Les arrêtés

2018-02-16 Evènement
Arrêtés territoriaux: Organisation des Mardis de Grand-Case

Arrêté n°018-2018: Dans le cadre de l’organisation de la dix-septième édition de l’évènement dit «Les Mardis de Grand-Case» organisée par l’Association « Calypso Event» représentée par Madame VERNUSSE Chantal en partenariat avec les restaurants, commerçants, hôteliers et restaurants locaux de Grand-Case, il est porté interdiction de stationnement de véhicules dans une portion du Boulevard «BERTIN-MAURICE Léonel» à Grand-Case.

Arrêté 019-2018: Dans le cadre de l’organisation de la dix-septième édition de l’évènement dit «Les Mardis de Grand-Case» organisée par l’Association « Calypso Event» représentée par Madame VERNUSSE Chantal en partenariat avec les restaurants, commerçants, hôteliers et restaurants locaux de Grand-Case, il est porté autorisation de fermeture temporaire d’une portion du Boulevard «BERTIN-MAURICE Léonel» à Grand-Case du Mardi 13 Février 2018 au Mardi 06 Mars 2018.

Arrêté n°020-2018: Dans le cadre de l’organisation de l’évènement «Les Mardis de Grand-Case», il est STRICTEMENT INTERDIT de vendre des boissons en bouteille de verre sur l’ensemble du Boulevard «Bertin-Maurice Léonel» tous les Mardis soir à partir du Mardi 13 Février 2018 au Mardi 06 Mars 2018 du 17 Heures à 22 Heures.

Arrêté n°021-2018: Dans le cadre de la dix-septième édition de l’évènement «LesMardis de Grand-Case» organisée par l’Association «Calypso Event» en partenariat avec les restaurants, commerçants, hôteliers et restaurants locaux de Grand-Case», il est porté autorisation d’organisation de quatre soirées culturelles sur une portion du Boulevard «BERTIN-MAURICE Léonel» du Mardi 13 Février 2017 au Mardi 06 Mars 2018 de 17 Heures à 22 Heures 30 minutes.


2018-02-16 Sécurité et prévention
Arrêtés territoriaux: Utilisation des plans d'eau

En annexe, deux arrêtés du Président relatif à l’utilisation des plans d’eau.


L’arrêté du Président N° 021-2018 portant levée d’interdiction d’activités nautiques sur certains plans d’eau du ressort territorial;
L’arrêté du Président N° 022-2018 portant autorisation restreinte de baignade et d’activités nautiques sur le plan d’eau de Galisbay pour le Collège Mont des Accords.


2018-02-09 Culture
Arrêtés territoriaux: Festivités carnavalesques

Arrêté 23-2018 : Dans le cadre de la célébration des festivités carnavalesques, il est STRICTEMENT INTERDIT de vendre des boissons en bouteille de verre sur le parking attenant au Stade « Jean-Louis VANTERPOOL » le Mardi 13 Février 2018 de 06 Heures à 20 Heures.
Ces dispositions s’appliquent à l’ensemble des restaurateurs de la Place, des vendeurs ambulants installés pour l’occasion ainsi qu’aux commerces fixes ou ambulants exerçant l’activité de vente de boissons. Toute infraction constatée sera réprimée conformément à la loi en vigueur.
La Police Territoriale est chargée de l’exécution du présent ARRETE.
Arrêté 11-2018 : Dans le cadre de la célébration des festivités carnavalesques, il est STRICTEMENT INTERDIT de vendre des boissons en bouteille de verre sur l’ensemble de la Place du Front-de-Mer de Marigot, du Samedi 10 Février 2018 au Mercredi 14 Février 2018 tous les soirs de18 Heures jusqu’à 01 Heure du matin.
Ces dispositions s’appliquent à l’ensemble des restaurateurs de la Place, des vendeurs ambulants installés pour l’occasion ainsi qu’aux commerces fixes ou ambulants exerçant l’activité de vente de boissons. Toute infraction constatée sera réprimée conformément à la loi en vigueur.
La Police Territoriale est chargée de l’exécution du présent ARRETE.


2017-11-03 Rencontres
Arrêté territorial: Visite du Premier ministre

Arrêté de circulation et fermeture exceptionnelle des services de la collectivité

La collectivité de Saint-Martin informe ses administrés qu’en raison de la visite du Premier Ministre Edouard Philippe, lundi 06 novembre 2017, les services administratifs situés dans le bâtiment principal de l’hôtel de la collectivité (rue de la Mairie à Marigot) seront exceptionnellement fermés au public, lundi de 10h30 à 12h30. Pendant ce laps de temps, l’accès au bâtiment sera fermé au public pour des raisons de sécurité.

Par arrêté du Président, la circulation et le stationnement seront interdits autour de l’hôtel de la collectivité, à partir de dimanche 05 novembre à 18 heures et jusqu’au lundi 06 novembre à 13 heures. Il est demandé aux automobilistes de ne pas stationner autour du bâtiment aux horaires sus indiqués pour des raisons d’organisation et de sécurité.

La police territoriale est chargée de l’application de cet arrêté territorial. La collectivité de Saint-Martin vous remercie de votre compréhension.


2017-10-20 Informations pratiques post IRMA
Arrêtés territoriaux: Baignade et sports nautiques

2017-10-13 Environnement
Arrêté territorial du Président: Baignade

2017-10-03 Informations pratiques post IRMA
Interdiction de circulation des véhicules et des personnes

2017-08-31 Evènement
Arrêtés territoriaux: Championnat de cyclisme

Arrêté territorial AR094-2017: Dans le cadre de l’organisation du Championnat de France des Comités Régionaux d’Outre-Mer de Cyclisme et de la course contre-la-montre Philipsburg-Grand Case, la route nationale RN7 sera fermée à la circulation depuis la frontière de Belle Plaine (Quartier d’Orléans) jusqu’à l’entrée de Grand Case (côté Shanty Town), le samedi 02 septembre 2017, de 15 heures à 17h30.

Il est fortement recommandé aux habitants de Quartier d’Orléans, Baie Orientale, Mont Vernon, Cul-de-Sac, Grand-Case/Hope Estate de prendre les dispositions nécessaires afin d’éviter tout blocage lié à la course.

Arrêté territorial AR092-2017: Dans le cadre de l’organisation du Championnat de France des Comités Régionaux d’Outre-Mer de Cyclisme, il est porté autorisation de fermeture temporaire du parking attenant au stade Jean-Louis VANTERPOOL à Marigot, le Dimanche 03 Septembre 2017, de 06 Heures du matin à 14 Heures.

Arrêté territorial AR093-2017: Dans le cadre de l’organisation du Championnat de France des Comités Régionaux d’Outre-Mer de Cyclisme, il est porté interdiction de stationnement de tous véhicules dans les Rues de la Hollande et la Rue de la République le Dimanche 03 Septembre 2017 de 06 Heures à 14 Heures.

La police territoriale est chargée de la bonne exécution de ces arrêtés. La collectivité de Saint-Martin remercie ses administrés de leur compréhension.


2017-07-20 Culture
Arrêtés territoriaux: Fête Victor Schoelcher à Grand-Case

Arrêté n°083-2017 : Dans le cadre des festivités tendant à la célébration de la Fête « Victor SCHOELCHER », il est strictement interdit de vendre des boissons en cannettes et en bouteille de verre sur l’ensemble de la Place abritant les restaurants locaux dits « lolos » de même que le village de fête, de 06 Heures à Minuit du Vendredi 21 au Dimanche 23 Juillet 2017 inclus.
Ces dispositions s’appliquent à l’ensemble des restaurateurs de la Place, ainsi qu’aux commerces fixes ou ambulants exerçant l’activité de vente de boissons. Toute infraction constatée sera réprimée conformément à la loi en vigueur. La Police Territoriale est chargée de l’exécution du présent arrêté.


Arrêté n°085-2017 : Dans le cadre des festivités tendant à la célébration de la fête « Victor SCHOELCHER » à Grand-Case, il est porté fermeture temporaire de la portion du Boulevard BERTIN-MAURICE Léonel, comprise entre l’ancienne école de Grand-Case jusqu’au restaurant « Villa Royale » conformément au planning ci-dessous :
Le Vendredi 21 Juillet 2017 de 11 Heures à Minuit : le stationnement et la circulation automobile seront interdits dans la portion de rue comprise entre les murs de l’ancienne école primaire de Grand-Case jusqu’au restaurant « Villa Royale » où divers jeux traditionnels seront organisés par le comité organisateur. Toute la zone sera transformée en rue piétonne.
Les Samedi 22 et Dimanche 23 Juillet 2017 de 09 Heures à Minuit : le stationnement et la circulation automobile seront interdits dans la portion de rue comprise entre l’ancienne école primaire de Grand-Case jusqu’au restaurant « Villa Royale » où divers jeux traditionnels seront organisés par le comité organisateur. Toute la zone sera transformée en rue piétonne. Les autres voies avoisinantes seront maintenues ouvertes à la circulation automobile.


Arrêté n°087-2017 : Dans le cadre des festivités tendant à la célébration de la fête « Victor SCHOELCHER » du 21 Juillet 2017, il est porté interdiction de stationnement automobile dans une portion du Boulevard BERTIN-MAURICE Léonel, à Grand-Case conformément au planning ci-dessous :
Le Vendredi 21 Juillet 2017 de 07 Heures à Midi : Le stationnement automobile sera interdit sur la chaussée dans la portion du Boulevard BERTIN-MAURICE Léonel, comprise entre le restaurant « Le Fish Pot » jusqu’à hauteur de la maison « DUZANT » et de 11 Heures à Minuit : Le stationnement automobile sera interdit sur la chaussée dans la portion du Boulevard BERTIN-MAURICE Léonel, comprise entre le pont jusqu’à la Route de l’Espérance (entrée menant à l’aérogare de l’Espérance).
Les Samedi 22 et Dimanche 23 Juillet 2017 de 09 Heures 00 à Minuit : Le stationnement automobile sera interdit sur la chaussée dans la portion du Boulevard BERTIN-MAURICE Léonel, comprise entre le pont jusqu’à la Route de l’Espérance (entrée menant à l’aérogare de l’Espérance).

Police Territoriale est chargée de l’exécution des présents arrêtés. La collectivité de Saint-Martin vous remercie de votre compréhension.



2017-07-12 Culture
Arrêtés territoriaux: Festivités du 14 juillet 2017

Arrêté n°076-2017 : Dans le cadre de la célébration de la Fête Nationale du 14 Juillet 2017, il est strictement interdit de vendre des boissons en bouteille de verre sur l’ensemble de la Place du Front-de-Mer de Marigot, du Vendredi 14 Juillet au Dimanche 16 Juillet 2017, de 06 Heures du matin jusqu’à Minuit.
Ces dispositions s’appliquent à l’ensemble des restaurateurs de la Place, ainsi qu’aux commerces fixes ou ambulants exerçant l’activité de vente de boissons. Toute infraction constatée sera réprimée conformément à la loi en vigueur. La Police Territoriale est chargée de l’exécution du présent arrêté.


Arrêté n°077-2017 : Dans le cadre de la célébration des festivités du 14 Juillet 2017, il est porté autorisation de fermeture temporaire de la rue parallèle au Marché Alimentaire (côté mer), du Mercredi 12 Juillet 2017 à 17 Heures au Vendredi 14 Juillet 2017 à 17 Heures.
A ce titre, la circulation et le stationnement automobiles sont interdits dans cette portion de rue comprise entre la statue de la marchande ambulante jusqu’à hauteur de l’intersection côté mer aux jours et heures indiqués ci-dessus. L’occupation de cet espace est exclusivement réservée au comité organisateur de manière à permettre l’installation de chapiteaux et autres équipements.


Arrêté n°080-2017 : Dans le cadre des festivités liées à la célébration de la Fête Nationale du 14 Juillet 2017, il est porté fermeture temporaire des rues adjacentes à la Place du Kiosque du Front-de-Mer de Marigot.


Arrêté n°81-2017 : Dans le cadre des festivités de la Fête Nationale du 14 Juillet 2017, il est porté interdiction de stationnement de tous véhicules dans la Rue de la République du Jeudi 13 Juillet 2017 à Minuit jusqu’au Vendredi 14 Juillet 2017 à Midi.
La Police Territoriale est chargée de l’exécution des présents arrêtés. La collectivité de Saint-Martin vous remercie de votre compréhension.





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