Collectivité de Saint-Martin Antilles Française
 Les arrêtés

2016-12-09 Urbanisme
Fermeture temporaire du parking au stade Albéric Richards

Dans le cadre de l’organisation des épreuves plateau, hors circulation, du permis de conduire Moto et poids-lourd, la Collectivité de Saint-Martin porte à l’attention du public la fermeture temporaire du parking attenant au stade Albéric Richards de Sandy Ground, le mercredi 21 décembre 2016 de 7 heures à 12 heures et du parking de Galisbay, le jeudi 22 décembre 2016, de 7 heures à 13h30.

Ces fermetures exceptionnelles sont encadrées par l’arrêté territorial n°1240-2016 (affiché en collectivité). A ce titre, la circulation et le stationnement seront interdits dans ces espaces aux dates et heures mentionnées ci-dessus.
Merci de prendre vos dispositions, les véhicules stationnés sur les deux parkings après 7 heures pouvant être verbalisés et enlevés par la fourrière territoriale aux frais du propriétaire.

La Collectivité de Saint-Martin vous remercie de votre compréhension.

2016-12-08 Sport
Arrêté: SXM Drag Race-Course moto

Dans le cadre de l’organisation de la course de motos dite « SXM Drag Race » organisée par l’Association Moto Action du Nord « A.M.A.N. » il est porté par arrêté territorial n°83-2016 fermeture temporaire de la RN7 au lieu-dit Hope Estate, le Samedi 10 Décembre 2016 de 19 Heures à 01 Heure du matin.
La circulation automobile sera déviée sur la RN7 de Grand-Case par la Rue de Shanty Town (Grand-Case) dans le sens Marigot-Cul-de-Sac-Mont Vernon-Quartier d’Orléans. La circulation automobile sera déviée au lieu-dit Hope Estate dans le sens Grand-Case-Marigot par la route de l’Espérance Grand-Case.
Aucune autre fermeture de rue n’est autorisée dans le cadre de cette manifestation.
La Police Territoriale est chargée de veiller à l’exécution du présent arrêté.
La collectivité de Saint-Martin remercie les automobilistes de leur compréhension.


Arrêté course motos
2016-12-08 Sport
Arrêté: SXM Drag Race

Dans le cadre de l’organisation de la course de motos dite « SXM Drag Race » organisée par l’Association Moto Action du Nord (A.M.A.N.) représentée par Monsieur MINGAU Miguel, Président, il est porté par arrêté territorial n°2016-85 interdiction de stationnement de tout véhicule automobile sur la chaussée dans la portion du Boulevard « Bertin-Maurice Léonel » comprise entre le pont de Grand-Case (à partir du restaurant « La Villa Royale ») et sur tout le long de la route de l’Espérance.
Cette interdiction prendra effet, le Samedi 10 Décembre 2016 de 19 Heures à 02 Heures du matin.
Pendant la durée de l’interdiction, les automobilistes et riverains sont appelés à faire usage du parking public attenant au Centre Culturel de Grand-Case. Tout véhicule stationné dans la zone d’interdiction de stationnement sera enlevé par la fourrière aux frais du propriétaire.

Les services de la Police Territoriale se chargeront de prévenir les riverains et restaurateurs du secteur sur les dispositions temporaires prises à cet effet. Des panneaux de signalisation seront installés de part et d’autre du circuit d’interdiction par la Direction des Routes et Bâtiments Publics.

La collectivité de Saint-Martin remercie les riverains de leur compréhension.


Arrêté Drag Race
2016-12-08 Culture
Arrêté: We Christmas

Dans le cadre des festivités de Noël, il est porté par arrêté territorial n°84-2016 autorisation d’organiser la manifestation « A Christmas Experience 2016 » (2ème édition) organisée par le Service Culture du Pôle Développement Humain de la Collectivité de Saint-Martin. Cette manifestation intitulée We Christmas se déroulera le Dimanche 11 décembre 2016 de 16 Heures à 22 Heures sur la Place du Kiosque du Front-de-Mer de Marigot. Diverses animations musicales sur podium y auront lieu avec des groupes de chants locaux.
Toutes les mesures de sécurité qui s’imposent (barrières et service de sécurité, gobelets en plastique, site sécurisé, etc.) seront respectées de manière à garantir une sécurité et un fonctionnement optimaux de la manifestation. La Police Territoriale est chargée de veiller à l’exécution du présent arrêté.


Arrêté We Christmas
2016-11-24 Culture
Arrêté: Manifestation « A CHRISTMAS EXPERIENCE 2016»

Arrêté de la Présidente n°78-2016 : Dans le cadre de l’ouverture des festivités de Noël et de la manifestation « Christmas experience », le Service Art & Culture du Pôle de Développement Humain de la Collectivité de Saint-Martin est autorisé à organiser sur la Place du Kiosque du Front-de-Mer de Marigot, le Dimanche 27 Novembre 2016 de 16 Heures à 22 Heures des animations musicales sur podium avec des groupes de chants locaux.
Cette manifestation sera ponctuée de l’illumination de l’arbre de noël installé sur la Place du Kiosque.
Toutes les mesures de sécurité qui s’imposent (barrières et service de sécurité, gobelets en plastique, site sécurisé, etc.) seront respectées de manière à garantir une sécurité et un fonctionnement optimaux de la manifestation. La Police Territoriale est chargée de veiller à l’exécution du présent arrêté.


Autoristation d'organiser une manifesetation sur la voie publique
2016-11-14 Règlementations et Transport
Fermeture parking Albéric Richards - épreuve du permis nov 2016

Dans le cadre de l’organisation des épreuves plateau, hors circulation, des permis de conduire moto et poids-lourds, la Collectivité de Saint-Martin porte à l’attention du public la fermeture temporaire du parking de Galisbay pour le permis poids-lourds, le mercredi 16 novembre 2016 de 07h à 12h, et la fermeture temporaire du parking du stade Albéric Richards de Sandy Ground pour le permis moto, le jeudi 17 novembre 2016, de 7h à 12h. (Arrêté de la Présidente n°A1187-2016).

A ce titre, la circulation et le stationnement seront interdits dans ces deux espaces aux dates et heures mentionnées ci-dessus.

La police territoriale est chargée de faire exécuter le présent arrêté. Merci aux automobilistes de prendre leurs dispositions car les véhicules qui seront stationnés sur les parkings après 7 heures seront verbalisés et enlevés par la fourrière aux frais des propriétaires.

La Collectivité de Saint-Martin remercie par avance les usagers de ces parkings pour leur contribution et leur compréhension.


Fermeture parking Albéric Richards - 2016
2016-11-08 Culture
Arrêté: Vente de boissons en bouteille de verre

La collectivité de Saint-Martin informe la population que par arrêté territorial n° 072-2016, la vente de boissons en bouteille de verre est strictement interdite au sein et aux abords du village des festivités du Saint-Martin’s Day, qui sera installé sur le parking attenant au stade « Thelbert CARTI » à Quartier d’Orléans du 10 au 12 novembre 2016. Cette interdiction prendra effet le jeudi 10 Novembre 2016 à 17h et rendra fin le samedi 12 novembre 2016 à 23h.
Ces dispositions s’appliquent à l’ensemble des tenanciers de stands ambulants exerçant l’activité de vente de boissons temporaire. Toute infraction constatée sera réprimée conformément à la loi en vigueur. La Police Territoriale est chargée de l’exécution du présent arrêté.

2016-10-28 Aménagement du territoire
Arrêté: Visite de la Ministre El Khomri

Dans le cadre de la visite officielle de la Ministre du Travail Madame Myriam EL KHOMRI, il est porté interdiction de stationnement de tout véhicule dans les rues mentionnées ci-dessous :

-Rue Paul MINGAU à Concordia (devant le bâtiment « Pôle Emploi »
Du Jeudi 27 Octobre 2016 de 18 Heures 00 jusqu’au Vendredi 28 Octobre 2016 13 Heures 00

-Rue de la Mairie (hauteur Hôtel de la Collectivité)
Du Jeudi 27 Octobre 2016 de 18 Heures 00 jusqu’au Vendredi 28 Octobre 2016 15 Heures 00.

-Rue Jean-Jacques FAYEL à Concordia (devant le bâtiment de la C.C.I.S.M.)
Du Jeudi 27 Octobre 2016 de 18 Heures 00 jusqu’au Vendredi 28 Octobre 2016 18 Heures 00

Toute disposition devra être prise afin d’aviser les automobilistes sur cette disposition temporaire.
La Police Territoriale est chargée de veiller à l’exécution du présent arrêté.


Arrêté de la Présidente
2016-09-16 Urbanisme
Fermeture parking Albéric Richards et Galisbay - épreuves permis moto et poids-lourd

Dans le cadre de l’organisation des épreuves plateau, hors circulation, du permis de conduire Moto et poids-lourd, la Collectivité de Saint-Martin porte à l’attention du public la fermeture temporaire du parking attenant au stade Albéric Richards de Sandy Ground, le Mercredi 21 septembre 2016 de 7 heures à 12 heures et du parking de Galisbay, le jeudi 22 septembre 2016, de 7 heures à 13h30.

Ces fermetures exceptionnelles sont encadrées par l’arrêté territorial n°1115-2016 (affiché en collectivité). A ce titre, la circulation et le stationnement seront interdits dans ces espaces aux dates et heures mentionnées ci-dessus.
Merci de prendre vos dispositions, les véhicules stationnés sur les deux parkings après 7 heures pouvant être verbalisés et enlevés par la fourrière territoriale aux frais du propriétaire.

La Collectivité de Saint-Martin vous remercie de votre compréhension.

2016-07-29 Règlementations et Transport
ARRETE TERRITORIAUX DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT No 1066 et 1054

Page 1   2   3   4   5   6   7   8   9   10   11   12   13   14   15   16   17   18   19   

COLLECTIVITÉ
  • Le Président et vos élus
  • Cabinet du Président
  • La Direction générale des services
  • Délégation à  l'administration générale
  • La Délégation Ressources
  • Délégation au Cadre de vie
  • Délégation Solidarité & Familles
  • Délégation au Développement Humain
  • Délégation Fiscalité
  • Délégation au Développement Economique
    • INFORMATIONS
  • Numéros utiles
  • Cartes de l'Ile
  • Formulaire de contact

    • DÉMARCHES, FORMULAIRES
  • Aides, ressources, démarches et services


    • LETTRE D'INFORMATION
  •   Inscrivez-vous !
  • Lien vers toutes les newsletters
    • Rejoignez-nous   Collectivité de Saint-Martin - Rue de la mairie - Marigot - Tel : 0590 87 50 04 - Fax : 0590 87 88 53    Mentions légales - Réalisation : SoualigaProd
    Afin de bénéficier des dernières technologies d'affichage, pensez à mettre à jour votre navigateur internet.