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Installation des Conseils de quartier
Les six Conseils de quartier de la Collectivité de Saint-Martin ont été installés, dont voici leur composition et leur délimitation.
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Impôts sur le revenu 2012 : les imprimés disponibles en téléchargement
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Comité de soutien au Président Alain Richardson
Une délégation d’élus de la majorité s’est rendue à la préfecture, afin de remettre au préfet délégué, Philippe Chopin, une lettre de soutien au Président Richardson.
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Risque d'inégibilité du Président Richardson : les élus de la majorité sollicitent une intervention étatique
Dans le cadre du risque d'inégibilité du Président du Conseil territorial de Saint-Martin, Alain Richardson, les élus de la majorité ont rencontré le préfét délégué Philippe Chopin, afin de lui remettre un courrier sollicitant une intervention étatique.
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Village de la Santé : succès d’une initiative encouragée par la Collectivité
Le Lions Club Ile de Saint-Martin Oualichi a organisé un « Village de la santé » sur le Front de mer de Marigot, afin de sensibiliser la population sur les conséquences liées à l’obésité et aux déséquilibres alimentaires.
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Environnement : inauguration d’un sentier sur pilotis à l’étang de la barrière
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Conseil des rivages français d’Amérique/Séance plénière : intervention du vice-président Guillaume Arnell
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TGCA : téléchargez la nouvelle déclaration
À compter des opérations réalisées depuis le 1er février 2013, le taux de la TGCA est passé de 2 % à 4 % pour l’ensemble des prestations de services, et les ventes à emporter de produits alimentaires préparés en vue d’une consommation immédiate.
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Taxe d'embarquement : le formulaire et la notice téléchargeables
Le formulaire et la notice concernant la taxe d'embarquement sont téléchargeables sur ce site.
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Droit de licence et contribution des patentes 2012 : téléchargez la déclaration
Vous pouvez télécharger la déclaration du Droit de licence et la contribution des patentes 2012, ainsi que l'annexe sur la Valeur ajoutée et la notice.
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Les Actualités
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Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) : Réunion avec les associations de Quartier d’Orléans
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L’hôpital se dote d’un nouveau service psychiatrie
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Code général des impôts de la collectivité de Saint-Martin à jour au 1er février 2013
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Signature d’une convention entre la Collectivité et la Maison de l’enfance
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Inscription au ticket sport 2013
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Election du pape François 1er : message du Président Richardson
Suite à l’élection du nouveau pape, François 1er, le Président du Conseil territorial de Saint-Martin, Alain Richardson, adresse un message à la communauté catholique de Saint-Martin.
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Droit de Bail 2012 : télécharger les déclarations
Vous trouverez ci-après, les deux documents en format PDF à télécharger, liés aux déclarations du droit de Bail de la Collectivité de Saint-Martin :
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