Actualités de la collectivité
Modification du Plan d'Occupation des Sols
2018-03-23
Modification du Plan d'Occupation des Sols
Vous trouverez en pièces-jointes, les documents PDF suivants:


POS actuel- Secteur Grand-Case
POS projet- Secteur Grand-Case
POS actuel- Secteur Bellevue
POS projet- Secteur Bellevue
POS actuel- Secteur St Louis/Rambaud
POS modification
La note de présentation des modifications POS en Fr
La note de présentation des modifications POS en An

Ressources / Textes et formulaires


ENQUETE PUBLIQUE PLU
ENQUETE PUBLIQUE PLU - 2015-09-09
ENQUETE PUBLIQUE PLU Avis au public Par délibération du Conseil Territorial de la Collectivité de SAINT-MARTIN en date du 25 juin 2015, il a été décidé de procéder à l’enquête publique du PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) de la collectivité de Saint Martin du jeudi 1er au vendredi 30 octobre 2015 inclus. Le dossier d’enquête publique pourra être consulté de 8 h00...
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Cartographie P.L.U Zonage
Cartographie P.L.U Zonage - 2015-04-21
Le projet du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Martin est finalisé. Il a été présenté aux Personnes Publiques Associées (PPA): Services de l’Etat, CCISM, CESC et Réserve Naturelle, le mardi 03 mars 2015. Par ailleurs, les élus en charge des Commissions d’Urbanisme et d’Environnement ont procédé aux arbitrages sur les choix politiques et techniques des grandes options du projet de PLU et notamment sur les demandes de déclassement portant sur des...
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Présentation du projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Présentation du projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) - 2015-03-08
Aux Personnes Publiques Associées Mardi 03 mars 2015, le 1er vice-président Guillaume ARNELL a réuni en salle des Délibérations de la Collectivité les Personnes Publiques Associées (PPA) au projet de PLU - représentants de l’Etat, de la CCISM, du CESC et de la Réserve Naturelle - afin de leur présenter les avancements du projet et de discuter avec eux des choix politiques, économiques et environnementaux figurant dans le PLU. Après avoir créé puis mis en application...
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Concertation publique du Plan Local d'Urbanisme
Concertation publique du Plan Local d'Urbanisme - 2015-03-05
Le 16 mars 2015 Le projet du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Martin est finalisé. Il a été présenté aux Personnes Publiques Associées (PPA) : Services de l’Etat, CCISM, CESC et Réserve Naturelle, le mardi 03 mars 2015. Par ailleurs, les élus en charge des Commissions d’Urbanisme et d’Environnement ont procédé aux arbitrages sur les choix politiques et techniques des grandes options du projet de PLU et notamment sur les demandes de déclassement portant sur des unités...
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Projet Plan Local d'Urbanisme (P.L.U)
Projet Plan Local d'Urbanisme (P.L.U) - 2014-08-20
Le projet en ligne sur le site Internet de la Collectivité et en consultation au service Urbanisme. La présidente du conseil territorial, Madame Aline Hanson, informe la population que dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de Saint-Martin (P.L.U.), et afin de faciliter l'accès à l'information au plus grand nombre, la Collectivité de Saint-Martin a mis en ligne sur son site internet www.com-saint-martin.fr l’ensemble des documents relatifs au P.L.U. : - Le public peut consulter et...
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Plan de Zonage et de Règlement PLU
Plan de Zonage et de Règlement PLU - 2014-05-21
La Collectivité présente le Projet de Plan de Zonage et de Règlement du PLU (arrêté au 1er Juin 2014) Marigot, le 22 mai 2014 CABINET DE LA PRESIDENTE DIRECTION DE LA COMMUNICATION Objet : communiqué de presse La Collectivité présente le Projet de Plan de Zonage et de Règlement du PLU (arrêté au 1er Juin 2014) Cette présentation du PLU sera faite auprès des Conseils de Quartier et de la population. Dates des réunions de...
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Projet du futur plan d'urbanisme(PLU) de Saint-Martin
Projet du futur plan d'urbanisme(PLU) de Saint-Martin - 2014-02-17
L’avancement du Projet du PLU de Saint-Martin Projet dufuturpland'urbanisme (PLU) de Saint-Martin Accédez aux documents importants qui marquent l’avancement du Projet du PLU de Saint-Martin. Ce projet a pour objectifs, pour les 15 prochaines années et à l’échelle du Territoire de Saint-Martin, de favoriser l’organisation durable du développement Urbain, le développement et la diversification de l’Economie locale, et la valorisation du patrimoine naturel et bâti. –...
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