Les arrêtés

2018-12-04 Culture
Arrêté territorial: Christmas Serenade Festival 2018 à Grand-Case

AR112-2018: Dans le cadre de la poursuite des festivités de Noël dites «Saint-Martin Christmas Serenade Festival», il est porté fermeture temporaire d’une portion du Boulevard BERTIN-MAURICE Léonel, le Dimanche 09 Décembre 2018 conformément aux dispositions arrêtées ci-dessus:

C’est ainsi, le Dimanche 09 Décembre 2018 de 08 Heures à Minuit:

Le stationnement et la circulation automobile seront interdits dans la portion du Boulevard BERTIN-MAURICE Léonel, comprise entre les murs de l’ancienne école primaire de Grand-Case jusqu’à hauteur du pont (ancien restaurant «La Villa Créole») où divers stands de vente de nourriture et de boissons rafraîchissantes seront installés dans la portion de rue sus-indiquée. Toute la zone sera transformée en rue piétonne.

La Police Territoriale sera chargée de mettre en place une déviation de la circulation automobile. Les autres voies avoisinantes seront maintenues ouvertes à la circulation automobile.

Aucun stationnement en bordure de route n’est autorisé dans le cadre de cette manifestation; les automobilistes sont appelés à faire usage des aires de stationnement.



2018-11-28 Culture
Arrêté territorial: Christmas Serenade Festival 2018 à Sandy Ground

Arrêté AR11-218: Dans le cadre de l’organisation du «Saint-Martin Christmas Serenade Festival», il est porté AUTORISATION DE FERMETURE TEMPORAIRE du parking attenant au stade «Albéric RICHARDS» à Sandy-Ground du Samedi 1er Décembre 2018 à Midi au Lundi 03 Décembre 2018 à 08 Heures. C’est ainsi que la Direction des Routes et Bâtiments Publics et le comité organisateur seront chargés en ce qui les concerne :


De la pose des barrières de sécurité ou de tout autre équipement pouvant garantir une fermeture optimale du parking,
D’installer des panneaux de signalisation avisant les automobilistes et les riverains, commerçants sur les dispositions temporaires prises à cet effet,
D’aviser les automobilistes, riverains, sur ces aménagements temporaires par voie de presse, flyers ou tout autre moyen adéquat,
De veiller à ce qu’une présence physique soit maintenue en permanence à hauteur des points de fermeture jusqu’à la fin de la manifestation.




La police territoriale est chargée de la bonne application de cet arrêté.



2018-11-20 Culture
Arrêté territorial: Christmas Serenade Festival 2018

2018-11-07 Evènement
Arrétés territoriaux: Saint-Martin's Day 2018

AR 099-2018: Dans le cadre de la célébration de la Fête traditionnelle du 11 Novembre dite «Saint-Martin’s Day», la vente de boissons en bouteille de verre est STRICTEMENT INTERDITE au sein et aux abords du village des festivités installé sur le parking attenant au stade «Thelbert CARTI» à Quartier d’Orléans. Cette interdiction est effective du Samedi 10 Novembre 2018 à 06 Heures du matin et ce jusqu’au Dimanche 11 Novembre 2018 à 23 Heures.

AR 100-2018: Dans le cadre de la cérémonie officielle du dépôt de gerbes au «Monument de la Frontière» de Quartier d’Orléans, il est porté fermeture temporaire d’une portion de la Route Nationale 7 comprise entre l’entrée de la «Villa ARNELL» à Belle Plaine jusqu’à la Frontière, le Dimanche11 Novembre 2018 de 07 Heures à 09 Heures.

Pendant le déroulement de la cérémonie, une déviation de la circulation automobile sera mise en place par la Police Territoriale.


2018-10-17 Vie associative
Arrêtés territoriaux : Forum de la Vie Associative

Arrêté 098-2018: Il est porté autorisation d’organiser la quatrième édition du «Forum de la Vie Associative» le Samedi 20 Octobre 2018 de 9h à 18h dans une portion de la rue de la Mairie de même que la rue Victor Maurasse à Marigot.

A ce titre, divers stands d’information et de vente seront installés autour de l’Hôtel de la Collectivité ponctuée de diverses animations culturelles sur podium dans le jardin de la Collectivité.

Arrêté AR097-2018: Dans le cadre de l’organisation de la quatrième édition du «Forum de la Vie Associative» le Samedi 20 Octobre 2018, il est porté fermeture temporaire des rues adjacentes à l’Hôtel de la Collectivité de Saint-Martin conformément aux dispositions arrêtées ci-dessous:

C’est ainsi du Vendredi 19 Octobre 2018 à 18h au Samedi 20 Octobre 2018 à 22h, la circulation et le stationnement automobiles seront interdites dans:


La portion de la Rue de la Mairie comprise entre le jardin de l’Hôtel de la Collectivité jusqu’à l’extrémité de la Rue du Palais de Justice,
La portion de la Rue du Général de Gaulle comprise entre l’intersection de la Rue de l’Anguille (hauteur pharmacie Centrale) jusqu’à hauteur du parc de l’Hôtel de la Collectivité,
La portion de la Rue Victor Maurasse comprise entre le jardin de l’Hôtel de la Collectivité jusqu’à l’extrémité de l’Hôtel de la Collectivité.
La petite rue située entre l’Hôtel de la Collectivité et le commerce «Forum Caraïbes» sera maintenue ouverte à la circulation.


La Police Territoriale est chargée de mettre en place une déviation de la circulation automobile.





2018-08-27 Aménagement du territoire
Arrêté territorial: Démolition de l'ancienne Gendarmerie de Marigot

Arrêté AR088-2018: Dans le cadre de la démolition de l’immeuble abritant l’ancienne gendarmerie sis rue de la Liberté à Marigot, il est porté interdiction de stationnement automobile dans une portion de la Rue de la Liberté, du Mardi 28 Août 2018 au Jeudi 30 Août 2018 inclus de 08 Heures à 15 Heures.

C’est ainsi que le stationnement de tout véhicule sera interdit dans la portion de ladite rue comprise entre l’intersection de la Rue Félix Eboué/Rue de La Liberté jusqu’à l’impasse située à hauteur de la Banque Postale.

Tout véhicule stationné dans les zones d’interdiction sera enlevé et mis en fourrière aux frais du propriétaire. La Police Territoriale est chargée de l’exécution du présent arrêté.







2018-07-18 Culture
Arrêtés territoriaux: Fête de Grand-Case

AR078-2018: Dans le cadre des festivités tendant à la célébration de la Fête «Victor SCHOELCHER», il est STRICTEMENT INTERDIT de vendre des boissons en cannettes et en bouteille de verre sur l’ensemble de la Place abritant les restaurants locaux dits «lolos» de même que le village des festivités, le Samedi 21 Juillet 2018 de 06 Heures 00 à Minuit. Ces dispositions s’appliquent à l’ensemble des restaurateurs de la Place ainsi qu’aux commerces fixes ou ambulants exerçant l’activité de vente de boissons. Toute infraction constatée sera réprimée conformément à la loi en vigueur.

AR079-2018: Dans le cadre des festivités tendant à la célébration de la fête «Victor SCHOELCHER» à Grand-Case, il est porté fermeture temporaire d’une portion du Boulevard « BERTIN-MAURICE Léonel» conformément aux dispositions arrêtées ci-dessus:

Le Samedi 21 Juillet 2018 de 11 Heures à 20 Heures: le stationnement et la circulation automobile seront interdits dans la portion de rue comprise entre les murs de l’ancienne école primaire de Grand-Case jusqu’à hauteur du pont où divers jeux traditionnels seront organisés par le comité organisateur. Toute la zone sera transformée en rue piétonne. Les autres voies avoisinantes seront maintenues ouvertes à la circulation automobile.

AR080-2018: Dans le cadre des festivités tendant à la célébration de la fête «Victor SCHOELCHER» le Samedi 21 Juillet 2018, il est porté interdiction de stationnement automobile dans une portion du Boulevard «BERTIN-MAURICE Léonel» à Grand-Case conformément au planning ci-dessous:

Le Samedi 21 Juillet 2018 de 07 Heures à Midi: Le stationnement automobile sera interdit sur la chaussée dans la portion du Boulevard «BERTIN-MAURICE Léonel» comprise entre le restaurant « Bistrot Caraïbes » jusqu’à hauteur de la maison «DUZANT».

De 07 Heures à Minuit: Le stationnement automobile sera interdit sur la chaussée dans la portion du Boulevard «BERTIN-MAURICE Léonel» comprise entre le pont jusqu’à la Route de l’Espérance (hauteur entrée de l’aérogare de l’Espérance).

Durant cette période les automobilistes sont appelés à faire usage des places de parking aménagées à cet effet.


2018-07-12 Evènement
Arrêtés territoriaux: Miss Saint-Martin/Saint-Barthélemy pour Miss France

2018-07-06 Culture
Arrêtés territoriaux: Organisation de la Fête Nationale du 14 juillet

Arrêtés du Président pour l’organisation de la Fête Nationale, samedi 14 juillet

AR068-2018: Du Vendredi 13 Juillet 2018 à 15 Heures 00 au Samedi 14 Juillet 2018 à 16 Heures : La portion de la Rue de la Mairie comprise l’immeuble «Les Bougainvilliers» jusqu’à hauteur du jardin de l’Hôtel de la Collectivité Rue du Palais de Justice sera fermée à la circulation et au stationnement automobiles,

Le Samedi 14 Juillet 2018 de 06 Heures 00 à 16 Heures : La portion de la Rue du Général de Gaulle comprise entre l’intersection de la Rue de l’Anguille jusqu’à hauteur du parc de l’Hôtel de la Collectivité Rue du Palais de Justice sera fermée à la circulation et au stationnement automobiles,

Le Samedi 14 Juillet 2018 de 06 Heures 00 à Midi: Le stationnement de tout véhicule sera interdit dans la portion de la Rue Victor Maurasse comprise entre la Banque « BRED» jusqu’à hauteur de l’intersection de la Rue Félix EBOUE.

La Police Territoriale est chargée de mettre en place une déviation de la circulation automobile.

AR067-2018: Dans le cadre des festivités commémoratives de la Fête Nationale du 14 Juillet 2018, les différentes dispositions relatives aux rues adjacentes à la Place du Front-de-Mer de Marigot sont arrêtées comme suit:

Du Vendredi 13 Juillet 2018 à 17 Heures 00 au Samedi 14 Juillet 2018 à 00 Heures 30 minutes: La portion du Boulevard de France comprise entre le restaurant «La Vie en Rose» jusqu’au restaurant «L’Ahrawak» sera fermée à la circulation et au stationnement automobiles.

Le stationnement et la circulation de tout véhicule seront interdits dans la petite rue située entre l’ancien stand de taxis et les restaurants locaux.

La police Territoriale est chargée de mettre en place une déviation de la circulation automobile. Aucune autre fermeture de rue n’est autorisée dans le cadre de cette manifestation. Tout véhicule stationné dans les zones d’interdiction sera enlevé et mis en fourrière aux frais du propriétaire.

AR064-2018: Dans le cadre de la célébration de la Fête Nationale du 14 Juillet 2018, il est STRICTEMENT INTERDIT de vendre des boissons en bouteille de verre sur l’ensemble de la Place du Front-de-Mer de Marigot, du Samedi 14 Juillet 2018 à 06 Heures 00 au Dimanche 15 Juillet 2018 à Minuit.

Ces dispositions s’appliquent à l’ensemble des restaurateurs de la Place ainsi qu’aux commerces fixes ou ambulants exerçant l’activité de vente de boissons.

AR066-2018: Dans le cadre de la célébration de la Fête Nationale du 14 Juillet 2018, il est porté AUTORISATION DE FERMETURE TEMPORAIRE des parkings réservés aux taxis et bus touristiques de la Place du Front-de-Mer de Marigot du Jeudi 12 Juillet 2018 à 17 Heures au Dimanche 15 Juillet 2018 à Midi.


2018-07-05 Divers urbanisme
Arrêté territorial: Organisation des visites de contrôle technique des véhicules lourds

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