Conseil Exécutif du 11 Mars 2026
Les délibérations
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 137-04-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - DP 971127 26 02001
19 mars 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 137-13-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - DP 971127 25 02096
19 mars 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 137-11-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - DP 971127 25 02094
19 mars 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 137-12-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - DP 971127 25 02095
19 mars 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 137-08-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - PC 971127 25 01042
19 mars 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 137-14-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - DP 971127 25 02100
19 mars 2026
Maison de Saint Martin
CE 137-02-2026 Prise en charge des dépenses liées à la manifestation SUCCESSFUL DEPARTURE, organisée par la Collectivité le 28 mars 2026
19 mars 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 137-09-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - PC 971127 25 01087
19 mars 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 137-05-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - DP 971127 26 02002
19 mars 2026
Direction generale des services
CE 137-01-2026 Approbation de l’ordre du jour – Conseil territorial en date du vendredi 27 mars 2026
19 mars 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 137-06-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - DP 971127 25 02098
19 mars 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 137-15-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - DP 971127 25 02097
19 mars 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 137-03-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - DP 971127 25 02028 M01
19 mars 2026
Direction de la communication et des protocoles
CE 137-16-2026 Avis du Conseil exécutif sur la demande de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique - ARCOM – quant aux projets de décisions d’autorisation de dix candidats (radios) sélectionnés dans le cadre de l’appel aux candidatures lancé en FM, le 6 mars 2024
19 mars 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 137-07-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - DP 971127 25 02099
19 mars 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 137-10-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - PC 971127 25 01093
19 mars 2026