Les arrêtés

2020-05-07 Informations CORONAVIRUS
Arrêté territorial: La levée d'interdiction de baignade

Veuillez trouver ci-joint le communiqué de la Collectivité, relatif à la levée d’interdiction de baignade. Cette interdiction a été prise au début de la crise du Covid19 par sécurité.

Le président a effectivement pris un arrêté autorisant la pratique sportive (course, marche à pied, sport) sur la plage et la baignade en mer. Toutes les autres activités, barbecues, rassemblement, farniente sur la plage sont proscrites jusqu’à nouvel ordre. Cet arrêté est valable jusqu’au 1er juin 2020.


2020-03-12 Evènement
Arrêté territorial: SXM Festival

Dans le cadre de la quatrième édition du «SXM MUSIC FESTIVAL» organisé par la Société «Tuned Productions» représentée par Madame Krystel ARBIA, il est porté interdiction de mouillage des bateaux dans la baie de Happy Bay du Mercredi 11 Mars 2020 à 16 Heures au Lundi 16 Mars 2020 à 08 Heures.

Durant cette période, tout bateau de plaisance et autres navettes devront s’installer temporairement dans la baie de Marigot.

Les Autorités Portuaires, la Gendarmerie Nautique Nationale, la Direction de la Mer de la Guadeloupe Unité de Saint-Martin & Saint-Barthélemy, sont chargées chacune en qui les concerne:


D’aviser les plaisanciers et les responsables de bateaux charters,
De veiller au déplacement des embarcations,
De veiller à l’exécution du présent Arrêté.




Ci-joints les arrêtés pris dans le cadre du SXM Festival.


2020-02-14 Culture
Arrêtés territoriaux: Festivités carnavalesques 2020

2020-01-28 Sécurité et prévention
Arrêté territorial: Interdiction de baignade

Suite aux nombreux épisodes pluvieux de ces derniers jours et au débordement constaté de deux de nos étangs (Etang Guichard et étang de Grand Case), la collectivité a été dans l’obligation de faire procéder ce jour à l’ouverture de ces deux étangs sur la mer.

Un arrêté de baignade est en vigueur, l’objectif premier étant la protection des personnes et des biens alentours. L’arrêté porte interdiction de baignade sur les plages de Friar’s Bay et de Grand-Case jusqu’à nouvel ordre.



2020-01-24 Evènement
Arrêté territorial: La première édition de la « RC DRAG RACING »

Dans le cadre de l’organisation de la première édition de la «RC DRAG RACING» organisée par l’Association AMAM représentée par Monsieur MINGAU Miguel, il est porté AUTORISATION DE FERMETURE TEMPORAIRE du parking attenant au stade «Albéric RICHARDS» à Sandy-Ground, le Samedi 25 Janvier 2020 de 17 Heures à Minuit.


2019-12-19 Aides / Démarches / Services
Arrêté territorial: La levée de l'interdiction de consommer de l'eau du robinet

2019-12-09 Reconstruction
Arrêté territorial: Interdiction de stationnement- Portion du parking du Stade Vanterpool

2019-12-03 Evènement
Arrêté territorial: Concert Maître GIMS

Dans le cadre de l’organisation du concert «Maître GIMS» par l’Association «SXM ARTIST» représentée par Monsieur TELISMA Louinel à l’ancien village du carnaval de Galisbay, il est porté autorisation de fermeture temporaire d’une portion du Boulevard «Dr Hubert PETIT» à Galisbay. A cet effet, la circulation et le stationnement de tout véhicule sontINTERDITSdevant l’ancien village du carnaval dans la portion dudit Boulevard comprise entre le pont et ce jusqu’à hauteur de la sortie du parking public de Galisbayle Vendredi 06 Décembre 2019 de 19 Heures à 01 Heure du matin.La circulation automobile sera déviée à cette occasion par le parking situé en face de l’ancien village du carnaval.Un système de fléchage fluorescent ou tout autre moyen adéquat sera mis en place par le comité organisateur pour une sécurité optimale d’orientation.

La collectivité de Saint-Martin invite les usagers de la route à faire preuve de prudence et à respecter l’organisation mise en place.

*Arrêté en PJ.



2019-10-18 Sécurité et prévention
Avis aux usagers des plages de Baie aux Prunes et Baie Longue aux Terres-Basses

Dans le cadre des travaux de réhabilitation réalisés par l’Etablissement des Eaux et de l’Assainissement de Saint-Martin sur la station de traitement des eaux usées de la Pointe des Canonniers aux Terres-Basses, la Collectivité de Saint-Martin prend un arrêté d’interdiction de baignade qui prendra effet le lundi 21 octobre 2019 et restera en vigueur au minimum jusqu’au début du mois de novembre.

La baignade est interdite pour les plages de Baie aux prunes et Baie longue et pour la pointe des Canonniers.

La levée de l’interdiction de baignade sera signifiée par arrêté et après analyse attestant de la bonne qualité des eaux de baignade.

Il est demandé aux usagers des plages des Terres-Basses de respecter les consignes portées par cet arrêté territorial. La Collectivité vous remercie pour votre compréhension.


2019-08-01 Aménagement du territoire et urbanisme
Arrêté territorial: Travaux sur les réseaux - Rue de Hollande

Dans le cadre des travaux sur les réseaux (électricité – eau – assainissement), réalisés sur la rue de Hollande à Marigot, la Collectivité de Saint-Martin informe les usagers de la route et du secteur, que les travaux de réhabilitation du revêtement de la route et de la signalisation au sol, seront réalisés entre le lundi 29 juillet et le 9 août 2019.


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