Nous contacter
  • Vivre à Saint Martin
  • Économie
  • Démarches Administratives
  • En ce moment
  • My Saint-Martin Flag
  • Votre Collectivité
AccueilLes délibérations et actes administratifsConseil ExécutifCE du 28 Septembre 2023

CE du 28 Septembre 2023

Publié le 27 septembre 2023 à 20:00

Les délibérations

    Fichiers PDF

    CE 050-04-2023 Colle...

    PDF

    CE 050-06-2023 Renou...

    PDF

    CE 050-03-2023 Recru...

    PDF

    CE 050-02-2023 Prise...

    PDF

    CE 050-07-2023 Conve...

    PDF

    CE 050-05-2023 Proje...

    PDF

    CE 050-01-2023 Prise...

    PDF

    Dernières délibérations

    CE 050-04-2023 Collège 900 de la Savane – Demande de subvention Etat au ti...
    CE 050-06-2023 Renouvellement de l’adhésion de la Collectivité à l’assem...
    CE 050-03-2023 Recrutement de médecin à la Collectivité, en tant que vac...
    CE 050-02-2023 Prise en charge de frais d_hébergement d’urgence de Mr et M...
    CE 050-07-2023 Convention de partenariat entre la Collectivité territorial...
    CE 050-05-2023 Projet d’AMO pour l’Elaboration d’une Stratégie Territorial...
    CE 050-01-2023 Prise en charge de frais d_hébergement d’urgence de Mme RIN...
    Nous contacter

    Thématiques

    • Habitat, foncier et urbanisme
    • Emploi et formation
    • Économie et entrepreneuriat
    • Culture
    • Solidarité, santé et famille
    • Éducation
    • Sécurité et tranquillité publique
    • L'Europe
    • Cadre de vie et transition écologique
    • Jeunesse
    • Vie associative et citoyenneté
    • Organisation territoriale
    • Sports et Loisirs
    • Mobilité et transport
    • Impôts et fiscalité
    Mentions Légales•Confidentialité