Collectivité de Saint-Martin Antilles Française
 Les arrêtés

2018-07-18 Culture
Arrêtés territoriaux: Fête de Grand-Case

AR078-2018: Dans le cadre des festivités tendant à la célébration de la Fête «Victor SCHOELCHER», il est STRICTEMENT INTERDIT de vendre des boissons en cannettes et en bouteille de verre sur l’ensemble de la Place abritant les restaurants locaux dits «lolos» de même que le village des festivités, le Samedi 21 Juillet 2018 de 06 Heures 00 à Minuit. Ces dispositions s’appliquent à l’ensemble des restaurateurs de la Place ainsi qu’aux commerces fixes ou ambulants exerçant l’activité de vente de boissons. Toute infraction constatée sera réprimée conformément à la loi en vigueur.

AR079-2018: Dans le cadre des festivités tendant à la célébration de la fête «Victor SCHOELCHER» à Grand-Case, il est porté fermeture temporaire d’une portion du Boulevard « BERTIN-MAURICE Léonel» conformément aux dispositions arrêtées ci-dessus:

Le Samedi 21 Juillet 2018 de 11 Heures à 20 Heures: le stationnement et la circulation automobile seront interdits dans la portion de rue comprise entre les murs de l’ancienne école primaire de Grand-Case jusqu’à hauteur du pont où divers jeux traditionnels seront organisés par le comité organisateur. Toute la zone sera transformée en rue piétonne. Les autres voies avoisinantes seront maintenues ouvertes à la circulation automobile.

AR080-2018: Dans le cadre des festivités tendant à la célébration de la fête «Victor SCHOELCHER» le Samedi 21 Juillet 2018, il est porté interdiction de stationnement automobile dans une portion du Boulevard «BERTIN-MAURICE Léonel» à Grand-Case conformément au planning ci-dessous:

Le Samedi 21 Juillet 2018 de 07 Heures à Midi: Le stationnement automobile sera interdit sur la chaussée dans la portion du Boulevard «BERTIN-MAURICE Léonel» comprise entre le restaurant « Bistrot Caraïbes » jusqu’à hauteur de la maison «DUZANT».

De 07 Heures à Minuit: Le stationnement automobile sera interdit sur la chaussée dans la portion du Boulevard «BERTIN-MAURICE Léonel» comprise entre le pont jusqu’à la Route de l’Espérance (hauteur entrée de l’aérogare de l’Espérance).

Durant cette période les automobilistes sont appelés à faire usage des places de parking aménagées à cet effet.


Arrêté 78- Fête de Grand-Case
Arrêté 79- Fête de Grand-Case
Arrêté 80- Fête de Grand-Case
2018-07-12 Evènement
Arrêtés territoriaux: Miss Saint-Martin/Saint-Barthélemy pour Miss France

2018-07-06 Culture
Arrêtés territoriaux: Organisation de la Fête Nationale du 14 juillet

Arrêtés du Président pour l’organisation de la Fête Nationale, samedi 14 juillet

AR068-2018: Du Vendredi 13 Juillet 2018 à 15 Heures 00 au Samedi 14 Juillet 2018 à 16 Heures : La portion de la Rue de la Mairie comprise l’immeuble «Les Bougainvilliers» jusqu’à hauteur du jardin de l’Hôtel de la Collectivité Rue du Palais de Justice sera fermée à la circulation et au stationnement automobiles,

Le Samedi 14 Juillet 2018 de 06 Heures 00 à 16 Heures : La portion de la Rue du Général de Gaulle comprise entre l’intersection de la Rue de l’Anguille jusqu’à hauteur du parc de l’Hôtel de la Collectivité Rue du Palais de Justice sera fermée à la circulation et au stationnement automobiles,

Le Samedi 14 Juillet 2018 de 06 Heures 00 à Midi: Le stationnement de tout véhicule sera interdit dans la portion de la Rue Victor Maurasse comprise entre la Banque « BRED» jusqu’à hauteur de l’intersection de la Rue Félix EBOUE.

La Police Territoriale est chargée de mettre en place une déviation de la circulation automobile.

AR067-2018: Dans le cadre des festivités commémoratives de la Fête Nationale du 14 Juillet 2018, les différentes dispositions relatives aux rues adjacentes à la Place du Front-de-Mer de Marigot sont arrêtées comme suit:

Du Vendredi 13 Juillet 2018 à 17 Heures 00 au Samedi 14 Juillet 2018 à 00 Heures 30 minutes: La portion du Boulevard de France comprise entre le restaurant «La Vie en Rose» jusqu’au restaurant «L’Ahrawak» sera fermée à la circulation et au stationnement automobiles.

Le stationnement et la circulation de tout véhicule seront interdits dans la petite rue située entre l’ancien stand de taxis et les restaurants locaux.

La police Territoriale est chargée de mettre en place une déviation de la circulation automobile. Aucune autre fermeture de rue n’est autorisée dans le cadre de cette manifestation. Tout véhicule stationné dans les zones d’interdiction sera enlevé et mis en fourrière aux frais du propriétaire.

AR064-2018: Dans le cadre de la célébration de la Fête Nationale du 14 Juillet 2018, il est STRICTEMENT INTERDIT de vendre des boissons en bouteille de verre sur l’ensemble de la Place du Front-de-Mer de Marigot, du Samedi 14 Juillet 2018 à 06 Heures 00 au Dimanche 15 Juillet 2018 à Minuit.

Ces dispositions s’appliquent à l’ensemble des restaurateurs de la Place ainsi qu’aux commerces fixes ou ambulants exerçant l’activité de vente de boissons.

AR066-2018: Dans le cadre de la célébration de la Fête Nationale du 14 Juillet 2018, il est porté AUTORISATION DE FERMETURE TEMPORAIRE des parkings réservés aux taxis et bus touristiques de la Place du Front-de-Mer de Marigot du Jeudi 12 Juillet 2018 à 17 Heures au Dimanche 15 Juillet 2018 à Midi.


Arrêté 64
Arrêté 66
Arrêté 67
Arrêté 68
Arrêté 72
Arrêté 73
2018-07-05 Divers urbanisme
Arrêté territorial: Organisation des visites de contrôle technique des véhicules lourds

2018-07-05 Permis de construire
Arrêté territorial: Fermeture temporaire du Parking de Galisbay

2018-06-19 Culture
Arrêté territorial: Fête de la Musique

Arrêté AR053-2018: Dans le cadre de l’organisation de la Fête de la Musique, il est porté AUTORISATION DE FERMETURE TEMPORAIRE du parking réservé aux artisans des taxis sis sur le Front-de-Mer de Marigot du Mardi 19 Juin 2018 à 18 Heures 00 au Vendredi 22 Juin 2018 à 08 Heures 00. Le stationnement et la circulation automobiles de tout véhicule sera interdit dans la portion indiquée. Les autres places sises aux alentours ne sont pas concernées dans le cadre de cette manifestation, la file d’attente «Taxis» parallèle à la voie de circulation de la Gare Maritime sera maintenue ouverte pour l’utilisation exclusive des taxis en attente et en activité.

Arrêté AR054-2018: Dans le cadre de la célébration de la Fête de la Musique, il est STRICTEMENT INTERDIT de vendre des boissons en bouteille de verre sur l’ensemble de la Place du Front-de-Mer de Marigot, le Jeudi 21 Juin 2018 à 06 Heures 00 à Minuit. A ce titre, les boissons devront être servies dans des gobelets en plastique durant la période indiquée ci-dessus. Ces dispositions s’appliquent à l’ensemble des restaurateurs de la Place ainsi qu’aux commerces fixes ou ambulants exerçant l’activité de vente de boissons. Toute infraction constatée sera réprimée conformément à la loi en vigueur.

La Collectivité de Saint-Martin et le comité organisateur vous remercient de votre compréhension.


Arrêté 53- Fête de la Musique
Arrêté 54- Fête de la Musique
2018-06-14 Evènement
Arrêté territorial: Circulation Bill Fish

Arrêté AR048-2018: Dans le cadre de l’organisation du «Billfish Tournament» et de la foire culinaire dite «Heroes Event» organisée par l’Association «Saint-Martin Sport Fishing» en partenariat avec l’Association «Caribbean Flavours Entertainement» représentée respectivement par Monsieur PETIT Laurent et Madame Charmine SALOMONS, il est porté fermeture temporaire des rues adjacentes à la Place du Front-de-Mer de Marigot conformément aux dispositions arrêtées ci-dessous:

A partir du dimanche 17 juin 2018 à 07h00


13 places de parkings situées dans la rue Parallèle au Marché Alimentaire (côté mer à hauteur du carbet «poissonnerie») seront exclusivement réservées au comité organisateur et ce jusqu’à la fin de la manifestation.


Du jeudi 21 Juin 2018 à Midi au samedi 23 Juin 2018 à 23h30:


La Rue de l’Embarcadère comprise à hauteur de l’ancien restaurant «Enock’s Place» jusqu’à la fin de la rue parallèle au Marché Alimentaire (côté mer hauteur rond-point Mini-Club) sera fermée à la circulation automobile. Le stationnement de tout véhicule sera interdit dans la portion de rue sus-indiquée;
La petite rue située entre les restaurants locaux et l’ancienne station taxi sera maintenue ouverte à la circulation durant toute la manifestation,


Du vendredi 22 Juin à 09h au samedi 23 Juin 2018 à 23h30 :


La portion du Boulevard de France comprise entre le restaurant «Le Bistrot de la Mer» jusqu’à hauteur du rond-point «Mini Club» sera fermée à la circulation et au stationnement automobiles,
Aucune sortie de véhicules en provenance de la Rue de l’Anguille sur le Boulevard de France ne sera autorisée; des barrières de sécurité devront être posées au bout des deux extrémités de la rue (hauteur commerces «Happy Shop et cabinet d’assurance «Allianz»),
Les véhicules empruntant la Rue des Pêcheurs sur le Boulevard de France devront contourner le rond-point Mini-club en direction de la Rue Morne Rond,


La Collectivité de Saint-Martin et le comité organisateur vous remercient de votre compréhension.






Arrêté Bill Fish
2018-06-14 Bourses / Ecoles / Education
Arrêté territorial: Fermeture de l'école Emile Choisy

Voir l'arrêté en annexe.

2018-05-22 Evènement
Arrêté territorial: Fête de la Mer

ARRETE DU PRESIDENT N°044-2018

Dans le cadre de la neuvième édition de «la Fête de la Mer» organisée par l’Association «METIMER» sous la responsabilité de Monsieur Bulent GULAY, Président, les Samedi 26 et Dimanche 27 Mai 2018, il est porté interdiction de mouillage des bateaux mouillant dans la baie de Grand-Case du Vendredi 25 Mai 2018 à Midi au Lundi 28 Mai 2018 à 08 Heures du matin.

Durant cette période, les bateaux de plaisance et autres navettes mouillant habituellement dans la baie de Grand-Case devront s’installer temporairement dans la baie de Marigot.

Les Autorités Portuaires, la Gendarmerie Nautique Nationale, la Direction de la Mer de la Guadeloupe Unité de Saint-Martin & Saint-Barthélemy, sont chargées chacune en qui les concerne:


D’aviser les plaisanciers et les responsables de bateaux charters,
De veiller au déplacement des embarcations,
De veiller à l’exécution du présent Arrêté.

2018-04-30 Culture
Arrêté territorial: Fish Day 2018

Arrêté AR039-2018: A l’occasion de la seizième édition de la fête culturelle dite «Journée du Poisson – Fish Day», la portion de la Route de Cul-de-Sac comprise entre la Résidence «Jessica» et ce jusqu’à l’embarcadère de Cul-de-Sac sera transformée en une voie à sens unique de la circulation, le Dimanche 06 Mai 2018 de 06 Heures du matin et ce jusqu’à 20 Heures.

La circulation de tout véhicule dans cette portion de rue est interdite en double sens de la circulation à l’exception de riverains, bus touristiques, taxis et des navettes mises en place à cet effet. La sortie de tout véhicule se fera du côté de l’Etang de la Barrière pour rejoindre la route de Grande Cayes par un chemin de fortune dégagé à l’occasion de la manifestation.

De plus, le stationnement de véhicules tout le long de la route de Cul-de-Sac est INTERDIT. Tout véhicule en infraction à la présente sera enlevé aux frais de l’automobiliste.

Les automobilistes sont appelés à stationner dans les zones de parking réservées et matérialisées à cet effet.



Arrêté Fish Day 2018
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