Dans le cadre de la braderie commerciale organisé le samedi 6 avril 2024, veuillez trouver ci-dessous deux arrêtés du Président porter sur l’autorisation organisation de l’évènement et la fermeture temporaire de la rue Général de gaulle.
Arrêté du Président N°044 - 2024 - 2024-03-22 Dans le cadre de la cérémonie en l’honneur du Traité de Concordia à la frontière de Bellevue, veuillez trouver ci-dessous l'arrêté du Président de la fermeture temporaire de la route nationale... Lire la suite
Arrêté du Président N°045 - 2024 - 2024-03-22 Dans le cadre del’inauguration de la Gare Maritime de Marigot, veuillez trouver ci-dessous l'arrêté du Président de la fermeture temporaire de la rue des sauveteurs en mer à... Lire la suite
Arrêté du Président N°039 - 2024 - 2024-03-06 Veuillez trouver l’arrêté du Président relatif au défilé de la mi-carême qui aura lieu demain jeudi 7 mars, à partir de... Lire la suite
Arrêté du Président N°040 041 - 2024 - 2024-03-06 Veuillez trouver les arrêtés du Président relatifs à l’interdiction de navigation, de mouillage et d’activités nautiques à «Happy bay» dans le cadre du SXM... Lire la suite
Arrêté du Président N°017 -019- 034 - 2024 - Festivités Carnavalesques - 2024-02-08 Veuillez trouver ci-joint, les arrêtés du Président relatifs aux festivités se déroulant sur le domaine... Lire la suite
Arrêté du Président N° 13 - 35 - 36 - 2024 - Festivités Carnavalesques - 2024-02-06 Veuillez trouver ci-joint, les arrêtés supplémentaires du président dans le cadre de l’organisation des festivités... Lire la suite
Arrêté du Président N°022- 2024 - 2024-02-02 Veuillez trouver l'arrêté du Président relatif à l'interdiction de vente en bouteille de verre lors de la période carnavlesque 2024 à... Lire la suite
Arrêté du Président N°021-027 - 2024 - 2024-02-02 Veuillez trouver les arrêtés du Président relatifs au parking du Stade "Jean-Louis Vanterpool'' et rue de... Lire la suite
Ressources / Textes et formulaires
