Décisions du conseil territorial du 1er février 2024 - 2024-02-09 Veuillez trouver ci-joint les décisions du conseil territorial du 1er février... Lire la suite
Décisions du conseil territorial du 18 décembre 2023 - 2023-12-19 Veuillez trouver les décisions du conseil territorial du 18 décembre... Lire la suite
Décisions du conseil territorial du 4 décembre 2023 - 2023-12-07 Veuillez trouver ci-dessous, les décisions du conseil territorial du 4 décembre... Lire la suite
Compte-rendu - séance du Conseil territorial - 19 decembre 2021 - 2021-12-19 1- Perception des impôts, fixation de taux d’imposition, barèmes et montants
Comme chaque année, cette délibération fixe les taux d’imposition de la fiscalité directe locale (la taxe foncière, par exemple).
Elle procède également à l’indexation sur l’inflation du barème de l’impôt sur le revenu, et en profite pour instaurer quelques nouvelles mesures de simplification de notre code des impôts.
Concernant les six impôts directs... Lire la suite
CONSEIL TERRITORIAL DU JEUDI 16 DECEMBRE 2021 - 2021-12-16 CONSEIL TERRITORIAL DU JEUDI 16 DECEMBRE 2021
Allocution du Président Daniel Gibbs
Mesdames et Messieurs les vice-présidents,
Mesdames et messieurs les conseillers territoriaux,
Monsieur le Président du CESC,
Mesdames et messieurs de la presse,
Cher public sur les réseaux sociaux
Mes chers Collègues, Bonjour!
Nous voici à nouveau réunis, pour ce nouveau conseil territorial, le huitième de l’année 2021…
Je ne commenterai pas davantage... Lire la suite
Ressources / Textes et formulaires
