Les arrêtés

2020-02-14 Culture
Arrêtés territoriaux: Festivités carnavalesques 2020

2020-01-28 Sécurité et prévention
Arrêté territorial: Interdiction de baignade

Suite aux nombreux épisodes pluvieux de ces derniers jours et au débordement constaté de deux de nos étangs (Etang Guichard et étang de Grand Case), la collectivité a été dans l’obligation de faire procéder ce jour à l’ouverture de ces deux étangs sur la mer.

Un arrêté de baignade est en vigueur, l’objectif premier étant la protection des personnes et des biens alentours. L’arrêté porte interdiction de baignade sur les plages de Friar’s Bay et de Grand-Case jusqu’à nouvel ordre.



2020-01-24 Evènement
Arrêté territorial: La première édition de la « RC DRAG RACING »

Dans le cadre de l’organisation de la première édition de la «RC DRAG RACING» organisée par l’Association AMAM représentée par Monsieur MINGAU Miguel, il est porté AUTORISATION DE FERMETURE TEMPORAIRE du parking attenant au stade «Albéric RICHARDS» à Sandy-Ground, le Samedi 25 Janvier 2020 de 17 Heures à Minuit.


2019-12-19 Aides / Démarches / Services
Arrêté territorial: La levée de l'interdiction de consommer de l'eau du robinet

2019-12-09 Reconstruction
Arrêté territorial: Interdiction de stationnement- Portion du parking du Stade Vanterpool

2019-12-03 Evènement
Arrêté territorial: Concert Maître GIMS

Dans le cadre de l’organisation du concert «Maître GIMS» par l’Association «SXM ARTIST» représentée par Monsieur TELISMA Louinel à l’ancien village du carnaval de Galisbay, il est porté autorisation de fermeture temporaire d’une portion du Boulevard «Dr Hubert PETIT» à Galisbay. A cet effet, la circulation et le stationnement de tout véhicule sontINTERDITSdevant l’ancien village du carnaval dans la portion dudit Boulevard comprise entre le pont et ce jusqu’à hauteur de la sortie du parking public de Galisbayle Vendredi 06 Décembre 2019 de 19 Heures à 01 Heure du matin.La circulation automobile sera déviée à cette occasion par le parking situé en face de l’ancien village du carnaval.Un système de fléchage fluorescent ou tout autre moyen adéquat sera mis en place par le comité organisateur pour une sécurité optimale d’orientation.

La collectivité de Saint-Martin invite les usagers de la route à faire preuve de prudence et à respecter l’organisation mise en place.

*Arrêté en PJ.



2019-10-18 Sécurité et prévention
Avis aux usagers des plages de Baie aux Prunes et Baie Longue aux Terres-Basses

Dans le cadre des travaux de réhabilitation réalisés par l’Etablissement des Eaux et de l’Assainissement de Saint-Martin sur la station de traitement des eaux usées de la Pointe des Canonniers aux Terres-Basses, la Collectivité de Saint-Martin prend un arrêté d’interdiction de baignade qui prendra effet le lundi 21 octobre 2019 et restera en vigueur au minimum jusqu’au début du mois de novembre.

La baignade est interdite pour les plages de Baie aux prunes et Baie longue et pour la pointe des Canonniers.

La levée de l’interdiction de baignade sera signifiée par arrêté et après analyse attestant de la bonne qualité des eaux de baignade.

Il est demandé aux usagers des plages des Terres-Basses de respecter les consignes portées par cet arrêté territorial. La Collectivité vous remercie pour votre compréhension.


2019-08-01 Aménagement du territoire et urbanisme
Arrêté territorial: Travaux sur les réseaux - Rue de Hollande

Dans le cadre des travaux sur les réseaux (électricité – eau – assainissement), réalisés sur la rue de Hollande à Marigot, la Collectivité de Saint-Martin informe les usagers de la route et du secteur, que les travaux de réhabilitation du revêtement de la route et de la signalisation au sol, seront réalisés entre le lundi 29 juillet et le 9 août 2019.


2019-07-31 Economie
Arrêtés territoriaux: Braderie de Marigot

2019-07-18 Culture
Arrêté territorial: Célébration de la Fête Victor Schoelcher

AR081-2019: Dans le cadre des festivités organisées à l’occasion de la célébration de la Fête «Victor SCHOELCHER» le Dimanche 21 Juillet 2019, il est porté interdiction de mouillage des bateaux mouillant dans la baie de Grand-Case du Samedi 20 Juillet 2019 à Midi au Lundi 22 Juillet 2019 à 08 Heures. Durant cette période, les bateaux de plaisance et autres navettes mouillant habituellement dans la baie de Grand-Case devront s’installer temporairement dans la baie de Cul-de-Sac. Les Autorités Portuaires, la Gendarmerie Nautique Nationale, la Direction de la Mer, sont chargés chacun en qui les concerne:


D’aviser les plaisanciers et les responsables des bateaux charters,
De veiller au déplacement des embarcations,
De veiller à l’exécution du présent Arrêté.




AR083-2019: Dans le cadre des festivités tendant à la célébration de la Fête «Victor SCHOELCHER», il est STRICTEMENT INTERDIT de vendre des boissons en bouteille de verre sur l’ensemble de la Place abritant les restaurants locaux dits «lolos» de même que le village des festivités, le Dimanche 21 Juillet 2019 de 06 Heures à Minuit. Ces dispositions s’appliquent à l’ensemble des restaurateurs de la Place ainsi qu’aux commerces fixes ou ambulants exerçant l’activité de vente de boissons. Toute infraction constatée sera réprimée conformément à la loi en vigueur.



AR085-2019: Dans le cadre des festivités tendant à la célébration de la fête «Victor SCHOELCHER» à Grand-Case, il est porté fermeture temporaire de la portion du Boulevard « BERTIN-MAURICE Léonel» comprise entre les murs de l’ancienne école de Grand-Case jusqu’à hauteur du pont conformément au planning ci-dessous le Dimanche 21 Juillet 2019:

De 11 Heures 00 à 18 Heures :


Le stationnement et la circulation automobiles seront interdits dans la portion de rue comprise entre les murs de l’ancienne école primaire de Grand-Case jusqu’à hauteur du pont où divers jeux traditionnels seront organisés par le comité organisateur. Toute la zone sera transformée en rue piétonne.
Les autres voies avoisinantes seront maintenues ouvertes à la circulation automobile.




De 11 Heures à Minuit:


Les automobilistes quittant la Rue «Shanty Town» et souhaitant regagner le secteur de «La Savane/Marigot» devront obligatoirement tourner à gauche une fois arrivée à l’extrémité de cette rue,
Les automobilistes souhaitant regagner le secteur Route de «l’Espérance/Hope Estate» devront obligatoirement passer par la Rue des Wilks,
Aucun véhicule ne sera autorisé à redescendre sur la Route de l’Espérance dans le sens «Hope Estate/Route de l’Espérance» durant la période sus-indiquée,
Tout automobiliste (riverains/visiteurs) souhaitant regagner la Route de l’Espérance devrat obligatoirement passer par la Rue de Shanty Town/Rue des Wilks,
Le stationnement sera autorisé sur le côté gauche de la chaussée dans la portion du Boulevard «Bertin-Maurice Léonel» comprise entre le pont juste avant le virage (entrée rue Petite Plage) dans le sens «Boulevard Bertin-Maurice Léonel/Route de l’Espérance/Hope Estate»,
Des panneaux de signalisation indiquant le sens de la circulation devront être posés à la sortie de chaque rue concernée par ce dispositif. La Police Territoriale est chargée de veiller à cette exécution,
Le comité organisateur doit inciter le public à faire usage des places de parking réservées à cet effet.


La Police Territoriale est chargée de l’exécution des présents arrêtés.

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