Actualités de la collectivité
La collectivité de Saint-Martin bientôt référencée dans le Worldwide Corporate Tax Guide
2016-06-07
La collectivité de Saint-Martin bientôt référencée dans le Worldwide Corporate Tax Guide

Edité par EY, l’un des principaux cabinets d’audit financier au niveau mondial, le Worldwide Corporate Tax Guide est un guide comparatif des régimes fiscaux de 160 pays référencés.
Aline Hanson, Présidente du conseil territorial de Saint-Martin, accompagnée pour l’occasion du vice-président Wendel Cocks, en charge du développement économique et de la conseillère territoriale Jeanne Rogers-Vanterpool, Présidente de l’office du tourisme, a reçu le 7 juin 2016, une équipe d’avocats fiscalistes placés sous la direction de Me Vincent Natier, Avocat-Associé, au sein d’Ernst & Young Société d’Avocats.
Cette rencontre a été l’occasion pour Me Natier de présenter les travaux réalisés par son équipe. Ceux-ci se traduiront très prochainement:
-par l’insertion dans le Worldwide Corporate Tax Guide, qui couvre plus de 160 pays, d’un chapitre spécifique consacré à Saint-Martin;
-par la publication d’un guide, conçu en lien avec les services de la collectivité (pôle fiscalité), intitulé «Legal, HR and Tax aspects of Doing business in Saint-Martin» (en anglais) et traitant de l’ensemble des aspects liés à l’implantation d’une activité à Saint-Martin : droit commercial, droit social, droit du travail, droit fiscal...
Ces travaux, réalisés à la demande la Présidente du conseil territorial, ont reçu un accueil très favorable des élus. C’est en effet la première fois que Saint-Martin va apparaître en tant que juridiction fiscale autonome dans un comparatif mondial sur la fiscalité et disposer d’un guide complet destiné aux investisseurs étrangers.
Plus généralement, ces travaux répondent à l’impérieuse nécessité de mieux faire connaître notre territoire et ses spécificités découlant de son statut particulier auprès des investisseurs dans le but d’attirer des capitaux extérieurs pour la réalisation de projets favorisant le développement économique et la création d’emplois.



Déplacement Cuba
Déplacement Cuba - 2016-06-04
Présente au 7e sommet de l’association des Etats de la Caraïbe (AEC), qui se tenait au Palais de la Révolution de la Havane à Cuba, du 02 au 04 juin 2016, la Présidente Aline HANSON a été très honorée de l’accueil réservé à la collectivité de Saint-Martin au sein de l’AEC. En effet, jeudi 02 juin, l’adhésion de Saint-Martin en tant que membre associé de l’AEC en son nom propre, a été ratifiée à l’unanimité...
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Saint-Martin au coeur de la coopération régionale
Saint-Martin au coeur de la coopération régionale - 2016-05-19
La Présidente Aline Hanson a reçu en collectivité, jeudi 19 mai 2016, la 2e vice-présidente de la Région Guadeloupe Marie-Luce Penchard, le conseiller territorial de la Guyane Jocelyn Ho-Tin-Noe, le 1er ministre de Sint Maarten William Marlin et ses ministres de la Santé et des travaux publics Emil Lee et Angel Mayers, dans le cadre de la présentation des réalisations de Saint-Martin cofinancées avec le programme européen Interreg Caraïbes IV (2007-2013). En présence des conseillers territoriaux, du...
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Réunion des RUP - Bruxelles 28 et 29 avril 2016
Réunion des RUP - Bruxelles 28 et 29 avril 2016 - 2016-05-02
Vendredi 29 avril 2016, les Présidents des Régions Ultra Périphériques (RUP) de l’Europe ont été reçus, à Bruxelles, par le Président de la Commission Européenne, Jean-Claude Juncker. Guillaume Arnell, 1er vice-président de la collectivité d’outre-mer de Saint-Martin a représenté la Présidente Aline Hanson lors de cette rencontre. La délégation des neuf Présidents des RUP, conduite par le Président Machado Albuquerque de Madère, a...
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Réunion CEPALC St Kitts
Réunion CEPALC St Kitts - 2016-04-25
Marigot, le lundi 25 avril 2016: Le conseiller territorial en charge de la coopération régionale, monsieur Louis Fleming, s’est rendu sur l’île voisine de St Kitts, le jeudi 21 avril 2016, où s’est tenue la 4e réuniondelatable rondesur ledéveloppementdes territoires de la Caraïbe. Cette rencontre était organisée par la Commission Economique pour l’Amérique Latine et la Caraïbe (CEPALC), qui est l’une des cinq commissions régionales...
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Conférence coopération Guyane
Conférence coopération Guyane - 2016-04-13
La Collectivité de Saint-Martin à la conférence de coopération régionale en Guyane Le conseiller territorial Louis Fleming, en charge de la coopération, et la conseillère territoriale Jeanne Vanterpool-Rogers, en charge du tourisme, ont représenté la collectivité de Saint-Martin à la 12e conférence de coopération régionale Antilles-Guyane, qui s’est tenue du 31 mars au 1er avril 2016, en Guyane. Accueillis par le Président de la...
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Visite Ambassadeur AEC Alphonso Munera
Visite Ambassadeur AEC Alphonso Munera - 2016-04-11
A l’invitation de la Présidente Aline HANSON, le Secrétaire Général de l’Association des Etats de la Caraïbe (AEC), son excellence Ambassadeur Alphonso MUNERA, s’est rendu à Saint-Martin, du mercredi 06 au samedi 09 avril 2016, pour une visite du territoire dans le cadre du processus d’adhésion de Saint-Martin à l’AEC. Lors de la rencontre avec les élus de la collectivité, jeudi 07 avril, l’ambassadeur a été accueilli par la Présidente Aline HANSON, les...
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Rencontre protocolaire Ambassadeur d'Inde
Rencontre protocolaire Ambassadeur d'Inde - 2016-02-27
La Présidente Aline Hanson et le sénateur Guillaume Arnell ont reçu en Collectivité, samedi 27 février 2016, son excellence l’Ambassadeur de l’Inde en France, monsieur Mohan Kumar, pour sa première visite à Saint-Martin. L’Ambassadeur était accompagné du chef adjoint de la mission de l’ambassade, monsieur Jaswal et de trois membres de l’association des Indiens de Saint-Martin, représentée par son président monsieur Pradeep Sadarangani. Cet échange...
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Adhésion de la COM de Saint-Martin à l'AEC
Adhésion de la COM de Saint-Martin à l'AEC - 2016-01-22
Saint-Martin, le 18 janvier 2016:Représentée par le conseiller territorial Louis Fleming, en charge de la coopération, notre collectivité d’outre-mer a participé à la 21e réunion ordinaire du Conseil des Ministres de l’Association des Etats de la Caraïbe (AEC), les 18 et 19 janvier 2016, à Pétion-Ville en Haïti. Inscrite dans une démarche de coopération et d’intégration au sein des organisations caribéennes, la collectivité de...
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