Vivre à Saint Martin
Économie
Démarches Administratives
En ce moment
Votre Collectivité

AccueilLes délibérations et actes administratifsConseil TerritorialConseil Territorial du jeudi 7 août 2025

Conseil Territorial du jeudi 7 août 2025

Publié le 8 août 2025

Les délibérations

Délibération (format PDF)

Dossier CT du 7 Aout...

PDF

21.76 Mo

Annexe (PDF)

ANNEXE DELIBERATION ...

PDF

455.24 KB

ANNEXE DELIBERATION ...

PDF

561.99 KB

Propos préliminaire...

PDF

115.18 KB

Thématiques

Habitat, foncier et urbanisme
Emploi et formation
Économie et entrepreneuriat
Culture
Solidarité, santé et famille
Éducation
Sécurité et tranquillité publique
L'Europe
Cadre de vie et transition écologique
Jeunesse
Vie associative et citoyenneté
Organisation territoriale
Sports et Loisirs
Mobilité et transport
Impôts et fiscalité

Mentions Légales•Confidentialité