Les communiqués

2017-08-16 Vie associative
Avis aux associations

La collectivité de Saint Martin, vous convie à une réunion sur le thème « œuvrons contre la délinquance », le jeudi 24 août 2017 de 17h30 à 19h00 à la Chambre de Commerce et d’Industrie de Saint Martin, à 10, rue Jean Jacques Fayel Concordia.

Comptant sur votre présence effective.

2017-08-02 Emploi / Formation / Examens
CAP Poissonnerie Soutien COM

La collectivité, la CCISM et le FSE financent la formation «CAP Poissonnerie» pour un montant global de 129061 €
Le Conseil exécutif réuni le 17 mai 2017 a validé le cofinancement du Fonds social européen (FSE) sollicité par la Chambre consulaire interprofessionnelle de Saint Martin (CCISM) au titre de la formation en mobilité CAP POISSONNERIE.
Le coût total de l’action est de 129061 € avec une participation du FSE à hauteur de 71%, soit 91221 €. La Collectivité participe également au financement de cette formation à hauteur de 20000 €. L’autofinancement de la CCISM s’établit à 17840 €.
Cette formation est dédiée aux jeunes NEET (ni en emploi, ni en études, ni en formation); ils ont été au nombre de 12 à participer à cette formation à Boulogne sur Mer, pour une durée de 728 h (dont 70h de formation en entreprise). La formation a eu lieu du 1er Janvier au 31 décembre 2017. Ils sont au nombre de 8 à avoir déjà obtenu leur diplôme. Les jeunes ont été suivis pendant 6 mois après la sortie de formation.
Au 11 juillet 2017, 5 lauréats ont signé un contrat de travail, et 2 jeunes sont en train de créer leur propre entreprise.
Cette action de formation diplômante a pour objectif de qualifier des jeunes saint-martinois aux métiers de la poissonnerie et de les rendre employables immédiatement par le marché local.
Dans le cadre de cette formation en mobilité, la CCISM a mandaté le Centre de Formation aux Produits de la Mer et de la Terre (CFPMT) et le cabinet ALVI Management retenu pour l’accompagnement des jeunes sur place sous forme de tutorat afin de favoriser l’immersion culturelle et sociale dans le nouvel environnement. Avant le départ, les 12 jeunes ont bénéficié d’une remise à niveau dans les matières fondamentales d’enseignement au GRETA de Saint Barthélémy et de Saint Martin.
Le Président Daniel Gibbs tient à saluer ce dispositif porteur d’emplois initié par la CCISM dans le cadre des actions du FSE et compte poursuivre l’accompagnement de ce type d’initiative de la part de la collectivité.

2017-07-31 Médiathèque
Médiathèque - Remerciements

La Médiathèque Territoriale de Saint-Martin et plus particulièrement la Section Jeunesse souhaitentremercier la Société “ILE MARINE SHIPCHANDLER” pour le don d’équipement pour le coin «bébés-lecteurs».

Cette donation est précieuse pour la Médiathèque de Saint-Martin, car elle permet d’offrir un espace dédié aux parents souhaitant passer un moment de convivialité avec leurs jeunes enfants autour d’un livre.
La collectivité de Saint-Martin et sa Médiathèque territoriale vous remercient pour votre générosité.

2017-07-29 Transport
Lancement de la 3e phase des travaux d'aménagement de la rue de Spring - Concordia

La collectivité de Saint-Martin va démarrer, le mardi 1er août 2017, la 3e et dernière phase des travaux de réhabilitation de l’enceinte du stade Jean-Louis Vanterpool. Une portion de la rue de Spring, située entre l’intersection de la rue de Hollande et l’intersection de la rue Paul Mingau, sera fermée à la circulation routière pendant les travaux. La déviation se fera par la rue de Concordia.
L’objectif de cet aménagement est de reculer le mur d’enceinte pour élargir le trottoir et sécuriser les piétons. Il sera finalisé le 31 août 2017, pendant les grandes vacances scolaires. Le montant des opérations confiées au maître d’œuvre ETEC est de 440286,50 €.
La collectivité de Saint-Martin s’excuse par avance des désagréments causés par ces travaux d’utilité publique et remercie les usagers de leur compréhension.


2017-07-28 Culture
Relance: Appel à candidatures pour l'édition 2017 des talents de l'Outre-mer

Rejoignez les 185 “Talents de l’Outre-mer” déjà distingués par le CASODOM depuis 2005 qui rayonnent à travers le monde.
Déposez sans tarder votre candidature pour la sélection des Talents de l’Outre-mer 2017. Voir document joint.


2017-07-28 Compte-rendu du Conseil exécutif
Compte-rendu du Conseil exécutif

Le Conseil exécutif s’est réuni, mercredi 26 juillet 2017, en séance ordinaire et a délibéré sur 19 points à l’ordre du jour. Trois délibérations ont été ajournées, tandis que les 16 points ont été entérinés à l’unanimité des voix. Zoom sur les principales décisions.

Le CE valide l’installation d’un radar météorologique à Sint Maarten
Le Conseil a ainsi validé le projet d’installation du radar météorologique à Saint-Martin/Sint Maarten dans le cadre du projet Interreg Caraïbes V (2014-2020). Ce nouveau radar viendra remplacer celui l’ancien équipement situé sur la partie hollandaise, et qui est actuellement en panne. Ce projet de coopération répond à trois objectifs, d’une part le suivi des phénomènes dangereux, dans le cadre de la gestion des risques majeurs, le suivi en temps réel des aléas climatiques, et d’autre part une gestion partagée de l’alerte et la gestion de crise, avec la mise en place de stratégies communes. Saint-Martin Nord et Sud et les îles environnantes bénéficieront de cette nouvelle installation. Une subvention FEDER de 1293750 € a été accordée à la collectivité de Saint-Martin, pour un montant global de l’opération de 1725000€. La collectivité investira 431 250 € dans ce projet, tandis que le gouvernement de Sint Maarten y consacrera 575000€. L’appel d’offre pour l’acquisition de l’équipement sera lancé en septembre pour un planning de réalisation pour fin 2018.

La COM apporte une aide de 6000 € à un jeune sportif
La collectivité de Saint-Martin a accordé une aide de 6000 € au jeune Sherron BROOKS, pour son intégration au pôle Outre-mer de Basketball de la Martinique. Le jeune homme a commencé sa passion sur les terrains de basket du périscolaire de Saint-Martin, avant d’intégrer le club Aya Green Hill, puis les Killer Bees de Quartier d’Orléans. Après avoir participé à plusieurs camps d’entraînement en métropole, notamment celui de Tony Parker, il a été repéré par les sélections de Martinique en U13, puis de Guyane en U15. Il a rejoint le pôle espoir basket en Guadeloupe en 2015 (CREPS Antilles Guyane) où il a parfait son apprentissage. Il intègrera le pôle Outre-mer de la Martinique à la rentrée, en classe de 1ère. Ayant peu de moyens pour assumer les frais inerrants à son intégration dans cette école d’exception, le Conseil exécutif a décidé de donner un coup de pouce à Sherron et de lui accorder une subvention exceptionnelle de 6000 € pour son année scolaire.

La COM finance le déplacement du groupe «Red Eye Crew» en Floride
Groupe de musique local, Red Eye Crew a demandé à la collectivité une aide financière pour son déplacement à la manifestation «Zumba Instructor Convention» à Orlando en Floride. Forts de leur notoriété naissante dans la Caraïbe, les membres du groupe ont été invités par l’organisateur de cet événement qui regroupe 8000 spectateurs et plus de 8 millions de followers sur le réseau social Facebook. Leur titre CUKU est connu mondialement dans le cercle de la zumba ce qui leur a valu cette invitation.
Comme elle le fait régulièrement pour les artistes saint-martinois, la collectivité de Saint-Martin accompagne Red Eye Crew dans son projet, pour l’aider à se faire connaître, mais aussi pour promouvoir l’île au-delà de ses frontières via sa musique.
Le Conseil territorial a donc opté pour la prise en charge de 8 billets d’avion aller-retour SXM/Miami/Orlando pour la fin juillet 2017. Le Président Gibbs a souligné l’implication sans faille de la collectivité auprès des artistes locaux, et a rappelé aux membres de Red Eye Crew qui l’avaient interpelé dans la presse, qu’il convenait avant toute remise en cause de respecter l’institution et ses élus.

Le Conseil exécutif entérine la semaine de quatre jours à l’école
Le Conseil exécutif a adopté la semaine des quatre jours, conformément au décret n°2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l’organisation de la semaine de quatre jours dans les écoles maternelles et élémentaires publiques à compter de la rentrée scolaire de septembre. Ainsi, le territoire a opté pour le retour à la semaine scolaire de quatre jours selon les horaires suivants: 8h00-11h30/13h30-16h00, lundi, mardi, jeudi, vendredi. Les activités périscolaires gérées par la Caisse Territoriale des Œuvres Scolaires (CTOS) prendront le relais le mercredi matin, avec des activités sportives et ludiques pour les enfants et après l’école de 16h à 17h. La pose méridienne offrira des activités plus calme, d’études, notamment dans le cadre de la lutte contre l’illettrisme.
Souhaité par la majorité des Conseils d’Ecoles du territoire, le Conseil exécutif a validé la semaine de quatre jours.

Le Conseil exécutif entérine le nouveau règlement d’attribution de la bourse territoriale de l’enseignement supérieur
Attribuée aux étudiants éligibles (sur condition de ressources) avec l’aide financière du Fonds Social Européen (FSE), la bourse territoriale de l’enseignement supérieur constitue une aide financière non négligeable pour plus de 300 étudiants saint-martinois. Elle vient en complément des bourses nationales. Le Conseil exécutif a voté la modification du règlement d’attribution, visant à simplifier la procédure et donc à supprimer certaines pièces jugées inutiles. Ce règlement suit les exigences de l’Europe en matière d’accompagnement du parcours de formation des étudiants, de manière à conserver le cofinancement à hauteur de 85% du FSE.
10 demandes d’occupation du sol reçoivent un avis favorable
Le Conseil exécutif a entériné 10 avis du service de l’urbanisme relatifs aux demandes d’utilisation ou d’occupation du sol, soit 10 avis favorables d’autorisation de travaux essentiellement, émanant de la Semsamar pour 8 d’entre elles, eu égard à des chantiers d’entretien sur des logements, d’un particulier souhaitant rénover sa maison et de la collectivité pour la construction d’un local associatif à Colombier.

Le projet de gestion hydraulique de la Savane approuvé par le Conseil
Le Conseil exécutif a voté en faveur du projet de gestion hydraulique de la Savane, ainsi que de son plan de financement. La collectivité investira 386000 € dans ce projet, tandis que l’état y consacrera 1544000 € via le FEI, pour un total de 1930000€.
Il s’agira de créer un réseau d’évacuation des eaux pluviales le long de la RN7 dans le secteur de la Savane, d’un bassin de rétention sur une parcelle de la collectivité, d’un fossé d’interception des eaux pluviales, depuis la ravine vers l’étang Guichard. La demande de financement comprend aussi la création d’un dalot technique pour le dévoiement des réseaux enterrés (fibre optique, câbles, etc.) et les études opérationnelles. Classé en zone inondable dans le PPRN, le secteur de la Savane doit être sécurisé et les populations protégées. Le projet permettra de réduire la vulnérabilité du secteur aux risques d’inondation et de sécuriser la circulation des eaux lors des événements pluvieux importants.

50 pas géométriques: 30 demandes reçoivent un avis favorable
La collectivité a relancé la régularisation des demandes de titres des propriétés installées sur la zone dite des 50 pas géométriques, enregistrées dans les années 90. La commission ad hoc de régularisation des occupants de la zone des 50 pas a examiné 32 demandes de régularisation au mois de juillet et a prononcé 30 avis favorables.
Le Conseil exécutif a décidé d’entériner les avis de la commission pour la cession de parcelles dans les quartiers de Sandy Ground, Marigot, St James, Grand Case, et de transférer dans le domaine privé de la collectivité les parcelles dont les occupants ont reçu un avis favorable. Les occupants devront désormais effectuer les démarches notariales pour obtenir leur titre de propriété.

Le Conseil exécutif met à jour le règlement du marché de Marigot et attribue des places à de nouveaux occupants
Le 28 juillet 2016, par décision du Conseil exécutif n°142-11-2016, la collectivité de Saint-Martin a remplacé l’ancien règlement du marché datant du 06 octobre 2005, par une version plus récente prenant mieux en compte certaines particularités de l’activité des vendeurs ambulants. Des ajustements sont à nouveau nécessaires, si bien que le Conseil exécutif a procédé à une mise à jour correspondant aux attentes de la nouvelle majorité élue. Ainsi, parmi les changements, il est précisé que les véhicules amenant la marchandise ne pourront plus stationner à proximité du marché touristique. Une fois la marchandise déballée, le véhicule devra stationner plus loin. Les vendeurs peuvent désormais s’installer à partir de 4 heures du matin, et bénéficient désormais d’un mois de congés exonéré de redevance (en basse saison entre le 15 avril et le 15 octobre). La collectivité pourra affecter cet emplacement à un autre vendeur durant la période de congés.
Dans un deuxième temps, le Conseil exécutif a autorisé deux nouveaux emplacements au marché aux poissons de Marigot à messieurs Alvaro Sanchez et Jean-Robert Zetrenne, dans le cadre de la réalisation de leur projet d’entreprise. Ils sont autorisés à utiliser le local du marché alimentaire qui leur a été attribué pour la transformation de produits de la mer. Pour les aider à démarrer leur projet, la collectivité les a exonérés de trois mois de redevance, à compter du premier jour d’exploitation.

La Collectivité octroie une dotation exceptionnelle à «Initiative Saint-Martin Active»
La plateforme Initiative Saint-Martin Active agit en faveur du financement des entreprises locales. Elle accompagne notamment ces nouvelles structures dans leurs démarches auprès des organismes bancaires grâce au dispositif France Active Garantie. En 2014, la collectivité de Saint-Martin s’est engagée à hauteur de 9000€ pour doter ce fonds de garantie à travers une convention d’objectifs, de même que la CCISM (9000€), le Fonds de Cohésion sociale (60000€) et le FEDER (62500€). Depuis 2015, 60 prêts bancaires ont pu être garantis jusqu’à 80% grâce à ce dispositif, et ce sont plus de 70 emplois qui ont été créés au démarrage des structures. Cependant, le fonds FEDER n’a pu être perçu pour des raisons techniques (définition tardive du cadre réglementaire), ce qui a entraîné un risque financier pour «Initiative Saint-Martin Active». Par conséquent, le Conseil exécutif a validé une dotation exceptionnelle de la collectivité de 35000€ pour compenser la perte des fonds FEDER, le complément (26500€) étant apporté par la structure sur ses fonds propres.


2017-07-25 Discours, réunions / Ordre du jour / Débats
Ordre du jour du Conseil territorial du 27-07-17

La presse est cordialement invitée à suivre la séance du conseil territorial, jeudi 27 juillet 2017 à 9 heures en collectivité. Le président Daniel Gibbs fera un point presse en fin de séance, pour évoquer les points à l’ordre du jour, les dossiers en cours, et répondre aux questions d’actualité des journalistes.

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1-Délibération relative à l’autorisation d’entrer en voie de négociation avec la Générale des Eaux de Guadeloupe
2-Délibération relative à l’autorisation d’entrer en voie de négociation avec l’UCDEM
3-Saisine pour avis de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
4-Modification du projet d’aménagement de la baie de Marigot
Questions diverses

2017-07-25 Déchèteries
Note aux usagers de la déchèterie de Galisbay-Bienvenue

EXCEPTIONNELLEMENT DU: Jeudi 03 Août au Jeudi 31 Août 2017

La Déchèterie sera ouverte du Lundi à Vendredi de 10h00 -16h00 et le samedi de 10h00 - 14h00.

Reprise des horaires habituels : Vendredi 01 septembre 2017

*Fermée : Mardi 15 août (Assomption)

La collectivité de Saint-Martin vous remercie de votre compréhension.

2017-07-19 Environnement et Cadre de vie
Invasion des algues brunes : la COM fait intervenir des tractopelles pour le nettoyage

Pour répondre à l’importante invasion d’algues brunes qui s’est échouée sur le littoral Nord-Est de l’île, la collectivité de Saint-Martin et la préfecture ont tenu une réunion, mardi 18 juillet 2017, en présence de la Préfète Anne Laubies et de la conseillère territoriale Pascale Laborde, en charge de la commission Environnement, afin d’organiser l’enlèvement des algues.
Soucieux de l’impact de cette pollution sur les zones résidentielles et touristiques, et en particulier sur le fonctionnement des commerces directement impactés, le Président Daniel Gibbs et sa majorité ont souhaité travailler en étroite collaboration avec la préfète Anne Laubies et ses services, dans l’objectif d’agir de la meilleure façon possible, face à un phénomène récurrent et difficilement contrôlable, contre lequel il n’existe pas de solution miracle.
Depuis 2015, les 20 brigadiers de la brigade verte du Centre Symphorien d’Insertion interviennent pour le nettoyage des plages exposées, suivant des règles de sécurité et un planning de ramassage élaborés par la Direction de l’Environnement et du Cadre de Vie de la Collectivité. Les brigadiers sont à pied d’œuvre sur le terrain en ce moment même.
La collectivité et l’état ont décidé de prolonger ce dispositif de ramassage manuel et d’accroitre les moyens de collecte. Un nouvel appel à candidature pour le ramassage des algues et le nettoyage du domaine public sera lancé prochainement dans cet objectif.
Même si l’Environnement et la Santé publique sont des compétences de l’Etat, le Président Gibbs a souhaité répondre à l’urgence, en faisant intervenir une entreprise et ses pelles mécaniques dans la baie de Cul de Sac et celle du Galion. L’entreprise travaillera tant que nécessaire sur ces deux plages et sur les autres plages impactées.
L’objectif est d’aller le plus loin possible dans la mer pour récupérer les algues. Les pelles mécaniques ramènent ensuite les algues sur le littoral pour qu’elles soient ramassées par la brigade verte, puis transportées à l’écosite de Grandes Cayes pour le séchage et le recyclage en compost.
La collectivité de Saint-Martin est consciente des fortes nuisances causées par l’échouage de ces algues, et agit avec les moyens qui sont les siens, sur le nettoyage des zones littorales les plus touchées. Les premiers effets de ce nettoyage intensif devraient donner des résultats, sachant que l’échouage des algues n’est malheureusement pas contrôlable localement.

2017-07-19 Bourses / Ecoles / Education
Retour à la semaine des quatre jours: A partir de la rentrée scolaire de septembre

Invités à se prononcer le mois dernier sur le maintien du rythme scolaire en vigueur aujourd’hui sur le territoire de la Collectivité, les Conseils d’écoles des 16 établissements de Saint-Martin se sont majoritairement prononcés en faveur d’un retour à la semaine de quatre jours.
Une décision dont le Président de la Collectivité a pris acte.
Le retour à la semaine de quatre jours, acté par les services de l’Education et qui sera validé officiellement en Conseil exécutif, mercredi 26 juillet prochain, sera donc appliqué dès la rentrée de septembre 2017 dans les écoles de Saint-Martin.
Les horaires des établissements seront désormais les suivants : les lundi, mardi, jeudi et vendredi, de 8 heures à 11 heures 30 et de 13 heures 30 à 16 heures.
Ce retour à la semaine de quatre jours s’accompagne d’une montée en puissance des activités et de l’encadrement périscolaires, conformément aux engagements pris par la nouvelle majorité de la Collectivité.
Moyennant une participation de 50 euros par enfant pour l’année scolaire 2017-2018, le partenariat mis en place avec la Caisse Territoriale des Œuvres Scolaires de Saint-Martin qui a accentué la formation de ses animateurs, garantira aux élèves un accueil de qualité.
Des jeux calmes seront ainsi proposés aux écoliers chaque jour de la semaine sur la pause méridienne ; une aide aux devoirs sera mise en place chaque soir de 16 heures à 17 heures. Enfin, le mercredi matin, de 8 heures à 11 heures 30, les écoliers bénéficieront d’un programme d’activités variées axées sur le sport, la culture, les activités manuelles ou encore des actions « autour du livre » destinées à lutter efficacement contre l’illettrisme.
Pour rappel, la Collectivité de Saint-Martin affecte quelque deux millions d’euros cette année à la rénovation des établissements scolaires du territoire. 1, 5 million d’euros sera également engagé pour la sécurisation des écoles de Saint-Martin.

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