Les arrêtés

2018-06-19 Culture
Arrêté territorial: Fête de la Musique

Arrêté AR053-2018: Dans le cadre de l’organisation de la Fête de la Musique, il est porté AUTORISATION DE FERMETURE TEMPORAIRE du parking réservé aux artisans des taxis sis sur le Front-de-Mer de Marigot du Mardi 19 Juin 2018 à 18 Heures 00 au Vendredi 22 Juin 2018 à 08 Heures 00. Le stationnement et la circulation automobiles de tout véhicule sera interdit dans la portion indiquée. Les autres places sises aux alentours ne sont pas concernées dans le cadre de cette manifestation, la file d’attente «Taxis» parallèle à la voie de circulation de la Gare Maritime sera maintenue ouverte pour l’utilisation exclusive des taxis en attente et en activité.

Arrêté AR054-2018: Dans le cadre de la célébration de la Fête de la Musique, il est STRICTEMENT INTERDIT de vendre des boissons en bouteille de verre sur l’ensemble de la Place du Front-de-Mer de Marigot, le Jeudi 21 Juin 2018 à 06 Heures 00 à Minuit. A ce titre, les boissons devront être servies dans des gobelets en plastique durant la période indiquée ci-dessus. Ces dispositions s’appliquent à l’ensemble des restaurateurs de la Place ainsi qu’aux commerces fixes ou ambulants exerçant l’activité de vente de boissons. Toute infraction constatée sera réprimée conformément à la loi en vigueur.

La Collectivité de Saint-Martin et le comité organisateur vous remercient de votre compréhension.


2018-06-14 Evènement
Arrêté territorial: Circulation Bill Fish

Arrêté AR048-2018: Dans le cadre de l’organisation du «Billfish Tournament» et de la foire culinaire dite «Heroes Event» organisée par l’Association «Saint-Martin Sport Fishing» en partenariat avec l’Association «Caribbean Flavours Entertainement» représentée respectivement par Monsieur PETIT Laurent et Madame Charmine SALOMONS, il est porté fermeture temporaire des rues adjacentes à la Place du Front-de-Mer de Marigot conformément aux dispositions arrêtées ci-dessous:

A partir du dimanche 17 juin 2018 à 07h00


13 places de parkings situées dans la rue Parallèle au Marché Alimentaire (côté mer à hauteur du carbet «poissonnerie») seront exclusivement réservées au comité organisateur et ce jusqu’à la fin de la manifestation.


Du jeudi 21 Juin 2018 à Midi au samedi 23 Juin 2018 à 23h30:


La Rue de l’Embarcadère comprise à hauteur de l’ancien restaurant «Enock’s Place» jusqu’à la fin de la rue parallèle au Marché Alimentaire (côté mer hauteur rond-point Mini-Club) sera fermée à la circulation automobile. Le stationnement de tout véhicule sera interdit dans la portion de rue sus-indiquée;
La petite rue située entre les restaurants locaux et l’ancienne station taxi sera maintenue ouverte à la circulation durant toute la manifestation,


Du vendredi 22 Juin à 09h au samedi 23 Juin 2018 à 23h30 :


La portion du Boulevard de France comprise entre le restaurant «Le Bistrot de la Mer» jusqu’à hauteur du rond-point «Mini Club» sera fermée à la circulation et au stationnement automobiles,
Aucune sortie de véhicules en provenance de la Rue de l’Anguille sur le Boulevard de France ne sera autorisée; des barrières de sécurité devront être posées au bout des deux extrémités de la rue (hauteur commerces «Happy Shop et cabinet d’assurance «Allianz»),
Les véhicules empruntant la Rue des Pêcheurs sur le Boulevard de France devront contourner le rond-point Mini-club en direction de la Rue Morne Rond,


La Collectivité de Saint-Martin et le comité organisateur vous remercient de votre compréhension.






2018-06-14 Bourses / Ecoles / Education
Arrêté territorial: Fermeture de l'école Emile Choisy

2018-05-22 Evènement
Arrêté territorial: Fête de la Mer

ARRETE DU PRESIDENT N°044-2018

Dans le cadre de la neuvième édition de «la Fête de la Mer» organisée par l’Association «METIMER» sous la responsabilité de Monsieur Bulent GULAY, Président, les Samedi 26 et Dimanche 27 Mai 2018, il est porté interdiction de mouillage des bateaux mouillant dans la baie de Grand-Case du Vendredi 25 Mai 2018 à Midi au Lundi 28 Mai 2018 à 08 Heures du matin.

Durant cette période, les bateaux de plaisance et autres navettes mouillant habituellement dans la baie de Grand-Case devront s’installer temporairement dans la baie de Marigot.

Les Autorités Portuaires, la Gendarmerie Nautique Nationale, la Direction de la Mer de la Guadeloupe Unité de Saint-Martin & Saint-Barthélemy, sont chargées chacune en qui les concerne:


D’aviser les plaisanciers et les responsables de bateaux charters,
De veiller au déplacement des embarcations,
De veiller à l’exécution du présent Arrêté.

2018-04-30 Culture
Arrêté territorial: Fish Day 2018

Arrêté AR039-2018: A l’occasion de la seizième édition de la fête culturelle dite «Journée du Poisson – Fish Day», la portion de la Route de Cul-de-Sac comprise entre la Résidence «Jessica» et ce jusqu’à l’embarcadère de Cul-de-Sac sera transformée en une voie à sens unique de la circulation, le Dimanche 06 Mai 2018 de 06 Heures du matin et ce jusqu’à 20 Heures.

La circulation de tout véhicule dans cette portion de rue est interdite en double sens de la circulation à l’exception de riverains, bus touristiques, taxis et des navettes mises en place à cet effet. La sortie de tout véhicule se fera du côté de l’Etang de la Barrière pour rejoindre la route de Grande Cayes par un chemin de fortune dégagé à l’occasion de la manifestation.

De plus, le stationnement de véhicules tout le long de la route de Cul-de-Sac est INTERDIT. Tout véhicule en infraction à la présente sera enlevé aux frais de l’automobiliste.

Les automobilistes sont appelés à stationner dans les zones de parking réservées et matérialisées à cet effet.



2018-04-23 Occupation domaine public
Arrêté territorial: Interdiction de stationner dans la zone du marché de Marigot

2018-03-26 Le Plan Local d'Urbanisme
Arrêté territorial: Projet de modification POS

Trouvez ci-joint, l'arrêté portant sur le Projet de modification du Plan d'Occupation des Sols de la Collectivité de Saint-Martin.


2018-03-15 Culture, Jeunesse et sport
Arrêtés territoriaux: Manifestation Sweat N'Chill Fridayz'

Par arrêté territorial n°033-2018, il est porté autorisation d’organisation d’une manifestation intitulée « Sweat N Chill Friday’z » par le Service « Jeunesse et Sports » de la Collectivité le Vendredi 16 Mars 2018 de 18 Heures 30 minutes à 21 Heures 30 minutes dans les rues adjacentes à La Place du Front-de-Mer de Marigot.
C’est ainsi que diverses activités sportives (course de vélo, zumba, course à pied et street workout) seront organisées sur le circuit sécurisé et fermé ci-après :
Départ : Rue de l’Embarcadère (Rue longeant la Gare Maritime et les restaurants locaux) rue Parallèle au Marché Alimentaire (côté mer) Boulevard de France (hauteur rond-point Restaurant Mini Club) rond-point cimetière et retour sur le point de départ.
Par arrêté territorial n°032-2018, dans le cadre de l’organisation de la manifestation « Sweat N Chill Friday’z » organisée par le Service « Jeunesse et Sports » de la Collectivité, il est porté fermeture temporaire :
-de la Rue de l’Embarcadère (Rue parallèle à la Gare Maritime),
-de la Rue parallèle au Marché Alimentaire (côté mer),
-d’une portion du Boulevard de France comprise entre le Rond-point « Mini-Club » jusqu’à hauteur du rond-point du Cimetière,

Le Vendredi 16 Mars 2018 de 17 Heures 30 minutes à 21 Heures 30 minutes.
Ce dispositif sera renouvelé dans les mêmes conditions tous les 1er et 3ème Vendredi de chaque mois conformément au calendrier ci-dessous :
-Vendredi 23 Mars 2018 de 17 Heures 30 minutes à 21 Heures 30 minutes,
-Vendredi 06 Avril 2018 de 17 Heures 30 minutes à 21 Heures 30 minutes
-Vendredi 20 Avril 2018 de 17 Heures 30 minutes à 21 Heures 30 minutes
-Vendredi 04 Mai 2018 de 17 Heures 30 minutes à 21 Heures 30 minutes
-Vendredi 18 Mai 2018 de 17 Heures 30 minutes à 21 Heures 30 minutes
-Vendredi 1er Juin 2018 de 17 Heures 30 minutes à 21 Heures 30 minutes
-Vendredi 15 Juin 2018 de 17 Heures 30 minutes à 21 Heures 30 minutes.


2018-02-16 Evènement
Arrêtés territoriaux: Organisation des Mardis de Grand-Case

Arrêté n°018-2018: Dans le cadre de l’organisation de la dix-septième édition de l’évènement dit «Les Mardis de Grand-Case» organisée par l’Association « Calypso Event» représentée par Madame VERNUSSE Chantal en partenariat avec les restaurants, commerçants, hôteliers et restaurants locaux de Grand-Case, il est porté interdiction de stationnement de véhicules dans une portion du Boulevard «BERTIN-MAURICE Léonel» à Grand-Case.

Arrêté 019-2018: Dans le cadre de l’organisation de la dix-septième édition de l’évènement dit «Les Mardis de Grand-Case» organisée par l’Association « Calypso Event» représentée par Madame VERNUSSE Chantal en partenariat avec les restaurants, commerçants, hôteliers et restaurants locaux de Grand-Case, il est porté autorisation de fermeture temporaire d’une portion du Boulevard «BERTIN-MAURICE Léonel» à Grand-Case du Mardi 13 Février 2018 au Mardi 06 Mars 2018.

Arrêté n°020-2018: Dans le cadre de l’organisation de l’évènement «Les Mardis de Grand-Case», il est STRICTEMENT INTERDIT de vendre des boissons en bouteille de verre sur l’ensemble du Boulevard «Bertin-Maurice Léonel» tous les Mardis soir à partir du Mardi 13 Février 2018 au Mardi 06 Mars 2018 du 17 Heures à 22 Heures.

Arrêté n°021-2018: Dans le cadre de la dix-septième édition de l’évènement «LesMardis de Grand-Case» organisée par l’Association «Calypso Event» en partenariat avec les restaurants, commerçants, hôteliers et restaurants locaux de Grand-Case», il est porté autorisation d’organisation de quatre soirées culturelles sur une portion du Boulevard «BERTIN-MAURICE Léonel» du Mardi 13 Février 2017 au Mardi 06 Mars 2018 de 17 Heures à 22 Heures 30 minutes.


2018-02-16 Sécurité et prévention
Arrêtés territoriaux: Utilisation des plans d'eau

En annexe, deux arrêtés du Président relatif à l’utilisation des plans d’eau.


L’arrêté du Président N° 021-2018 portant levée d’interdiction d’activités nautiques sur certains plans d’eau du ressort territorial;
L’arrêté du Président N° 022-2018 portant autorisation restreinte de baignade et d’activités nautiques sur le plan d’eau de Galisbay pour le Collège Mont des Accords.


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