Projets solidaires et impact social

L’écosystème ESS de Saint-Martin

Transparence et innovation grâce aux données

Innover pour se développer

Le Fonds Européen pour le Développement Economique Régional (FEDER)

Recruter de nouveaux talents

Créer et financer son entreprise

Traverser une période difficile

Développer son réseau

Dispositif GREEN UP: aide à l’investissement dans le secteur agricole

Fonds territorial en faveur de la filière cinématographique et audiovisuelle

Aide aux Hôtels et résidences classées

Aide aux Guest Houses Classées

Dispositif MON BEAU COMMERCE: aide à la rénovation des commerces

Dispositif BOOST: aide à l’investissement productif

Aide au développement de nouveaux marchés

Bâtiment et Travaux Publics (BTP)

Agriculture et pêche

Métiers de la mer et nautisme

Transport

Commerce et artisanat

Hôtellerie et restauration

La gouvernance du tourisme à Saint-Martin

Liste des hébèrgements classés à Saint-Martin

Code du tourisme de Saint Martin - 2024

Schéma du développement touristique de Saint-Martin 2017-2027

Demande de classement d'un établissement dans la catégorie "résidence de tourisme"

Demande de prediagnostic d'un établissement hôtelier

Demande de prediagnostic d'une résidence de tourisme

Demande de classement d'un établissement dans la catégorie "Guest House"

Demande de classement d'un établissement dans la catégorie "Hôtel"

Demande de prediagnostic d'un établissement guest house

Déclaration d'un meublé touristique

Fiscalité pour les particuliers

Fiscalité pour les professionnels

Construire à Saint-Martin

Se loger à Saint-Martin

Programme de Réussite Éducative (PRE)

Cité Éducative

Contrat de Ville – Engagement Quartiers 2030

Postes FONJEP

Adultes relais 

AAP – AMI (Appels à projets / Appels à manifestation d’intérêt)

Quartiers d’Été

Transport scolaire

Subventions aux entreprises

Taxis à Saint-Martin

École élémentaire

Lecture et médiathèque

Le nautisme

Les bus à Saint-Martin

Protection Maternelle et Infantile (PMI)

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Solidarité et inclusion sociale

Les fonds européens 2014 - 2020

L'expression artistique

Sécurité et accessibilité

Le patrimoine et l'histoire

Le patrimoine immatériel

Les fonds européens 2021 - 2027

Aide sociale à l'enfance

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20260902 CP Avis aux navires stationnés en baie de Cul de Sac - Barrages sargasses.pdf

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ARRETE DE POLICE INTERDICTION MOUILLAGE AMARRAGE CUL DE SAC.pdf

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Le point sur la réglementation, les fourrières et les refuges.

Découvrez les initiatives de la Collectivité pour promouvoir un environnement sain et durable à Saint-Martin.

Actualités

Avis aux propriétaires de navires amarrés en baie de Cul de Sac

TGCA, IS, DROIT DE LICENCE ET CONTRIBUTION DES PATENTES: Formulaires téléchargeables

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