Les communiqués

2023-01-27 Aides nationale et européenne
Aides IX

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2023-01-19 Compte-rendu du Conseil exécutif
Compte-rendu du Conseil Exécutif du 19 janvier 2022

2023-01-12 Compte-rendu du Conseil exécutif
Compte-rendu du Conseil Exécutif du 12 janvier 2022

2023-01-03 Tourisme
Code du tourisme Edition 2022- Partie I: Codification des délibérations du CT

2022-12-19 Compte-rendu du Conseil exécutif
Compte-rendu du Conseil Exécutif du 12 décembre 2022

2022-12-13 Fourrière animale et règlementation
Rapport d'intervention fourrière animale

2022-12-13 Compte-rendu du Conseil exécutif
Compte-rendu du Conseil Exécutif du 08 décembre 2022

2022-12-05 Compte-rendu du Conseil exécutif
Compte-rendu du Conseil Exécutif du 02 décembre 2022

2022-11-25 Compte-rendu du Conseil exécutif
Compte-rendu du Conseil Exécutif du 24 novembre 2022

2022-11-21 Aides / Démarches / Services
Fermeture exceptionnelle de l'accueil de la délégation Solidarité et Familles

Dans le cadre des travaux effectués à l’accueil de la délégation Solidarité et Familles à Concordia, les services seront fermés au public, le lundi 21 novembre et mardi 22 novembre 2022.

Ces travaux d’aménagement permettront d’améliorer la sécurité, la discrétion et la qualité des échanges lors de la réception des usagers.

Durant cette fermeture exceptionnelle, les administrés sont invités à se rapprocher de la Maison des Solidarités et des Familles (MSF) la plus proche de leur domicile ou à prendre contact avec la délégation en composant le 0590 29 13 10.

Par ailleurs, une boite aux lettres est prévue sur chaque site, afin de déposer tout dossier de demandes d’aide ou courrier à destination des services instructeurs.

La collectivité s’excuse auprès des administrés de la gêne occasionnée.


2022-11-17 Compte-rendu du Conseil exécutif
Compte-rendu du Conseil Exécutif du 10 novembre 2022

2022-10-28 Compte-rendu du Conseil exécutif
Compte-rendu du Conseil Exécutif du 27 octobre 2022

2022-10-24 Compte-rendu du Conseil exécutif
Compte-rendu du Conseil Exécutif du 20 octobre 2022

2022-10-13 Conseil executif
Conseil Territorial du 13 octobre 2022

2022-10-03 Conseil territorial
Conseil Territorial du 29 Septembre 2022

2022-06-17 Risques majeurs
Personnes âgées et isolées, à mobilité réduite ou en situation de handicap, faites-vous recenser auprès de la Collectivité

Dans le cadre de la préparation de la saison cyclonique, nous sommes tenus d’instituer un registre nominatif des personnes dites vulnérables, dont la finalité exclusive est de permettre une intervention ciblée auprès de ces usagers en cas de phénomène cyclonique.

Les personnes concernées sont :

- Les personnes de 65 ans et isolées
- Les personnes de plus de 60 ans reconnues inaptes au travail
- Les personnes en situation de handicap

Les informations contenues dans ce fichier sont relatives aux nom et prénom, à la date de naissance, à l’adresse et au numéro de téléphone.

La confidentialité des données est assurée par le secret professionnel qui lie les agents de la Collectivité désignés pour enregistrer et traiter ces données. La radiation de ce fichier se fait à tout moment sur simple demande.

L’inscription sur le fichier peut être faite par la personne concernée ou son représentant légal ou, éventuellement, par écrit.

Inscrivez-vous auprès du Pôle Solidarité & Familles sis 5 rue Léopold Mingau à Concordia au téléphone 0590 29 13 10 ou à l’adresse électronique: solidarites@com-saint-martin.fr

2022-06-16 Risques majeurs
Communiqués à l'attention des professionnels

Aux hôteliers, syndics de copropriétés

La Collectivité de Saint-Martin fait appel à votre professionnalisme et vous demande de bien vouloir engager les travaux d’élagage et de coupe des végétaux en prévision d’un phénomène cyclonique. Il incombe aux professionnels de prendre toutes les mesures nécessaires avec leurs prestataires de services pour évacuer les déchets verts, encombrants et tous déchets pouvant être dangereux en cas de vents forts vers l'éco-site de Grandes Cayes.

Déchets verts, gravats, encombrants et autres détritus déposés à proximité des abris poubelles ou en bordure de route pourraient représenter un danger pour la population.

Il est fait appel au civisme et au sens des responsabilités de toutes les personnes concernées par la mise en œuvre de ce nettoyage.

Aux professionnels du BTP

Il est demandé en prévision d’un événement cyclonique de sécuriser tous vos chantiers (grue, conteneurs, matériels divers) à partir de la vigilance ORANGE.

Les déchets des artisans (déchets venant de chantiers tels que les gravats, carrelages, climatiseurs usagés, pots de peintures vides, etc.), des commerçants (cartons, emballages divers, etc.), doivent être impérativement évacués par les entreprises vers l'éco-site de Grandes Cayes.

Aux gérants de garages et mécaniciens

En ce début de saison cyclonique, des mesures d’hygiène et de sécurité s’imposent. Le président et son Comité d’Organisation des secours rappellent aux garagistes, mécaniciens, tôliers, que l’enlèvement aux environs de leur établissement de tous déchets métalliques pouvant être dangereusement mortels, en cas de vents forts, est un geste essentiel.

Ces mesures préventives doivent être prises dès les premières phases de vigilance dans l’éventualité du passage d’un phénomène cyclonique.

Il est fait appel au civisme et au sens des responsabilités de toutes les personnes concernées par la mise en œuvre de ce nettoyage.

Aux gérants de stations-service

Il est porté à l’attention des propriétaires et gérants de stations-service que dès la phase de vigilance ROUGE, il leur appartient de procéder à la fermeture de leur établissement et à la mise hors service de tout distributeur automatique de carburants.

Par ailleurs, pour des raisons de sécurité, la vente d’essence en jerricane doit être limitée et ne pas dépasser les 10 litres. La sécurité publique ainsi que l’organisation du Plan Territorial de Sauvegarde relèvent de la coopération et bonne volonté de tous. La Collectivité de Saint-Martin vous remercie de votre compréhension.

A l'attention des agences immobilières

La Collectivité de Saint-Martin fait appel à votre professionnalisme et vous demande de bien vouloir l’aider à faire respecter la propreté de l'île. Merci de veiller à ce que les copropriétés dont vous assurez le syndic, évacuent les déchets issus de leurs activités jusqu’à l’éco-site de Grandes -Cayes Cul de Sac.

En aucun cas, la Collectivité n’intervient à l’intérieur des lotissements pour la collecte de ce type de déchets. En cas de gros dégâts causés par un mauvais temps engendrant ainsi de très grandes quantités de déchets verts ou autres, merci de faire parvenir à nos services, dans les plus brefs délais, un plan définissant un périmètre de dépôt situé à proximité du domaine public pour entreposer les déchets qui pourraient être enlevés par la Collectivité.

Contacts et horaires :

Ecosite : 05 90 87 25 47 – ouvert du lundi au vendredi : 06h00-16h00 / samedi : 06h00-12h00.

Déchèterie : 05 90 87 79 48 – ouverte du lundi au samedi de 10h à 18h. (Sites gratuits pour les particuliers).

Service environnement de la Collectivité: 05 90 52 27 30 – du lundi au vendredi de 8h à 15h

Pour rappel, les dépôts sauvages de déchets ménagers, d’encombrants et de déchets verts sont interdits par la loi (article L. 541-3 du code de l’environnement) et la Brigade de l'environnement est en charge de la lutte contre les incivilités : affichages sauvages, dépôts sauvages, nuisances sonores, insalubrité

La Collectivité de Saint-Martin vous remercie de votre compréhension et de votre participation active à la préparation cyclonique.


2022-06-03 Aides / Démarches / Services
La Collectivité lance les nocturnes de l'Etat Civil

SERVICE AU PUBLIC

La Collectivité lance les nocturnes de l’Etat Civil

Marigot, vendredi 03 juin 2022: Dans l’objectif de toujours mieux servir la population, la Collectivité de Saint-Martin propose d’ouvrir les services de l’Etat civil en nocturne, tous les mercredis soir, jusqu’à 19h00, à compter du mercredi 8 juin et jusqu’au 31 août 2022.

La Collectivité souhaite ainsi faciliter les démarches administratives des usagers qui souhaitent faire des demandes de documents d’identité et d’actes d’Etat civil pour les grandes vacances.

Les nocturnes débuteront mercredi 8 juin et s’achèveront le mercredi 31 août 2022

2022-05-25 Condoléances
Condoléances du Président Louis MUSSINGTON

Marigot, mercredi 25 mai 2022: J’ai été très attristé d’apprendre le décès soudain de M. Reynold GROENEVELDT, gouverneur suppléant de Sint Maarten.

Au nom du Conseil Territorial, de la population de Saint-Martin et en mon nom propre, je souhaite présenter mes plus sincères condoléances à sa famille, ainsi qu'à son excellence le gouverneur de Sint Maarten, Dr Eugene HOLIDAY.

M. Reynold GROENEVELDT était un homme de conviction et de grande détermination, qui a consacré sa vie au progrès de Sint Maarten et à l’épanouissement de sa population.

En sa En qualité d’enseignant, avocat, puis gouverneur suppléant de son territoire les dix dernières années, il laisse derrière lui un fier héritage constitué de réalisations et de services rendus à son pays.

Son leadership nous manquera cruellement. J’adresse mes pensées émues et mes sincères condoléances à ses proches et aux habitants de Sint Maarten et partage leur peine.

ENGLISH VERSION

It is with great sadness that I learned of the sudden passing of Mr. Reynold Groeneveldt, acting Governor of Sint Maarten.

On behalf of the Territorial Council, the people of Saint-Martin and on my own behalf, I wish to offer my deepest condolences to his family, as well as to his excellency Drs Eugene HOLIDAY, Governor of Sint Maarten.

Mr. Reynold Groeneveldt was a man of conviction and great determination, who dedicated his life’s work to the progress of Sint Maarten and the accomplishment of its people.

As a teacher, lawyer, and acting Governor for the last decade he leaves behind a proud legacy of accomplishments and service to his Country. His leadership will be greatly missed.

Once again, I extend my thoughts and heartfelt sympathies to his family and the people of Sint Maarten.

2022-05-21 Condoléances
CONDOLEANCES DU PRESIDENT LOUIS MUSSINGTON

CONDOLEANCES DU PRESIDENT LOUIS MUSSINGTON

J’ai appris avec beaucoup de peine le décès du docteur Dominique Riboud. Chirurgien-dentiste à Saint-Martin durant plusieurs décennies, il était un professionnel apprécié de tous, à l’écoute de ses patients, généreux, toujours dévoué.
Dominique Riboud a passé la majeure partie de sa vie à Saint-Martin, dans son fief de quartier d’Orléans. Il est arrivé sur l’île en 1976, à une époque où nous n’étions que quelques milliers. Il était de ceux qui aiment profondément cette île, ses habitants, sa culture et son art de vivre. Il était tout simplement l’un des nôtres et nous avons une grande peine aujourd’hui à l’annonce de son décès.

Je veux souligner son engagement sans faille dans la vie sociale et politique saint-martinoise. C’était un homme de convictions qui a apporté sa part à notre territoire. Passionné du jeu d’échecs, il a introduit la discipline sur l’île, à une époque où les activités pour la jeunesse étaient rares. Il s’est engagé en politique très tôt, aux côtés du maire Elie Fleming, sur des valeurs républicaines fortes de Liberté, d’égalité et de fraternité.

Lors de son mandat de conseiller territorial sous la mandature 2017-2022, il était président de l’Établissement des Eaux et de l’Assainissement (EEASM), mandat au sein duquel il était fortement investi malgré sa santé défaillante les dernières années. Il a été l’un des acteurs majeurs du changement de délégation de service public au départ de Veolia. La Collectivité de Saint-Martin lui en est particulièrement reconnaissante. Ses prises de parole dans l’hémicycle du conseil territorial étaient toujours franches et directes. J’aimais son franc-parler, son esprit, j’appréciais l’homme qu’il était.

En ce jour de deuil, mes pensées vont à son épouse Maggy, ses enfants Eve et David, et tous les membres de sa famille.

Je tiens à adresser mes condoléances émues à ses proches au nom de la Collectivité de Saint-Martin, de mes vice-présidents, des conseillers territoriaux et personnels administratifs.

Le docteur Dominique Riboud a marqué durablement Saint-Martin par son engagement et ses qualités humaines. Il est dans nos cœurs et repose désormais en paix.


2021-11-24 Aide à la formation
La formation professionnelle, grande priorité territoriale

Le sujet de la formation des jeunes saint-martinois est au cœur des préoccupations locales. Cette priorité territoriale fait l’objet d’un financement de 14 millions d’€, dont 6,8 Millions d’€ sont financés par la Collectivité de Saint-Martin et 7,2 Millions d’€ par l’Etat. Ces financements sont portés dans le cadre du Plan d’Investissement dans les Compétences (PIC), pour la période 2019-2022.

D’ici janvier 2022, la Collectivité met à disposition 3,2 Millions d’€ pour la mise en place d’un plan d’urgence avec des formations de base et des formations qualifiantes et diplômantes rémunérées pour les jeunes et les moins jeunes. 456 demandeurs d’emploi sont déjà identifiés et suivront ces formations.

Ce plan d’urgence de formations rémunérées a nécessité la mise en œuvre de deux marchés publics distinctslancés par la Collectivité :

1- Marché public pour les formations de base sur une période de 4 ans:


Les formations de remise à niveau en langues étrangères
Dispositif Individualisé d'Accompagnement vers l'Emploi (D.I.A.L.E)
Découverte de métiers : Métiers du Bâtiment spécial « Les femmes dans le bâtiment
Découverte des métiers du Sanitaire, du Social et médico-social.
Découverte des métiers du numérique
Les bilans de compétences


Ces formations constituent un volume horaire de plus 4650 heures stagiaires et vont permettre à 228 demandeurs d’emplois de se former.

2- Marché public pour les formations qualifiantes et diplômantes:

Ce marché est en cours d’analyse des offres et fera l’objectif d’une communication détaillée après la phase de notification.

Les formations issues de ce marché public vont permettre également à 228 demandeurs d’emplois de se former et constituent 21130 heures-stagiaires. La mise en œuvre de ces actions de formation s’échelonne jusqu’à la fin janvier 2022.

Ces deux marchés publics sont financés avec le soutien du Fonds social européen FSE, dans le cadre du financement européen REACT-EU.

3- Les indemnités perçues par les stagiaires de la formation professionnelle

Les indemnités versées aux stagiaires ont été revalorisées, notamment dans le cadre du dispositif «Un jeune, une solution» et ce depuis le 1er mai 2021.


200 € par mois pour tous les stagiaires de la formation professionnelle âgés de 16 à 18 ans (contre 130 € jusqu’à présent)
500 € par mois pour tous les stagiaires de la formation âgés de 18 à 25 ans révolus (contre un peu plus de 300 € auparavant)
685 € par mois pour tous les stagiaires de la formation professionnelle de plus de 26 ans (contre une rémunération de 401 € ou 652 € selon les cas, jusqu’à présent).


La rémunération est versée par l’agence des services et de paiement (ASP) dans le cadre d’une convention établie avec la collectivité d’outre-mer de Saint-Martin.

Pour toute information, merci de vous rapprocher du service de la Formation Professionnelle, en contactant le 0590 29 59 32 / 24. Le service est situé à l’annexe du bord de mer, rue de la Liberté à Marigot, il est ouvert du lundi au vendredi de 8h00 à 15h00.

2021-08-25 Service des titres de circulation
Fermeture exceptionnelle des Services des titres

La Collectivité de Saint-Martin informe le public de la fermeture temporaire des services des titres, 7 rue Victor Maurasse à Marigot.

Ces services seront fermés exceptionnellement le vendredi 27 août 2021.

La Collectivité s’excuse pour ce désagrément lié à des problèmes techniques et met tout en œuvre pour une réouverture des locaux à partir du lundi 30 août 2021.

2021-07-22 Compte-rendu du Conseil exécutif
Compte-rendu des CE: 23 et 30 juin 2021

Voici les compte-rendu des conseils exécutifs de la Collectivité de Saint-Martin, 23 et 30 juin 2021.


2021-07-22 Compte-rendu du Conseil exécutif
Compte-rendu CE du 07 juillet 2021

Voici le compte-rendu du conseil exécutif de la Collectivité de Saint-Martin en date du 7 juillet 2021.


2021-07-01 Service des titres de circulation
Appel à la mise en conformité des plaques d'immatriculation

La collectivité de Saint-Martin informe la population qu’à compter du lundi 2 août 2021, une attention particulière sera portée par la police territoriale et par la gendarmerie nationale au respect des mesures relatives à la conformité de l’immatriculation des véhicules.

Feront l’objet d’une attention toute particulière, tous les véhicules à moteur (2, 3 et 4 roues) disposant actuellement d’une immatriculation métropolitaine ou originaire d’un département d’outre-mer.

La Collectivité de Saint-Martin rappelle qu’elle est en responsabilité de l’application des dispositions relatives aux articles R322-1 à R322-7 du code de la route, transcrites dans une délibération du conseil territorial de Saint-Martin en date du 25 mars 2010.

Ces dispositions prévoient notamment que «tout propriétaire d’un véhicule soumis à immatriculation doit, dans le mois qui suit le changement de domicile, adresser une déclaration auprès de la Collectivité de Saint-Martin».

En cas d’infraction, une amende pénale de 4ème classe, peut être dressée (135 €uros).

La collectivité de Saint-Martin vous invite à vous présenter, dès à présent, auprès de son service des certificats d’immatriculation (ex-service des cartes grises, bureaux situés en face l’hôtel de la Collectivité) afin de procéder à une régularisation administrative.

Si le dossier est conforme, un certificat provisoire d’immatriculation (CPI) vous sera délivré. Il vous informera de la nouvelle immatriculation saint-martinoise. Cela vous autorisera à faire procéder à la pose des plaques d’immatriculation par un professionnel (à titre de rappel, les plaques doivent être rivetées et non vissées).

La liste des pièces nécessaires à cette immatriculation est disponible sur le site internet de la Collectivité

Il vous sera possible d’être informé de la disponibilité de votre nouveau certificat d’immatriculation par le biais d’un SMS ou sur le site internet de la Collectivité à l’adresse suivante:

http://www.com-saint-martin.fr/cartes-grises

La Collectivité de Saint-Martin vous demande de bien vouloir procéder à cette régularisation dans les meilleurs délais.



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