CE 149-24-2026 Attribution de la subvention 2026 de la Collectivité au Comité Territorial Olympique et Sportif de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin (C-T-O-S), approbation d’une convention d’objectifs et de moyens 2026
Publié le 17 juillet 2026
Date de validation préfécture : 04 juillet 2026
Développement humain et citoyenneté - Direction des sports