Les arrêtés

2019-03-18 Manifestations
Arrêté territorial: Fermeture d'une portion de la Rue V. Maurasse

2019-02-13 Culture
Arrêtés territoriaux: Carnaval 2019

AR007-2019: Dans le cadre de l’organisation des soirées culturelles liées aux festivités carnavalesques organisées par l’Association «Festivités Carnavalesques de Saint-Martin» au sein du village du carnaval de Galisbay, il est porté autorisation de fermeture temporaire d’une portion du Boulevard « Dr Hubert PETIT » à Galisbay. A cet effet, la circulation et le stationnement de tout véhicule sont interdits devant le village du carnaval dans la portion dudit Boulevard comprise entre le pont et ce jusqu’à hauteur de la sortie du parking public de Galisbay aux jours et heures indiqués ci-dessous:

-Le Dimanche 17 Février 2019 de 15 Heures à 22 Heures,

-Le Samedi 23 Février 2019 de 19 Heures à 02 Heures du matin,

La circulation automobile sera déviée à cette occasion dans le parking; Un système de fléchage fluorescent devra être mis en place par le comité organisateur pour une sécurité optimale d’orientation.

AR008-2019: Dans le cadre des festivités carnavalesques organisé par l’Association «Festivités Carnavalesques De Saint-Martin» représentée par Madame RASPAIL Luciana, Présidente, il est porté fermeture temporaire du parking attenant au stade «Jean-Louis VANTERPOOL», le Dimanche 24 Février 2019 de 06 Heures 00 à 21 Heures 00.

A ce titre, 18 stands de vente de nourriture et de boissons seront installés sur ledit emplacement de 06 Heures à 19 Heures ; toute la zone sera transformée en rue piétonne.

Les contrevenants aux présentes dispositions seront conformément aux dispositions du Code Pénal, poursuivis et taxés d’une amende en cas d’infraction, aux jours, heures et sur l’itinéraire ci-dessus établis. La Police Territoriale est chargée de veiller à l’exécution du présent arrêté.


2019-01-31 Tourisme
Arrêtés territoriaux: Les Mardis de Grand-Case

AR001-2019: Dans le cadre de l’organisation de la dix-huitième édition de l’évènement dit «Les Mardis de Grand-Case» organisé par l’Association « Calypso Event» représentée par Madame VERNUSSE Chantal en partenariat avec les restaurateurs, commerçants et hôteliers de Grand-Case, il est porté interdiction de stationnement de véhicules dans une portion du Boulevard «BERTIN-MAURICE Léonel» à Grand-Case. C’est ainsi que le stationnement sera interdit dans la portion du Boulevard comprise entre le pont de Grand-Case jusqu’à hauteur du Commerce «The Big Apple» tous les Mardis après-midi de 16 Heures à 22 Heures 30 minutes du Mardi 05 Février 2019 au Mardi 26 Mars 2019.

Toute la zone sus-indiquée sera réservée au comité organisateur afin de permettre l’installation des stands ambulants.

AR002-2019: Dans le cadre des «Mardis de Grand-Case» il est porté autorisation de fermeture temporaire d’une portion du Boulevard «BERTIN-MAURICE Léonel» à Grand-Case sur une période de huit Mardis à compter du Mardi 05 Février 2019 jusqu’au Mardi 26 Mars 2019. C’est ainsi que la portion du Boulevard «BERTIN-MAURICE Léonel» comprise entre le pont jusqu’à hauteur du Commerce «The Big Apple» sera fermée et transformée en rue piétonne tous les mardis après-midi de 16 Heures à 22 Heures 30 minutes. Le stationnement et la circulation de tout véhicule (moteur et deux roues) dans la portion de rue sus-indiquée sera INTERDIT. La circulation automobile devra être sans exception être OUVERTE dès 22 Heures 30 minutes, délai de rigueur. Le comité organisateur doit informer les services de la Collectivité (service instructeur de la demande) de police, gendarmerie et des secours sur toute annulation ou changement porté au calendrier.

AR003-2019: Dans le cadre de l’organisation de l’évènement «Les Mardis de Grand-Case», il est strictement interdit de vendre des boissons en bouteille de verre sur l’ensemble du Boulevard «Bertin-Maurice Léonel» sur une période de huit Mardis à compter Mardis soir du Mardi 05 Février 2019 au Mardi 26 Mars 2019 du 17 Heures 00 à 22 Heures. Ces dispositions s’appliquent à l’ensemble des restaurateurs de la Place ainsi qu’aux commerces fixes ou vendeurs ambulants exerçant l’activité de vente de boissons.



*Vous trouverez en pièces-jointes, les 3 arrêtés du Président relatifs à l'évènement touristique, les Mardis de Grand-Case.


2018-12-20 Culture
Arrêté territorial: Christmas Serenade Festival 2018 - Finale à Marigot

AR123-2018: Dans le cadre de la clôture des festivités de Noël dite «Saint-Martin Christmas Serenade Festival», la portion de la rue de l’Embarcadère comprise entre la Gare Maritime jusqu’à hauteur de l’intersection de la rue séparant les restaurants locaux et la station des taxis sera transformée en double sens de la circulation automobile, du Dimanche 23 Décembre 2018 à 05 Heures au Lundi 24 Décembre 2018 à 05 Heures du matin.

AR124-2018: Dans le cadre de la clôture des festivités de Noël dites «Saint-Martin Christmas Serenade Festival», il est porté AUTORISATION DE FERMETURE TEMPORAIRE du parking réservé aux artisans des taxis sis sur le Front-de-Mer de Marigot du Vendredi 21 Décembre 2018 à 17 Heures au Lundi 24 Décembre 2018 à 05 Heures du matin.

AR125-2018: Dans le cadre de la clôture des festivités de Noël dites «Saint-Martin Christmas Serenade Festival» sur la Place du Front-de-Mer de Marigot, il est porté interdiction de stationnement de tout véhicule sur les places de parking du Boulevard de France parallèles au parking des «Taxis», du Vendredi 21 Décembre 2018 à 17 Heures au Lundi 24 Décembre 2018 à 05 Heures du matin.

AR126-2018: Dans le cadre de la clôture festivités de Noël dites «Saint-Martin Christmas Serenade Festival», il est STRICTEMENT INTERDIT de vendre des boissons en bouteille de verre et en cannettes sur toute la Place du Front-de-Mer de Marigot, le Dimanche 23 Décembre 2018 de 06 Heures du matin à Minuit. Ces dispositions s’appliquent à l’ensemble des restaurateurs de la Place ainsi qu’aux commerces fixes, aux vendeurs ambulants exerçant l’activité de vente de boissons.

AR127-2018: Dans le cadre de la clôture des festivités de Noël dites «Saint-Martin Christmas Serenade Festival», organisée par le Service Culture de la Collectivité de Saint-Martin, il est porté fermeture temporaire d’une portion du Boulevard de France le Dimanche 23 Décembre 2018. Cette interdiction s’appliquera dans la portion du Boulevard de France comprise entre le restaurant «L’Express by Bacchus» jusqu’à l’intersection de la Rue Félix Eboué, le Dimanche 23 Décembre 2018 à 16 Heures au Lundi 24 Décembre à 01 Heure du matin.

2018-12-14 Culture, Jeunesse et sport
Arrêtés territoriaux: Manifestation Running Night Kids

AR116-2018: Dans le cadre de l’organisation de la manifestation «Running Night Kids» organisée par l’Association «WATT De 9» représentée par FAZER Anicet le Samedi 15 Décembre 2018, il est porté fermeture temporaire d’une portion de la Rue de l’Embarcadère de Marigot. C’est ainsi quela portion de la Rue de l’Embarcadère longeant la Gare Maritime jusqu’à hauteur de la petite rue située entre les restaurants locaux du Marché de Marigot et la Station des Taxis sera fermée à la circulation automobile le Samedi 15 Décembre 2018 de 15 Heures 30 minutes à 20 Heures 30 minutes. Le stationnement de tout véhicule sur la voie sera interdit dans la rue de l’Embarcadère à l’heure indiquée ci-dessus. Des barrières de sécurité devront être posées à hauteur des deux points de fermeture; une présence physique devra y être maintenue en permanence,

AR118-2018: Dans le cadre de l’organisation de la course pédestre dite «Running Night Kids» organisée par l’Association «Watt de 9» représentée par Monsieur FAZER Anicet, Président, il est porté fermeture temporaire du Boulevard de France, le Samedi 15 Décembre 2018. Cette interdiction s’appliquera dans la portion du Boulevard de France comprise entre le restaurant « L’Express by Bacchus» jusqu’au Rond-point de l’Office du Tourisme (Rue Charles TONDU) de 15 Heures 30 minutes à 20 Heures 30 minutes.

AR121-2018: Dans le cadre de l’organisation de la fête de Noël des employés du «Groupe Deldevert», il est porté AUTORISATION DE FERMETURE TEMPORAIRE du parking réservé aux artisans des taxis sis sur le Front-de-Mer de Marigot du Vendredi 14 Décembre 2018 à 18 Heures 00 au Dimanche 16 Décembre 2018 à 05 Heures 00 du matin. Le stationnement et la circulation automobiles de tout véhicule sera interdit dans la portion indiquée à l’Article 1. La file d’attente «Taxis» parallèle à la voie de circulation de la Gare Maritime sera maintenue ouverte pour l’utilisation exclusive des taxis en attente et en activité.

2018-12-04 Culture
Arrêté territorial: Christmas Serenade Festival 2018 à Grand-Case

AR112-2018: Dans le cadre de la poursuite des festivités de Noël dites «Saint-Martin Christmas Serenade Festival», il est porté fermeture temporaire d’une portion du Boulevard BERTIN-MAURICE Léonel, le Dimanche 09 Décembre 2018 conformément aux dispositions arrêtées ci-dessus:

C’est ainsi, le Dimanche 09 Décembre 2018 de 08 Heures à Minuit:

Le stationnement et la circulation automobile seront interdits dans la portion du Boulevard BERTIN-MAURICE Léonel, comprise entre les murs de l’ancienne école primaire de Grand-Case jusqu’à hauteur du pont (ancien restaurant «La Villa Créole») où divers stands de vente de nourriture et de boissons rafraîchissantes seront installés dans la portion de rue sus-indiquée. Toute la zone sera transformée en rue piétonne.

La Police Territoriale sera chargée de mettre en place une déviation de la circulation automobile. Les autres voies avoisinantes seront maintenues ouvertes à la circulation automobile.

Aucun stationnement en bordure de route n’est autorisé dans le cadre de cette manifestation; les automobilistes sont appelés à faire usage des aires de stationnement.



2018-11-28 Culture
Arrêté territorial: Christmas Serenade Festival 2018 à Sandy Ground

Arrêté AR11-218: Dans le cadre de l’organisation du «Saint-Martin Christmas Serenade Festival», il est porté AUTORISATION DE FERMETURE TEMPORAIRE du parking attenant au stade «Albéric RICHARDS» à Sandy-Ground du Samedi 1er Décembre 2018 à Midi au Lundi 03 Décembre 2018 à 08 Heures. C’est ainsi que la Direction des Routes et Bâtiments Publics et le comité organisateur seront chargés en ce qui les concerne :


De la pose des barrières de sécurité ou de tout autre équipement pouvant garantir une fermeture optimale du parking,
D’installer des panneaux de signalisation avisant les automobilistes et les riverains, commerçants sur les dispositions temporaires prises à cet effet,
D’aviser les automobilistes, riverains, sur ces aménagements temporaires par voie de presse, flyers ou tout autre moyen adéquat,
De veiller à ce qu’une présence physique soit maintenue en permanence à hauteur des points de fermeture jusqu’à la fin de la manifestation.




La police territoriale est chargée de la bonne application de cet arrêté.



2018-11-20 Culture
Arrêté territorial: Christmas Serenade Festival 2018

2018-11-07 Evènement
Arrétés territoriaux: Saint-Martin's Day 2018

AR 099-2018: Dans le cadre de la célébration de la Fête traditionnelle du 11 Novembre dite «Saint-Martin’s Day», la vente de boissons en bouteille de verre est STRICTEMENT INTERDITE au sein et aux abords du village des festivités installé sur le parking attenant au stade «Thelbert CARTI» à Quartier d’Orléans. Cette interdiction est effective du Samedi 10 Novembre 2018 à 06 Heures du matin et ce jusqu’au Dimanche 11 Novembre 2018 à 23 Heures.

AR 100-2018: Dans le cadre de la cérémonie officielle du dépôt de gerbes au «Monument de la Frontière» de Quartier d’Orléans, il est porté fermeture temporaire d’une portion de la Route Nationale 7 comprise entre l’entrée de la «Villa ARNELL» à Belle Plaine jusqu’à la Frontière, le Dimanche11 Novembre 2018 de 07 Heures à 09 Heures.

Pendant le déroulement de la cérémonie, une déviation de la circulation automobile sera mise en place par la Police Territoriale.


2018-10-17 Vie associative
Arrêtés territoriaux : Forum de la Vie Associative

Arrêté 098-2018: Il est porté autorisation d’organiser la quatrième édition du «Forum de la Vie Associative» le Samedi 20 Octobre 2018 de 9h à 18h dans une portion de la rue de la Mairie de même que la rue Victor Maurasse à Marigot.

A ce titre, divers stands d’information et de vente seront installés autour de l’Hôtel de la Collectivité ponctuée de diverses animations culturelles sur podium dans le jardin de la Collectivité.

Arrêté AR097-2018: Dans le cadre de l’organisation de la quatrième édition du «Forum de la Vie Associative» le Samedi 20 Octobre 2018, il est porté fermeture temporaire des rues adjacentes à l’Hôtel de la Collectivité de Saint-Martin conformément aux dispositions arrêtées ci-dessous:

C’est ainsi du Vendredi 19 Octobre 2018 à 18h au Samedi 20 Octobre 2018 à 22h, la circulation et le stationnement automobiles seront interdites dans:


La portion de la Rue de la Mairie comprise entre le jardin de l’Hôtel de la Collectivité jusqu’à l’extrémité de la Rue du Palais de Justice,
La portion de la Rue du Général de Gaulle comprise entre l’intersection de la Rue de l’Anguille (hauteur pharmacie Centrale) jusqu’à hauteur du parc de l’Hôtel de la Collectivité,
La portion de la Rue Victor Maurasse comprise entre le jardin de l’Hôtel de la Collectivité jusqu’à l’extrémité de l’Hôtel de la Collectivité.
La petite rue située entre l’Hôtel de la Collectivité et le commerce «Forum Caraïbes» sera maintenue ouverte à la circulation.


La Police Territoriale est chargée de mettre en place une déviation de la circulation automobile.





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