Collectivité de Saint-Martin Antilles Française
 Les arrêtés

2017-02-10 Culture
Arrêté territorial: Défilés des écoles

Par arrêté territorial n°011-2017, l’Ecole Maternelle « Eliane CLARKE » représentée par son Directeur, Monsieur BERTINEAUD est autorisée à organiser sur la voie publique, le défilé carnavalesque des enfants de ladite école, le Mercredi 15 Février 2017 de 09h30 à 10h30 conformément à l’itinéraire ci-dessous :
Départ :-Route de Spring (Ecole Maternelle « Eliane CLARKE »),
-Rue des Ground Dove,
-Rue des Trush,
Arrivée :-Route de Spring (Ecole Maternelle « Eliane CLARKE »).

A ce titre, les organisateurs sont priés de prendre toutes les dispositions qui leur incombent pour la protection et la sécurité des participants.
Par arrêté territorial n°012-2017, l’Ecole Elémentaire «Marie Amélie LEYDET» représentée par son Directeur, Monsieur AMBROISE Alain, est autorisée à organiser en collaboration avec l’Ecole Maternelle « Evelina HALLEY » le défilé carnavalesque sur la voie publique des enfants desdites écoles, le Jeudi 16 Février 2017 de 08h30 minutes à 11h, conformément à l’itinéraire ci-dessous :
Départ :-Rue des Surettes (Ecole Marie Amélie LEYDET),
-Rue Jean-Luc HAMLET jusqu’à l’école Evelina HALLEY (regroupement de cette école)
-Rue Ann Mary,
-Rue de Spring,
-Rue des Surettes jusqu’à l’intersection de la Rue Jean-Luc HAMLET (Séparation des deux écoles),
-l’Ecole Evelina HALLEY retourne par la Rue Jean-Luc HAMLET,
-l’Ecole « Marie Amélie LEYDET » poursuit par la Rue Jean-Luc HAMLET,
-Rue Jean-Jacques FAYEL,
-Rue du Soleil Levant,
Arrivée :-Rue des Surettes (Ecole Elémentaire «Marie Amélie LEYDET»).

A ce titre, les organisateurs sont priés de prendre toutes les dispositions qui leur incombent pour la protection et la sécurité des participants.
La Police Territoriale est chargée de l’exécution des présents arrêtés.


2017-02-10 Culture
Arrêté territorial: Fermeture de la route de Galisbay

Par arrêté territorial n°013-2017, dans le cadre de l’organisation des soirées culturelles liées aux festivités carnavalesques organisées par l’Association « Festivités Carnavalesques de Saint-Martin » au sein du village du carnaval de Galisbay, il est porté autorisation de fermeture temporaire d’une portion du Boulevard «Dr Hubert PETIT».
A cet effet, la circulation et le stationnement de tout véhicule sont INTERDITS dans la portion dudit Boulevard comprise entre le pont et ce jusqu’à hauteur de la sortie du parking public de Galisbay aux jours et heures indiqués ci-dessous :
-Le Dimanche 12 Février 2017 de 15 Heures 30 minutes à 21 Heures 00,
-Le Lundi 20 Février 2017 de 19 Heures 30 minutes à 01 Heure 00 du matin,
-Le Mardi 21 Février 2017de 19 Heures 30 minutes à 02 Heures 00 du matin,
-Le Mercredi 22 Février 2017de 19 Heures 30 minutes à 02 Heures
-Le Jeudi 23 Février 2017de 19 Heures 30 minutes à 02 Heures 00 du matin,
-Le Vendredi 24 Février 2017de 19 Heures 30 minutes à 05 Heures
-Le Samedi 25 Février 2017de 19 Heures 30 minutes à 04 Heures
-Le Dimanche 26 Février 2017de 19 Heures 00 à Minuit,
-Le Lundi 27 Février 2017de 19 Heures 30 minutes à 04 Heures 00 du matin,
-Le Mardi 28 Février 2017de 19 Heures 00 à Minuit,
-Le Mercredi 1er Mars 2017de 19 Heures 30 minutes à 01 Heure 00 du matin

La circulation automobile sera déviée à cette occasion par le parking de Galisbay ; Un système de fléchage fluorescent devra être mis en place pour une sécurité optimale d’orientation.

La Police Territoriale est chargée de l’exécution du présent arrêté.


2017-02-02 Culture
Arrêté territorial: Carnaval 2017

Par arrêté territorial n°008-2017, il est porté autorisation d’organiser à titre temporaire et révocable une soirée carnavalesque organisée par l’Association « Festivités Carnavalesques de Saint-Martin », le Samedi 04 Février 2017 de 19 Heures à 23 Heures, sur la Place du Kiosque du Front-de-Mer de Marigot. Cette soirée est organisée sous la responsabilité de la Vice-Présidente de l’Association, Madame MINGAU Claudine. Le comité organisateur devra prendre toutes les dispositions pour la sécurité des personnes et des biens.

Par arrêté territorial n°009-2017, il est porté autorisation de fermeture temporaire d’une portion de la Rue de l’Embarcadère de Marigot, le Samedi 04 Février 2017, de 18h30 à 23h15. C’est ainsi que la portion de la Rue de l’Embarcadère, comprise entre le restaurant « Enoch’s Place » jusqu’à la statue du marché, sera fermée à la circulation et au stationnement automobiles, et transformée en rue piétonne. Le comité organisateur devra prendre toutes les dispositions pour la sécurité des personnes et des biens.

Par arrêté territorial n°010-2017, il est porté autorisation d’organisation d’un défilé carnavalesque intitulé « Candy Parade » organisé par l’Association « Festivités Carnavalesques De Saint-Martin » représentée par Madame MINGAU Claudine, le Dimanche 05 Février 2017 de 15h à 18h, sur la voie publique, d’après l’itinéraire suivant :
Départ :

-Terrain de basket de Bellevue,
-Rue de la Hollande,
-Rue de La République,
-Boulevard de France,

Arrivée :-Place du Kiosque

La Police Territoriale est chargée de l’exécution des présents arrêtés.


2017-01-16 Economie
Arrêté territorial: Mardis de Grand-Case

Dans le cadre de l’organisation de la seizième édition de l’évènement dit « Les Mardis de Grand-Case » organisée par l’Association « Radio Calypso Event », en partenariat avec les commerçants, hôteliers et restaurants de Grand-Case, il est porté autorisation par arrêté de la présidente n° 0002-2017 de fermeture temporaire d’une portion du Boulevard « BERTIN-MAURICE Léonel » à Grand-Case, du Mardi 17 Janvier 2017 au Mardi 18 Avril 2017.
C’est ainsi que la portion du Boulevard «BERTIN-MAURICE Léonel » comprise entre le restaurant «La Villa Royale » jusqu’à hauteur de la boulangerie « LOPEZ » sera fermée et transformée en rue piétonne tous les mardis après-midi de 17 Heures 00 à 22 Heures 00. Le stationnement de tout véhicule dans la portion de rue sus-indiquée sera INTERDIT.
La circulation automobile devra être sans exception être OUVERTE dès 22 Heures 30, délai de rigueur.
Il est également porté interdiction de stationnement de tout véhicule automobile sur tout le long du Boulevard « Bertin-Maurice Léonel » et la Route de l’Espérance à Grand-Case par arrêté de la présidente n°0001-2017.
Cette interdiction prendra effet tous les mardis après-midi du Mardi 17 Janvier 2017 au Mardi 18 Avril 2017 de 16 Heures 00 à 22 Heures 30 minutes.
La collectivité de Saint-Martin invite la population à respecter ces arrêtés et la remercie de sa compréhension. Les arrêtés seront affichés à l’hôtel de la collectivité.


2016-12-30 Economie
Arrêté territorial: Ouverture des commerces les dimanche

Par arrêté de la présidente n°0719-2016 portant dérogation à la règle du repos dominical pour les établissements de commerce de détail, la collectivité de Saint-Martin autorise les commerces de détail de Saint-Martin à employer leur personnel salarié les dimanches 8, 15, 22, 29 janvier, 5, 12, 19, 26 février, 5, 12, 19, 26 mars 2017, conformément aux dispositions de l’article L.3132-26 du Code du Travail.
Cet arrêté a été pris après avis des organisations d’employeurs et de salariés, conformément aux termes des dispositions de l’article R3132-21 du Code du Travail, et après avis favorable du conseil territorial de Saint-Martin émis lors de la séance du 08 décembre 2016, sachant que le nombre de dimanches ne peut excéder douze par an.


2016-12-28 Culture
Arrêté territorial: Peace concert

Dans le cadre des festivités du jour de l’An organisées par la Collectivité de Saint-Martin, il est porté fermeture temporaire de la portion de la Rue de l’Embarcadère de Marigot comprise entre le restaurant « Enoch’s Place » et la statue du marché, le dimanche 1er Janvier 2017 de 18h à 23h15 minutes.
Cette disposition temporaire est encadrée par l’arrêté de la Présidente n°093-2016. Le stationnement sera interdit aux heures indiquées. Tout véhicule stationné dans ladite portion de rue sera enlevé par la fourrière aux frais du propriétaire. La Police Territoriale est chargée de veiller à l’exécution de ces dispositions.
Par ailleurs, l’arrêté n°92-2016 autorise à l’occasion du Peace Concert la présence de 10 stands de vente de nourriture et de boissons qui seront installés autour de La Place du Kiosque. Aucune friture ou grillade n’est autorisée dans le cadre de cette manifestation.
Toutes les mesures de sécurité prises dans les deux arrêtés de la Présidente devront être respectées, de manière à garantir la sécurité et le bon fonctionnement de l’événement.
La collectivité de Saint-Martin vous remercie de votre compréhension et de l’application stricte de ces consignes.


2016-12-23 Culture
Arrêté territorial: La parade lumineuse

2016-12-19 Culture
Arrêté territorial: Sérénades de Noël

Dans le cadre des festivités de Noël, il est porté autorisation durant la période de Noël de pratiquer la traditionnelle « sérénade » sur le territoire de la Collectivité de Saint-Martin, du Lundi 19 décembre 2016 au Mercredi 04 Janvier 2017, de 19 Heures à 02 Heures du matin.
Cette disposition temporaire, encadrée par l’arrêté de la Présidente n°089-2016, s’applique à toute personne ou groupe de musiciens désirant jouer des sérénades de maison à maison ou de quartier à quartier.
Durant ces prestations musicales, seuls les instruments acoustiques sont autorisés. Aucun char ou défilé n’est autorisé sur la voie publique sans autorisation expresse de l’autorité territoriale.
La collectivité de Saint-Martin vous remercie de votre compréhension et de l’application stricte de cet arrêté territorial.


2016-12-15 Culture
Arrêté territorial: Chanté Nwel à Marigot.

Dans le cadre des festivités de Noël, il est porté autorisation par arrêté territorial n°086-2016, d’organisation d’une soirée culturelle dite « chanté nwel », le Vendredi 16 décembre 2016 de 20h à 23h, sur la Place du Kiosque du Front-de-Mer de Marigot. Cette manifestation est organisée par l’Association « Watt de Neuf » représentée par Monsieur FAZER Franky. Elle sera ponctuée d’animations musicales sur podium par le groupe «Youth Waves».
Toutes les mesures de sécurité obligatoires figurant dans le présent arrêté doivent être respectées. La police territoriale est chargée de veiller à l’application de cet arrêté.


2016-12-09 Urbanisme
Fermeture temporaire du parking au stade Albéric Richards

Dans le cadre de l’organisation des épreuves plateau, hors circulation, du permis de conduire Moto et poids-lourd, la Collectivité de Saint-Martin porte à l’attention du public la fermeture temporaire du parking attenant au stade Albéric Richards de Sandy Ground, le mercredi 21 décembre 2016 de 7 heures à 12 heures et du parking de Galisbay, le jeudi 22 décembre 2016, de 7 heures à 13h30.

Ces fermetures exceptionnelles sont encadrées par l’arrêté territorial n°1240-2016 (affiché en collectivité). A ce titre, la circulation et le stationnement seront interdits dans ces espaces aux dates et heures mentionnées ci-dessus.
Merci de prendre vos dispositions, les véhicules stationnés sur les deux parkings après 7 heures pouvant être verbalisés et enlevés par la fourrière territoriale aux frais du propriétaire.

La Collectivité de Saint-Martin vous remercie de votre compréhension.

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