Les arrêtés

2017-07-20 Culture
Arrêtés territoriaux: Fête Victor Schoelcher à Grand-Case

Arrêté n°083-2017 : Dans le cadre des festivités tendant à la célébration de la Fête « Victor SCHOELCHER », il est strictement interdit de vendre des boissons en cannettes et en bouteille de verre sur l’ensemble de la Place abritant les restaurants locaux dits « lolos » de même que le village de fête, de 06 Heures à Minuit du Vendredi 21 au Dimanche 23 Juillet 2017 inclus.
Ces dispositions s’appliquent à l’ensemble des restaurateurs de la Place, ainsi qu’aux commerces fixes ou ambulants exerçant l’activité de vente de boissons. Toute infraction constatée sera réprimée conformément à la loi en vigueur. La Police Territoriale est chargée de l’exécution du présent arrêté.


Arrêté n°085-2017 : Dans le cadre des festivités tendant à la célébration de la fête « Victor SCHOELCHER » à Grand-Case, il est porté fermeture temporaire de la portion du Boulevard BERTIN-MAURICE Léonel, comprise entre l’ancienne école de Grand-Case jusqu’au restaurant « Villa Royale » conformément au planning ci-dessous :
Le Vendredi 21 Juillet 2017 de 11 Heures à Minuit : le stationnement et la circulation automobile seront interdits dans la portion de rue comprise entre les murs de l’ancienne école primaire de Grand-Case jusqu’au restaurant « Villa Royale » où divers jeux traditionnels seront organisés par le comité organisateur. Toute la zone sera transformée en rue piétonne.
Les Samedi 22 et Dimanche 23 Juillet 2017 de 09 Heures à Minuit : le stationnement et la circulation automobile seront interdits dans la portion de rue comprise entre l’ancienne école primaire de Grand-Case jusqu’au restaurant « Villa Royale » où divers jeux traditionnels seront organisés par le comité organisateur. Toute la zone sera transformée en rue piétonne. Les autres voies avoisinantes seront maintenues ouvertes à la circulation automobile.


Arrêté n°087-2017 : Dans le cadre des festivités tendant à la célébration de la fête « Victor SCHOELCHER » du 21 Juillet 2017, il est porté interdiction de stationnement automobile dans une portion du Boulevard BERTIN-MAURICE Léonel, à Grand-Case conformément au planning ci-dessous :
Le Vendredi 21 Juillet 2017 de 07 Heures à Midi : Le stationnement automobile sera interdit sur la chaussée dans la portion du Boulevard BERTIN-MAURICE Léonel, comprise entre le restaurant « Le Fish Pot » jusqu’à hauteur de la maison « DUZANT » et de 11 Heures à Minuit : Le stationnement automobile sera interdit sur la chaussée dans la portion du Boulevard BERTIN-MAURICE Léonel, comprise entre le pont jusqu’à la Route de l’Espérance (entrée menant à l’aérogare de l’Espérance).
Les Samedi 22 et Dimanche 23 Juillet 2017 de 09 Heures 00 à Minuit : Le stationnement automobile sera interdit sur la chaussée dans la portion du Boulevard BERTIN-MAURICE Léonel, comprise entre le pont jusqu’à la Route de l’Espérance (entrée menant à l’aérogare de l’Espérance).

Police Territoriale est chargée de l’exécution des présents arrêtés. La collectivité de Saint-Martin vous remercie de votre compréhension.



2017-07-12 Culture
Arrêtés territoriaux: Festivités du 14 juillet 2017

Arrêté n°076-2017 : Dans le cadre de la célébration de la Fête Nationale du 14 Juillet 2017, il est strictement interdit de vendre des boissons en bouteille de verre sur l’ensemble de la Place du Front-de-Mer de Marigot, du Vendredi 14 Juillet au Dimanche 16 Juillet 2017, de 06 Heures du matin jusqu’à Minuit.
Ces dispositions s’appliquent à l’ensemble des restaurateurs de la Place, ainsi qu’aux commerces fixes ou ambulants exerçant l’activité de vente de boissons. Toute infraction constatée sera réprimée conformément à la loi en vigueur. La Police Territoriale est chargée de l’exécution du présent arrêté.


Arrêté n°077-2017 : Dans le cadre de la célébration des festivités du 14 Juillet 2017, il est porté autorisation de fermeture temporaire de la rue parallèle au Marché Alimentaire (côté mer), du Mercredi 12 Juillet 2017 à 17 Heures au Vendredi 14 Juillet 2017 à 17 Heures.
A ce titre, la circulation et le stationnement automobiles sont interdits dans cette portion de rue comprise entre la statue de la marchande ambulante jusqu’à hauteur de l’intersection côté mer aux jours et heures indiqués ci-dessus. L’occupation de cet espace est exclusivement réservée au comité organisateur de manière à permettre l’installation de chapiteaux et autres équipements.


Arrêté n°080-2017 : Dans le cadre des festivités liées à la célébration de la Fête Nationale du 14 Juillet 2017, il est porté fermeture temporaire des rues adjacentes à la Place du Kiosque du Front-de-Mer de Marigot.


Arrêté n°81-2017 : Dans le cadre des festivités de la Fête Nationale du 14 Juillet 2017, il est porté interdiction de stationnement de tous véhicules dans la Rue de la République du Jeudi 13 Juillet 2017 à Minuit jusqu’au Vendredi 14 Juillet 2017 à Midi.
La Police Territoriale est chargée de l’exécution des présents arrêtés. La collectivité de Saint-Martin vous remercie de votre compréhension.





2017-07-05 Hommage
Arrêtés territoriaux: Circulation pour les obsèques de Madame la Présidente Aline Hanson.

Voir en annexe les arrêtés territoriaux régulant la circulation pour les obsèques de madame la présidente Aline Hanson.


2017-07-01 Evènement
Arrêté territorial: Circulation à Colombier (I love my Ram)

Dans le cadre de l’organisation du concours de boucs dit «I Love My Ram», il est porté fermeture temporaire d’une portion de la route de Colombier, le Dimanche 02 Juillet 2017 de 10 Heures 30 minutes à 18 Heures.

A ce titre, la circulation et le stationnement automobiles seront interdits dans la portion de route comprise entre l’aire de jeux jusqu’au lieu-dit «Spring Garden» à Colombier. Seuls les riverains auront libre accès pour regagner leur domicile.

La collectivité de Saint-Martin vous remercie de votre compréhension.


2017-05-23 Culture
Arrêtés territoriaux: Circulation Abolition de l'Esclavage

Dans le cadre de la Commémoration de la fête de l’Abolition de l’Esclavage, l’arrêté du Président n°56-2017 porte fermeture temporaire d’une portion de la Rue de la Hollande comprise entre le commerce « Motorworld » et le rond-point d’Agrément, le Samedi 27 Mai 2017 de 05 Heures du matin à 14 Heures.
Seuls les commerçants et riverains regagnant leur domicile auront libre accès dans cette portion de rue. Les autres voies avoisinantes au rond-point d’Agrément seront maintenues ouvertes à la circulation automobile, dans les conditions habituelles ; Une déviation temporaire sera mise en place par la Police Territoriale.
Par arrêté territorial n°57-2017, il est porté autorisation d’organiser diverses animations culturelles, le samedi 27 Mai 2017 de 09 Heures à 12 Heures. A cette occasion, divers discours, poèmes, chants, danses ponctués d’un dépôt de gerbes à hauteur de la statue « Lady Liberty » seront organisés sur le thème de l’esclavage.


2017-05-04 Culture
Arrêté territorial: Circulation et stationnement Fish Day

Par arrêté territorial n°053-2017 pris à l’occasion de la quinzième édition de la fête culturelle dite « Journée du Poisson – Fish Day », la portion de la Route de Cul-de-Sac comprise entre la Résidence « Jessica » jusqu’à l’embarcadère de Cul-de-Sac sera transformée en sens unique de la circulation, le Dimanche 07 Mai 2017 de 06 Heures du matin et ce jusqu’à 21 Heures.
ARTICLE 2 : La circulation de tout véhicule dans cette portion de rue est interdite en double sens de la circulation à l’exception de riverains, bus touristiques, taxis et des navettes mises en place à cet effet. La sortie de tous véhicules se fera du côté de l’Etang de la Barrière pour rejoindre la route de Grande Cayes par un chemin de fortune dégagé à l’occasion de la manifestation.
ARTICLE 3 : De plus, le stationnement de véhicules tout le long de la route de Cul-de-Sac est interdit. Tout véhicule en infraction à la présente sera enlevé aux frais de l’automobiliste.
Les automobilistes sont appelés à stationner dans les zones de parking réservées et matérialisées à cet effet.


2017-04-24 Elections
Arrêté du Président: Délégations mandature 2017-2022

2017-04-22 Emploi / Formation / Examens
Fermeture temporaire parkings: Epreuve permis Moto et Poids-lourd av.

Fermeture temporaire des parkings de Sandy Ground et Galisbay pour les épreuves du permis
Dans le cadre de l’organisation des épreuves plateau, hors circulation, du permis de conduire Moto et poids-lourd, la Collectivité de Saint-Martin porte à l’attention du public la fermeture temporaire des parkings du stade de Sandy Ground et de Galisbay, aux dates suivantes:
- Mercredi 26Avril 2017de 07h00 à 12h00sur l’intégralité du parking attenant au stade Albéric Richards
- Jeudi 27 Avril 2017 de 07h00 à 13h30 sur la zone réservée du parking de Galisbay

Ces fermetures exceptionnelles sont encadrées par l’arrêté territorial n°1398-2017, daté du 19 avril 2017. A ce titre, la circulation et le stationnement seront interdits dans ces espaces aux dates et heures mentionnées ci-dessus.
Merci de prendre vos dispositions, les véhicules stationnés sur les deux parkings après 7 heures pouvant être verbalisés et enlevés par la fourrière territoriale aux frais du propriétaire.
La Collectivité de Saint-Martin vous remercie de votre compréhension.



2017-04-13 Environnement et Cadre de vie
Arrêté territorial - Pâques Galion

Dans le but d’organiser et de sécuriser l’accès à la plage du Galion pendant les festivités de Pâques, le Président de la collectivité de Saint-Martin a pris un arrêté territorial.
Le stationnement et la circulation seront réglementés
L’arrêté n°48-2017 porte réglementation de la circulation et du stationnement dans le cadre du week-end pascal. Ainsi, la route du Galion depuis le croisement de la RN7 sera en sens unique pour desservir la plage. La sortie se fera par le chemin de terre menant à Spring Quartier d’Orléans. Le sens de circulation sera matérialisé par des panneaux de signalisation. Des panneaux d’interdiction de stationner seront installés aux abords de la route menant à la plage, afin de permettre la circulation des véhicules de secours. Les automobilistes seront appelés à stationner dans les zones de parking réservées à cet effet. La Police Territoriale et la Gendarmerie seront chargées de veiller à l’exécution du présent arrêté.
La collectivité de Saint-Martin invite les usagers de la plage à respecter ces décisions pour la sécurité de tous et vous souhaite de très belles fêtes de Pâques.


2017-04-06 Economie
Autorisation d'organiser une braderie commerciale

Arrêté territorial n°047-2017: Il est porté autorisation d’organiser une braderie commerciale à la Rue du Général de Gaulle à Marigot, les Vendredi 07 et Samedi 08 Avril 2017 de 09 Heures à 19 Heures par l’Association «Actions Economiques et Citoyennes de SXM» représentée par Monsieur LECAM Yann.
Cette braderie sera organisée selon les dispositions ci-après:
Le Vendredi 07 Avril 2017: la vente des articles se fera à l’intérieur des boutiques et commerces du site.
Le Samedi 08 Avril 2017: la Rue du Général de Gaulle sera fermée à la circulation automobile et transformée en rue piétonne.


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