5-2016
Attribution d’une aide exceptionnelle à l’artiste David GUMBS.
CONEXE 131-6-2016.pdf
CONEXE 131-6-2016
Modification de la durée des autorisations d’occupation temporaire des carbets de la Baie Orientale.
Projets de statuts - EEASM - 151015 modifications (3 vuESPELIA) (3).pdf
Projets de statuts - EEASM - 151015 modifications (3 vuESPELIA) (3)
EEASM - 15.10.15 modifications
AVIS DE LA CTC.pdf
AVIS DE LA CTC
AVIS DE LA CTC
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