Collectivité de Saint-Martin Antilles Française
 Les arrêtés

2023-05-25 Culture
ARRETE DU PRESIDENT N°049 : Autorisation d’organisation d’une manifestation sur la voie publique à l' occasion du 175eme Anniversaire de de la fête de l’Abolition de l'Esclavage au rond-point d'Agrément

2023-05-25 Culture
ARRETE DU PRESIDENT N°048: Fermeture temporaire d’une portion de la rue de la Hollande à l’occasion de la commémoration de la fête de l’Abolition de l’esclavage au rond-point d’Agrément

2023-05-24 Travaux
ARRETE DU PRESIDENT N°44-45: Voirie-Réseaux-Eclairage Public/Front de Mer Marigot

2023-04-21 Manifestation - Festivité
Arrêtés du Président: Manifestation "SXM Drag Race"

2023-03-31 Manifestation - Festivité
ARRETE DU PRESIDENT N°032-203 - PROCESSION RELIGIEUSE SUR LA VOIE PUBLIQUE

2023-03-22 Environnement
Arrêté du Président : Consommation d' eau

2023-02-10 Culture
Arrêtés du Président - Festivités du Carnaval 2023

Voici les arrêtés relatifs aux festivités carnavalesque.


Arrêté autorisation organisation sur voie publique le Jouvert
Arrêté autorisation sur voie publique défilé Mardi Gras
Arrêté fermeture temporaire des rues à  l'occasion du carnaval des enfants
Arrêté organisation du défilé de carnaval des enfants sur voie publique
Autorisation d'organisation du défilé Dimanche Gras
Autorisation d'organiser un défilé carnavalesque sur la voie publique le jeudi 23 février 2023
Fermeture temporaire d'une portion du boulevard "Dr Hubert PETIT" du boulevard à  Galisbay - Carnaval
Interdiction de stationnement de tout véhicule à  moteurs sur le circuit emprunté par les défilés de Carnaval
Interdiction de vente en bouteille de verre dans le village de carnaval à  Galisbay
2023-01-20 Commémoration
Arrêté du Président: Autorisation de pose d'une stèle - Commémoration du crash aérien du 27 Déc 1972

2023-01-16 Travaux
Arrêté du Président: Règlementation de circulation relative aux travaux à Quartier d'Orléans

2023-01-16 Travaux
Arrêté du Président: Règlementation de circulation relative aux travaux à La Savane

Page 1   2   3   4   5   6   7   8   9   10   11   12   13   14   15   16   17   18   19   

COLLECTIVITÉ
  • Le Président et vos élus
  • Cabinet du Président
  • La Direction générale des services
  • Délégation à  l'administration générale
  • La Délégation Ressources
  • Délégation au Cadre de vie
  • Délégation Solidarité & Familles
  • Délégation au Développement Humain
  • Délégation Fiscalité
  • Délégation au Développement Economique
    • INFORMATIONS
  • Numéros utiles
  • Cartes de l'Ile
  • Formulaire de contact

    • DÉMARCHES, FORMULAIRES
  • Aides, ressources, démarches et services


    • LETTRE D'INFORMATION
  •   Inscrivez-vous !
  • Lien vers toutes les newsletters
    • Rejoignez-nous   Collectivité de Saint-Martin - Rue de la mairie - Marigot - Tel : 0590 87 50 04 - Fax : 0590 87 88 53    Mentions légales - Réalisation : SoualigaProd
    Afin de bénéficier des dernières technologies d'affichage, pensez à mettre à jour votre navigateur internet.