Veuillez trouver les arrêtés du Président relatifs à l’interdiction de navigation, de mouillage et d’activités nautiques à «Happy bay» dans le cadre du SXM Festival.
Arrêté du Président N°040 041 - 2024 - 2024-03-06 Veuillez trouver les arrêtés du Président relatifs à l’interdiction de navigation, de mouillage et d’activités nautiques à «Happy bay» dans le cadre du SXM... Lire la suite
Arrêté du Président N°017 -019- 034 - 2024 - Festivités Carnavalesques - 2024-02-08 Veuillez trouver ci-joint, les arrêtés du Président relatifs aux festivités se déroulant sur le domaine... Lire la suite
Arrêté du Président N° 13 - 35 - 36 - 2024 - Festivités Carnavalesques - 2024-02-06 Veuillez trouver ci-joint, les arrêtés supplémentaires du président dans le cadre de l’organisation des festivités... Lire la suite
Arrêté du Président N°022- 2024 - 2024-02-02 Veuillez trouver l'arrêté du Président relatif à l'interdiction de vente en bouteille de verre lors de la période carnavlesque 2024 à... Lire la suite
Arrêté du Président N°021-027 - 2024 - 2024-02-02 Veuillez trouver les arrêtés du Président relatifs au parking du Stade "Jean-Louis Vanterpool'' et rue de... Lire la suite
Arrêté du Président N°022 023 024- 2024 - 2024-01-29 Veuillez trouver les copies des Arrêtés du Président portant sur les dispositions temporaires dans le cadre de l’organisation des « Mardis de Grand-Case», du 30 janvier au 16 avril 2024, à l’exception du 13... Lire la suite
Arrêté du Président N°008-009-010 2024 Feu d artifice privé - 2024-01-10 Veuillez trouver ci-joint les arrêtés du Président relatifs à un spectacle pyrotechnique qui aura lieu ce vendredi 12 janvier à la Baie... Lire la suite
Arrêté du Président N°001 002 003 011 - 2024 - Festivités carnavalesques « Drum Parade » - 2024-01-04 A l’occasion des festivités carnavalesques, veuillez trouver les Arrêtés du Président autorisant les parades dites «Drum Parade» dans les divers quartiers du territoire, les dimanches 14, 21 et 28 janvier... Lire la suite
Ressources / Textes et formulaires
