Les arrêtés

2019-05-24 Culture
Arrêtés territoriaux: Abolition de l'Esclavage

Dans le cadre de la commémoration de la fête de l’Abolition de l’Esclavage, il est porté fermeture temporaire d’une portion de la Rue de la Hollande comprise entre la station d’essence «ARTSEN » et ce jusqu’au rond-point d’Agrément, le Mardi 28 Mai 2019 de 11 Heures à 18 Heures 30 minutes.

A ce titre, une déviation de la circulation automobile sera mise en place par la Police Territoriale le jour et heures indiqués ci-dessus dans les différentes intersections conformément aux dispositions ci-dessous: La circulation automobile dans la portion de la Rue de la Hollande (à hauteur de la station d’essence ARTSEN) sera déviée par la Rue d’Hameau-du-Pont; la circulation automobile dans la Rue de la Hollande (à hauteur du stade «Jean-Louis VANTERPOOL») sera déviée par la Rue de Spring. La portion du Boulevard «Dr Hubert PETIT» comprise entre la station d’essence «Blue Point» et le rond-point d’Agrément sera fermée à la circulation automobile dans le sens du Boulevard «Dr Hubert PETIT/rond-point d’Agrément».

Dans le cadre de la Commémoration de la fête de l’Abolition de l’Esclavage, il est porté interdiction de stationnement de tout véhicule dans une portion de la Rue de la Hollande, le Mardi 28 Mai 2019 de 09 Heures à 18 Heures 30 minutes. Cette interdiction s’appliquera dans la portion de la Rue de la Hollande comprise entre la station d’essence «ARTSEN» jusqu’au rond-point d’Agrément.

La Police Territoriale sera chargée de mettre en place une déviation de la circulation automobile dans les rues avoisinantes.

2019-05-21 Sports
Arrêté territorial: La Fête de la Mer

AR052-2019: Dans le cadre de la dixième édition de «la Fête de la Mer» organisée par l’Association «METIMER» sous la responsabilité de Monsieur Bulent GULAY, Président, les Samedi 1er et Dimanche 02 Juin 2019, il est porté interdiction de mouillage des bateaux dans la baie de Grand-Case, à partir du Vendredi 31 Mai 2019 à Midi (12h) jusqu’au Lundi 03 Juin 2019 à 08 Heures.

Durant cette période, les bateaux de plaisance et autres navettes mouillant habituellement dans la baie de Grand-Case devront s’installer temporairement dans les baies de Friar’s Bay et Marigot.

Les Autorités Portuaires, la Gendarmerie Nautique Nationale, la Direction de la Mer de la Guadeloupe Unité de Saint-Martin & Saint-Barthélemy, sont chargées chacune en qui les concerne:


D’aviser les plaisanciers et les responsables de bateaux charters,
De veiller au déplacement des embarcations,
De veiller à l’exécution du présent Arrêté.



2019-05-15 Culture
Arrêté territorial: La commémoration de la fête du Drapeau Haïtien

Consultez l'arrêté territorial N° 50 ci-joint.

2019-05-15 Culture
Arrêté territorial: La pose de la lanterne de Lady Liberty

L'arrêté de cette manifestation se trouve en annexe pour votre lecture.

2019-05-02 Culture
Arrêté territorial: Aménagement de la circulation pour le Fish Day 2019

A l’occasion de la dix-septième édition de la fête culturelle dite Journée du Poisson «Fish Day» organisée par le Service Culture de la Collectivité de Saint-Martin sur le site de Cul de Sac, il est porté interdiction de stationnement de véhicules sur tout le long de la route de Cul-de-Sac, le Dimanche 05 Mai 2019 de 06 Heures à 22 Heures.

Tout véhicule en infraction sera enlevé aux frais du propriétaire. Les automobilistes sont appelés à stationner dans les zones de parking réservées et matérialisées à cet effet. Des panneaux de signalisation seront installés en tous points utiles afin d’aviser les automobilistes sur les dispositions temporaires de circulation dans le cadre de cette manifestation. Les véhicules d’urgence (Police Territoriale, Ambulance, SDIS, Gendarmerie Nationale) auront libre accès en cas de besoin. La Police Territoriale est chargée de l’exécution du présent arrêté.

La Collectivité de Saint-Martin vous remercie de votre compréhension.

2019-03-18 Manifestations
Arrêté territorial: Fermeture d'une portion de la Rue V. Maurasse

Voir en annexe l'arrêté du Président.

2019-02-13 Culture
Arrêtés territoriaux: Carnaval 2019

AR007-2019: Dans le cadre de l’organisation des soirées culturelles liées aux festivités carnavalesques organisées par l’Association «Festivités Carnavalesques de Saint-Martin» au sein du village du carnaval de Galisbay, il est porté autorisation de fermeture temporaire d’une portion du Boulevard « Dr Hubert PETIT » à Galisbay. A cet effet, la circulation et le stationnement de tout véhicule sont interdits devant le village du carnaval dans la portion dudit Boulevard comprise entre le pont et ce jusqu’à hauteur de la sortie du parking public de Galisbay aux jours et heures indiqués ci-dessous:

-Le Dimanche 17 Février 2019 de 15 Heures à 22 Heures,

-Le Samedi 23 Février 2019 de 19 Heures à 02 Heures du matin,

La circulation automobile sera déviée à cette occasion dans le parking; Un système de fléchage fluorescent devra être mis en place par le comité organisateur pour une sécurité optimale d’orientation.

AR008-2019: Dans le cadre des festivités carnavalesques organisé par l’Association «Festivités Carnavalesques De Saint-Martin» représentée par Madame RASPAIL Luciana, Présidente, il est porté fermeture temporaire du parking attenant au stade «Jean-Louis VANTERPOOL», le Dimanche 24 Février 2019 de 06 Heures 00 à 21 Heures 00.

A ce titre, 18 stands de vente de nourriture et de boissons seront installés sur ledit emplacement de 06 Heures à 19 Heures ; toute la zone sera transformée en rue piétonne.

Les contrevenants aux présentes dispositions seront conformément aux dispositions du Code Pénal, poursuivis et taxés d’une amende en cas d’infraction, aux jours, heures et sur l’itinéraire ci-dessus établis. La Police Territoriale est chargée de veiller à l’exécution du présent arrêté.


2019-01-31 Tourisme
Arrêtés territoriaux: Les Mardis de Grand-Case

AR001-2019: Dans le cadre de l’organisation de la dix-huitième édition de l’évènement dit «Les Mardis de Grand-Case» organisé par l’Association « Calypso Event» représentée par Madame VERNUSSE Chantal en partenariat avec les restaurateurs, commerçants et hôteliers de Grand-Case, il est porté interdiction de stationnement de véhicules dans une portion du Boulevard «BERTIN-MAURICE Léonel» à Grand-Case. C’est ainsi que le stationnement sera interdit dans la portion du Boulevard comprise entre le pont de Grand-Case jusqu’à hauteur du Commerce «The Big Apple» tous les Mardis après-midi de 16 Heures à 22 Heures 30 minutes du Mardi 05 Février 2019 au Mardi 26 Mars 2019.

Toute la zone sus-indiquée sera réservée au comité organisateur afin de permettre l’installation des stands ambulants.

AR002-2019: Dans le cadre des «Mardis de Grand-Case» il est porté autorisation de fermeture temporaire d’une portion du Boulevard «BERTIN-MAURICE Léonel» à Grand-Case sur une période de huit Mardis à compter du Mardi 05 Février 2019 jusqu’au Mardi 26 Mars 2019. C’est ainsi que la portion du Boulevard «BERTIN-MAURICE Léonel» comprise entre le pont jusqu’à hauteur du Commerce «The Big Apple» sera fermée et transformée en rue piétonne tous les mardis après-midi de 16 Heures à 22 Heures 30 minutes. Le stationnement et la circulation de tout véhicule (moteur et deux roues) dans la portion de rue sus-indiquée sera INTERDIT. La circulation automobile devra être sans exception être OUVERTE dès 22 Heures 30 minutes, délai de rigueur. Le comité organisateur doit informer les services de la Collectivité (service instructeur de la demande) de police, gendarmerie et des secours sur toute annulation ou changement porté au calendrier.

AR003-2019: Dans le cadre de l’organisation de l’évènement «Les Mardis de Grand-Case», il est strictement interdit de vendre des boissons en bouteille de verre sur l’ensemble du Boulevard «Bertin-Maurice Léonel» sur une période de huit Mardis à compter Mardis soir du Mardi 05 Février 2019 au Mardi 26 Mars 2019 du 17 Heures 00 à 22 Heures. Ces dispositions s’appliquent à l’ensemble des restaurateurs de la Place ainsi qu’aux commerces fixes ou vendeurs ambulants exerçant l’activité de vente de boissons.



*Vous trouverez en pièces-jointes, les 3 arrêtés du Président relatifs à l'évènement touristique, les Mardis de Grand-Case.


2018-12-20 Culture
Arrêté territorial: Christmas Serenade Festival 2018 - Finale à Marigot

AR123-2018: Dans le cadre de la clôture des festivités de Noël dite «Saint-Martin Christmas Serenade Festival», la portion de la rue de l’Embarcadère comprise entre la Gare Maritime jusqu’à hauteur de l’intersection de la rue séparant les restaurants locaux et la station des taxis sera transformée en double sens de la circulation automobile, du Dimanche 23 Décembre 2018 à 05 Heures au Lundi 24 Décembre 2018 à 05 Heures du matin.

AR124-2018: Dans le cadre de la clôture des festivités de Noël dites «Saint-Martin Christmas Serenade Festival», il est porté AUTORISATION DE FERMETURE TEMPORAIRE du parking réservé aux artisans des taxis sis sur le Front-de-Mer de Marigot du Vendredi 21 Décembre 2018 à 17 Heures au Lundi 24 Décembre 2018 à 05 Heures du matin.

AR125-2018: Dans le cadre de la clôture des festivités de Noël dites «Saint-Martin Christmas Serenade Festival» sur la Place du Front-de-Mer de Marigot, il est porté interdiction de stationnement de tout véhicule sur les places de parking du Boulevard de France parallèles au parking des «Taxis», du Vendredi 21 Décembre 2018 à 17 Heures au Lundi 24 Décembre 2018 à 05 Heures du matin.

AR126-2018: Dans le cadre de la clôture festivités de Noël dites «Saint-Martin Christmas Serenade Festival», il est STRICTEMENT INTERDIT de vendre des boissons en bouteille de verre et en cannettes sur toute la Place du Front-de-Mer de Marigot, le Dimanche 23 Décembre 2018 de 06 Heures du matin à Minuit. Ces dispositions s’appliquent à l’ensemble des restaurateurs de la Place ainsi qu’aux commerces fixes, aux vendeurs ambulants exerçant l’activité de vente de boissons.

AR127-2018: Dans le cadre de la clôture des festivités de Noël dites «Saint-Martin Christmas Serenade Festival», organisée par le Service Culture de la Collectivité de Saint-Martin, il est porté fermeture temporaire d’une portion du Boulevard de France le Dimanche 23 Décembre 2018. Cette interdiction s’appliquera dans la portion du Boulevard de France comprise entre le restaurant «L’Express by Bacchus» jusqu’à l’intersection de la Rue Félix Eboué, le Dimanche 23 Décembre 2018 à 16 Heures au Lundi 24 Décembre à 01 Heure du matin.

2018-12-14 Culture, Jeunesse et sport
Arrêtés territoriaux: Manifestation Running Night Kids

AR116-2018: Dans le cadre de l’organisation de la manifestation «Running Night Kids» organisée par l’Association «WATT De 9» représentée par FAZER Anicet le Samedi 15 Décembre 2018, il est porté fermeture temporaire d’une portion de la Rue de l’Embarcadère de Marigot. C’est ainsi quela portion de la Rue de l’Embarcadère longeant la Gare Maritime jusqu’à hauteur de la petite rue située entre les restaurants locaux du Marché de Marigot et la Station des Taxis sera fermée à la circulation automobile le Samedi 15 Décembre 2018 de 15 Heures 30 minutes à 20 Heures 30 minutes. Le stationnement de tout véhicule sur la voie sera interdit dans la rue de l’Embarcadère à l’heure indiquée ci-dessus. Des barrières de sécurité devront être posées à hauteur des deux points de fermeture; une présence physique devra y être maintenue en permanence,

AR118-2018: Dans le cadre de l’organisation de la course pédestre dite «Running Night Kids» organisée par l’Association «Watt de 9» représentée par Monsieur FAZER Anicet, Président, il est porté fermeture temporaire du Boulevard de France, le Samedi 15 Décembre 2018. Cette interdiction s’appliquera dans la portion du Boulevard de France comprise entre le restaurant « L’Express by Bacchus» jusqu’au Rond-point de l’Office du Tourisme (Rue Charles TONDU) de 15 Heures 30 minutes à 20 Heures 30 minutes.

AR121-2018: Dans le cadre de l’organisation de la fête de Noël des employés du «Groupe Deldevert», il est porté AUTORISATION DE FERMETURE TEMPORAIRE du parking réservé aux artisans des taxis sis sur le Front-de-Mer de Marigot du Vendredi 14 Décembre 2018 à 18 Heures 00 au Dimanche 16 Décembre 2018 à 05 Heures 00 du matin. Le stationnement et la circulation automobiles de tout véhicule sera interdit dans la portion indiquée à l’Article 1. La file d’attente «Taxis» parallèle à la voie de circulation de la Gare Maritime sera maintenue ouverte pour l’utilisation exclusive des taxis en attente et en activité.

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