Actualités de la collectivité
Rencontre avec le vice-procureur Ohayon
2015-10-02
Rencontre avec le vice-procureur Ohayon

Le 1er vice-président Guillaume Arnell a reçu en Collectivité, mardi 29 septembre 2015, le vice-procureur Michael Ohayon, qui a pris ses fonctions à Saint-Martin.

Cette rencontre de courtoisie a été l’occasion pour le 1er vice-président de présenter au vice-procureur une brève synthèse de l’histoire de notre territoire, de rappeler les nombreuses spécificités de collectivité d’outre-mer et les missions de l’institution territoriale qui cumule plusieurs compétences.

Le vice-procureur a pour sa part évoqué sa passion des territoires ultramarins, et sa volonté de travailler avec toutes les bonnes volontés.

«J’arrive sans aucunes idées préconçues et je suis très heureux de conduire sous l’autorité du procureur de Basse-Terre le projet de chambre détachée. Cette nouvelle chambre fonctionnera pour la population et pour les victimes. Mon objectif est d’exercer l’action publique de façon rigoureuse et précise.», a-t-il indiqué.

Le 1er vice-président n’a pas manqué de souligner l’investissement des élus de la Collectivité en faveur de la mise en place d’une chambre détachée du tribunal à Saint-Martin. Un dossier qu’il a défendu au côté de la Présidente Aline Hanson, avec un seul objectif: donner plus d’autonomie au tribunal de Saint-Martin dans le traitement des dossiers.

Directrice des Affaires Juridiques et du Contentieux de la Collectivité, Léonie Flanders a également présenté ses missions au vice-procureur, qui s’est montré très attentif au fonctionnement juridique de la Collectivité.



Rencontre La Poste
Rencontre La Poste - 2015-06-16
Le 1er vice-président Guillaume Arnell a reçu en Collectivité, mardi 16 juin 2015, la directrice exécutive de la Poste outre-mer, Pascale Scoarnec, et la directrice régionale Michèle Paolini. Le but de cette visite de courtoisie: Informer la Collectivité des projets de l’établissement bancaire à Saint-Martin et discuter de la mise en place d’une convention de partenariat Collectivité/La Poste pour améliorer l’adressage. Pascale Scoarnec a tout d’abord présenté...
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Le timbre fiscal pour passeport
Le timbre fiscal pour passeport - 2015-02-28
Accessible sur Internet La Collectivité de Saint-Martin son service Passeports informent la population que depuis le lundi 02 mars 2015, le gouvernement a lancé le site Internet de vente de timbres fiscaux en ligne pour les passeports. Les administrés saint-martinois bénéficient de cette mesure de simplification administrative. Pour obtenir leurs timbres fiscaux électroniques, les administrés doivent se connecter sur le site Internet :www.timbres.impots.gouv.fr, suivre les consignes et effectuer leur paiement par...
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La COM rencontre la Direction Semsamar
La COM rencontre la Direction Semsamar - 2015-01-11
La Présidente Aline Hanson a reçu la directrice de la Semsamar Marie-Paule Bélénus-Romana, son directeur de la communication Pierre Fabri et le nouveau secrétaire général de la Semsamar, Auguste Arconte, le lundi 05 janvier 2015 en Collectivité, afin de recevoir les traditionnels vœux de bonne année de la société d’économie mixte ; une rencontre conviviale, qui a aussi été l’occasion d’aborder les dossiers en cours. Comme le veut la tradition, Marie-Paule Belenus-Romana...
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La Collectivité signe un partenariat
La Collectivité signe un partenariat - 2014-12-17
Accompagnement de ses entreprises à l’export La Collectivité de Saint-Martin, représentée par la Présidente du Conseil territorial, Aline Hanson, a signé le mardi 16 décembre 2014 une convention de partenariat économique avec l’état, représenté par le préfet Philippe Chopin, la CCISM, représentée par son Président Jean Arnell, et les organismes publics AFD, BPIFrance, UBIFrance et le CCE. S’inscrivant dans la dynamique du pacte National pour la...
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