Les arrêtés

2019-06-17 Reconstruction
Arrêté territorial: Démolition - Bâtiment COM

AR059-2019: Dans le cadre des travaux de désamiantage dans l’ancien bâtiment qui abritait la Direction des Affaires Juridiques et du Contentieux, il est porté interdiction de stationnement de tout véhicule sur les cinq places de parking situées devant l’ancienne Direction des Affaires Juridique et du Contentieux sise à la Rue de la Liberté à Marigot du Lundi 17 Juin 2019 au Vendredi 12 Juillet 2019 inclus de 05h30 à 18h30.

A ce titre, les places de parking interdites au stationnement seront exclusivement réservées à l’entreprise «Multi Bâtiment Environnement» pendant la période sus-indiquée.


2019-06-13 Aides / Démarches / Services
Arrêté territorial: Nouvel organigramme de la Collectivité de Saint-Martin

2019-06-06 Environnement
Arrêté territorial: Semaine Européenne du Développement Durable

Arrêté n°057-2019: Dans le cadre de l’organisation de la Semaine Européenne du Développement Durable, il est porté fermeture temporaire et interdiction de stationnement de tout véhicule dans une portion de la Rue de l’Embarcadère à Marigot, comprise entre l’ancien restaurant «Henock’s Place» jusqu’à hauteur de la statue de la marchande ambulante du Jeudi 06 Juin 2019 à 19 Heures au Samedi 08 Juin 2019 à 20 Heures.

C’est ainsi que:


Les places de parkings situées dans la portion de rue sus-indiquée sera exclusivement réservées aux intervenants de la manifestation,
La petite rue située entre les restaurants locaux et la station «Taxis» sera maintenue ouverte à la circulation automobile,
Aucune autre fermeture de rue n’est autorisée dans le cadre de cette manifestation,
Tout véhicule stationné dans les zones d’interdiction sera enlevé et mis en fourrière aux frais propriétaire.


La police territoriale est chargée de la bonne exécution de cet arrêté territorial.



2019-05-24 Culture
Arrêtés territoriaux: Abolition de l'Esclavage

Dans le cadre de la commémoration de la fête de l’Abolition de l’Esclavage, il est porté fermeture temporaire d’une portion de la Rue de la Hollande comprise entre la station d’essence «ARTSEN » et ce jusqu’au rond-point d’Agrément, le Mardi 28 Mai 2019 de 11 Heures à 18 Heures 30 minutes.

A ce titre, une déviation de la circulation automobile sera mise en place par la Police Territoriale le jour et heures indiqués ci-dessus dans les différentes intersections conformément aux dispositions ci-dessous: La circulation automobile dans la portion de la Rue de la Hollande (à hauteur de la station d’essence ARTSEN) sera déviée par la Rue d’Hameau-du-Pont; la circulation automobile dans la Rue de la Hollande (à hauteur du stade «Jean-Louis VANTERPOOL») sera déviée par la Rue de Spring. La portion du Boulevard «Dr Hubert PETIT» comprise entre la station d’essence «Blue Point» et le rond-point d’Agrément sera fermée à la circulation automobile dans le sens du Boulevard «Dr Hubert PETIT/rond-point d’Agrément».

Dans le cadre de la Commémoration de la fête de l’Abolition de l’Esclavage, il est porté interdiction de stationnement de tout véhicule dans une portion de la Rue de la Hollande, le Mardi 28 Mai 2019 de 09 Heures à 18 Heures 30 minutes. Cette interdiction s’appliquera dans la portion de la Rue de la Hollande comprise entre la station d’essence «ARTSEN» jusqu’au rond-point d’Agrément.

La Police Territoriale sera chargée de mettre en place une déviation de la circulation automobile dans les rues avoisinantes.


2019-05-21 Sports
Arrêté territorial: La Fête de la Mer

AR052-2019: Dans le cadre de la dixième édition de «la Fête de la Mer» organisée par l’Association «METIMER» sous la responsabilité de Monsieur Bulent GULAY, Président, les Samedi 1er et Dimanche 02 Juin 2019, il est porté interdiction de mouillage des bateaux dans la baie de Grand-Case, à partir du Vendredi 31 Mai 2019 à Midi (12h) jusqu’au Lundi 03 Juin 2019 à 08 Heures.

Durant cette période, les bateaux de plaisance et autres navettes mouillant habituellement dans la baie de Grand-Case devront s’installer temporairement dans les baies de Friar’s Bay et Marigot.

Les Autorités Portuaires, la Gendarmerie Nautique Nationale, la Direction de la Mer de la Guadeloupe Unité de Saint-Martin & Saint-Barthélemy, sont chargées chacune en qui les concerne:


D’aviser les plaisanciers et les responsables de bateaux charters,
De veiller au déplacement des embarcations,
De veiller à l’exécution du présent Arrêté.



2019-05-15 Culture
Arrêté territorial: La commémoration de la fête du Drapeau Haïtien

2019-05-15 Culture
Arrêté territorial: La pose de la lanterne de Lady Liberty

2019-05-02 Culture
Arrêté territorial: Aménagement de la circulation pour le Fish Day 2019

A l’occasion de la dix-septième édition de la fête culturelle dite Journée du Poisson «Fish Day» organisée par le Service Culture de la Collectivité de Saint-Martin sur le site de Cul de Sac, il est porté interdiction de stationnement de véhicules sur tout le long de la route de Cul-de-Sac, le Dimanche 05 Mai 2019 de 06 Heures à 22 Heures.

Tout véhicule en infraction sera enlevé aux frais du propriétaire. Les automobilistes sont appelés à stationner dans les zones de parking réservées et matérialisées à cet effet. Des panneaux de signalisation seront installés en tous points utiles afin d’aviser les automobilistes sur les dispositions temporaires de circulation dans le cadre de cette manifestation. Les véhicules d’urgence (Police Territoriale, Ambulance, SDIS, Gendarmerie Nationale) auront libre accès en cas de besoin. La Police Territoriale est chargée de l’exécution du présent arrêté.

La Collectivité de Saint-Martin vous remercie de votre compréhension.


2019-03-18 Manifestations
Arrêté territorial: Fermeture d'une portion de la Rue V. Maurasse

2019-02-13 Culture
Arrêtés territoriaux: Carnaval 2019

AR007-2019: Dans le cadre de l’organisation des soirées culturelles liées aux festivités carnavalesques organisées par l’Association «Festivités Carnavalesques de Saint-Martin» au sein du village du carnaval de Galisbay, il est porté autorisation de fermeture temporaire d’une portion du Boulevard « Dr Hubert PETIT » à Galisbay. A cet effet, la circulation et le stationnement de tout véhicule sont interdits devant le village du carnaval dans la portion dudit Boulevard comprise entre le pont et ce jusqu’à hauteur de la sortie du parking public de Galisbay aux jours et heures indiqués ci-dessous:

-Le Dimanche 17 Février 2019 de 15 Heures à 22 Heures,

-Le Samedi 23 Février 2019 de 19 Heures à 02 Heures du matin,

La circulation automobile sera déviée à cette occasion dans le parking; Un système de fléchage fluorescent devra être mis en place par le comité organisateur pour une sécurité optimale d’orientation.

AR008-2019: Dans le cadre des festivités carnavalesques organisé par l’Association «Festivités Carnavalesques De Saint-Martin» représentée par Madame RASPAIL Luciana, Présidente, il est porté fermeture temporaire du parking attenant au stade «Jean-Louis VANTERPOOL», le Dimanche 24 Février 2019 de 06 Heures 00 à 21 Heures 00.

A ce titre, 18 stands de vente de nourriture et de boissons seront installés sur ledit emplacement de 06 Heures à 19 Heures ; toute la zone sera transformée en rue piétonne.

Les contrevenants aux présentes dispositions seront conformément aux dispositions du Code Pénal, poursuivis et taxés d’une amende en cas d’infraction, aux jours, heures et sur l’itinéraire ci-dessus établis. La Police Territoriale est chargée de veiller à l’exécution du présent arrêté.


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