Nous contacter
  • Vivre à Saint Martin
  • Économie
  • Démarches Administratives
  • En ce moment
  • My Saint-Martin Flag
  • Votre Collectivité
AccueilLes délibérations et actes administratifsConseil ExécutifConseil Exécutif du 27 Août 2026

Conseil Exécutif du 27 Août 2026

Publié le 31 août 2026 à 08:08

Les délibérations

  • Direction generale des services

    CE154-03-2026 Approbation de l’ordre du jour – Conseil territorial en date du jeudi 10 septembre 2026

    31 août 2026

  • Direction des sports

    CE 154-01-2026 Première ventilation des subventions 2026 attribuées par la Collectivité aux ligues et comités sportifs de Saint-Martin.

    31 août 2026

  • Direction des sports

    CE 154-02-2026 Subvention exceptionnelle attribuée en 2026 par la Collectivité au Comité Territorial d’athlétisme de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin.

    31 août 2026

Nous contacter

Thématiques

  • Habitat, foncier et urbanisme
  • Emploi et formation
  • Économie et entrepreneuriat
  • Culture
  • Solidarité, santé et famille
  • Éducation
  • Sécurité et tranquillité publique
  • L'Europe
  • Cadre de vie et transition écologique
  • Jeunesse
  • Vie associative et citoyenneté
  • Organisation territoriale
  • Sports et Loisirs
  • Mobilité et transport
  • Impôts et fiscalité
Mentions Légales•Confidentialité