Les communiqués

2016-10-12 Fiscalité
Droit de bail 2016

La déclaration de droit de bail concernant la période du 1er octobre 2015 au 30 septembre 2016 doit être adressée à la trésorerie de Saint-Martin, accompagnée des sommes dues, avant le 31 décembre 2016.

2016-10-12 Médiathèque
Reprise des horaires d'ouverture à la Médiathèque

La Médiathèque territoriale de Saint-Martin, sise rue Jean-Luc Hamlet à Concordia, a le plaisir d’informer son public de la reprise des horaires d’ouverture habituels.

Ainsi, l’établissement est ouvert au public comme suit :

Lundi et Mardi : 14h00-19h00
Mercredi : 09h00-19h00
Jeudi et Vendredi : 11h00-19h00
Samedi : 09h00-13h00

L’équipe de la médiathèque sera heureuse de vous accueillir et de vous accompagner dans vos recherches.

2016-10-12 Transport
L'enquête sur les transports prolongée jusqu'au 30 octobre 2016

Dans l’objectif de réaliser un Schéma Territorial de Déplacement (STD), dont l’enjeu est d’améliorer les conditions de circulation et de stationnement sur l’ensemble du territoire pour tous les usagers, la Collectivité de Saint-Martin invite la population à s’exprimer à travers une enquête de satisfaction auprès des usagers des transports collectifs, et une enquête grand public sur les habitudes et les modes de déplacement sur le territoire.

Les personnes qui souhaitent participer à cette enquête peuvent répondre en ligne aux deux questionnaires sur le site Internet de la collectivité de Saint-Martin : www.com-saint-martin.fr (cliquer sur la page du nouveau site, puis sur la pastille « Enquête transport et déplacement ».

Pour rappel, le questionnaire bleu porte sur les modes et les choix de déplacement, il s’adresse essentiellement aux conducteurs de véhicules particuliers. Le questionnaire vert concerne le degré de satisfaction des transports en commun de personnes (bus). Il s’adresse principalement aux usagers des bus urbains.

Vos réponses permettront de définir de nouvelles perspectives en matière d’accessibilité, sur lesquelles la Collectivité de Saint-Martin pourra s’appuyer pour réaliser son schéma territorial de déplacement.
La collectivité de Saint-Martin vous invite à contribuer à cette opération d’intérêt général. Ces questionnaires sont entièrement anonymes. Fin de l’enquête : 30 octobre 2016.

2016-10-07 Discours, réunions / Ordre du jour / Débats
Ordre du jour - conseil territorial 13-10-16

Le conseil territorial de Saint-Martin se réunira en séance plénière, le jeudi 13 octobre 2016, à 9 heures, en salle des délibérations.

L’ordre du jour de ce conseil de rentrée a été établi comme suit:

Point n°1: Proposition de révision de la Loi Organique n°2007-223 du 21 février 2007 portant dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l’outre-mer.

Point n°2: Adoption de l’actualisation du Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique de Saint-Martin (SDTAN)

Point n°3: Prolongation de la Convention de concession de l’activité de plaisance du Port départemental de Marigot – Marina Fort Louis.

Point n°4: Modification du Plan d’Occupation de Sol (P.O.S.).

Les questions diverses.

2016-09-29 Gestion des déchets
Le tri selectif dans les écoles

La Collectivité de Saint-Martin et sa direction de l'Environnement et du Cadre de vie vous informent qu'il a été distribué à l’ensemble des établissements scolaires élémentaires et secondaires de Saint-Martin, des bacs de tri sélectif, dans le but de sensibiliser les élèves au respect de l’environnement par le tri et le recyclage de nos déchets.

Ces bacs sont à usage exclusif du tri sélectif et ne sont en aucun cas des collecteurs de déchets ménagers. Merci aux directeurs des établissements scolaires, à l’ensemble du corps enseignant et aux employés des écoles, de veiller à ce que tout un chacun prenne soin de ce matériel et que sa bonne utilisation soit respectée par les élèves.

La collectivité de Saint-Martin compte sur votre coopération pour que cette initiative puisse porter ses fruits et sensibiliser la jeunesse à la protection de notre environnement.

2016-09-28 Environnement et Cadre de vie
Réunion des artisans taxi de Saint-Martin (Fr-Ang)

La collectivité de Saint-Martin – Direction du Transport – en concertation avec l’association SMUTA, convie l’ensemble des artisans taxi de Saint-Martin à une réunion générale d’information, qui se tiendra le jeudi 06 octobre 2016 à 17h30, dans les locaux de la CCISM à Concordia.
L’ordre du jour de cette réunion portera sur des questions d’organisation de l’activité.
Les artisans taxi sont invités à participer nombreux à cette réunion, afin de s’informer et d’échanger sur les nouveautés et divers points d’aménagement avant l’ouverture de la prochaine saison touristique.
Merci de votre présence.

ENGLISH VERSION: General taxi meeting

The Collectivite of Saint-Martin - Transport Department - in consultation with the SMUTA taxi association invites all taxi drivers to an informative meeting on Thursday, October 6, 2016 at 5.30PM at the CCISM - Concordia.
The agenda for this meeting will focus on the organization of the activity. Taxi drivers are invited to participate and be informed of various points of development before the opening of the next tourist season.
Thank you for your presence.

2016-09-28 Hommage
The Voice Kids 2016, Tamilia Chance!

« J’adresse toutes mes félicitations à la jeune chanteuse Tamillia CHANCE, qui participe avec brio depuis samedi 17 septembre 2016 à l’émission THE VOICE KIDS 3, diffusée sur la chaîne française TF1, dont le concept est de chercher la plus belle voix de France.
C’est une fierté pour notre population de voir une jeune artiste originaire de Saint-Martin représenter son territoire dans une émission aussi populaire en Europe. C’est une très belle opportunité d’exposition pour Tamillia qui peut donner libre cours à son talent, et par la même occasion représenter toute une communauté en donnant un bel exemple à la jeunesse saint-martinoise.
Au nom du conseil territorial de Saint-Martin, je lui souhaite de vivre une très belle expérience et je lui adresse tous mes encouragements pour aller le plus loin possible dans cette aventure artistique. »


Présidente Aline HANSON
Pour le conseil territorial de Saint-Martin

2016-09-26 Environnement et Cadre de vie
Rappel ramassage des véhicules hors usages (VHU)

L’enlèvement gratuit des carcasses automobiles se poursuit

La direction de l’Environnement et du Cadre de vie de la Collectivité de Saint-Martin rappelle à la population que l’enlèvement des carcasses de véhicule et autres encombrants métalliques, sur la voie publique, est toujours opérationnel.

L’opération a débuté le 1er avril 2016 et se poursuit jusqu’à nouvel ordre. Un ramassage gratuit des épaves est offert à tout propriétaire désirant se débarrasser d’un véhicule hors usage. Il est précisé que l’enlèvement des véhicules hors d’usage concerne exclusivement le domaine public de la collectivité, il ne peut avoir lieu dans les copropriétés et les garages privés. A terme, les véhicules stationnés sur la voie publique considérés comme véhicules hors usages (VHU) ou en état d’abandon seront enlevés par la Collectivité.

La collectivité de Saint-Martin encourage la population à profiter de ce service public gratuit et rappelle que l’enlèvement des carcasses de voiture est un geste citoyen qui participe à la mise en valeur de notre environnement et permet de lutter efficacement contre les virus transmis par le moustique.

Pour tout contact : Direction de l’Environnement et du Cadre de vie, pôle développement Durable, route du fort Louis : 0590 52 27 30.

2016-09-22 Formation des aidants familiaux
Report de la formation pour les aidants familiaux des malades d'Alzheimer

Le Pôle solidarité et familles de la collectivité de Saint-Martin, en accord avec l’association France Alzheimer Guadeloupe, a reporté la formation aux aidants familiaux des personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer (ou maladies apparentées) au mois d’octobre 2016 pour permettre au plus de personnes possible d’y assister. Ainsi, les inscriptions sont toujours en cours, les nouvelles dates de la formation étant fixées au samedi 22 octobre 2016 et au samedi 29 octobre 2016.

Cette formation permet d'améliorer la compréhension de la maladie et de ses manifestations. Elle favorise par ce biais la diffusion des bonnes pratiques de soins en aidant les proches à acquérir les gestes et comportements adaptés aux situations quotidiennes.
La formation sera dispensée du jeudi 29 septembre au samedi 1er octobre 2016, soit 14 heures de formation réparties en 5 modules.

Pour vous inscrire, vous pouvez télécharger lafiche d’inscription sur le site Internet de la collectivité: www.com-saint-martin.fr ou la retirer auprès du bureau d’accueil du pôle solidarité et familles, rue Léopold Mingau à Concordia (le nombre de places en formation est limité à 14).
Merci de remettre votre Inscription dûment complétée au pôle Solidarité & Familles de la Collectivité de Saint-Martin, avant le 10 octobre 2016.

1. A QUI S'ADRESSE CETTE FORMATION?
La formation s'adresse aux aidants familiaux qui accompagnent au jour le jour une personne atteinte de la maladie d'Alzheimer ou d'une maladie apparentée. L'aidant familial est confronté à une quadruple charge affective, psychologique, physique et financière. La personne malade requiert une vigilance qui progressivement mobilise l'aidant 24 heures sur 24 et qui conduit à des situations d'épuisement physique et psychologique.

2. POURQUOI UNE FORMATION?
La collectivité de Saint-Martin, à travers le contrat local de santé, souhaite accompagner les aidants familiaux des malades d’Alzheimer (et maladies apparentées), dont le nombre augmente chaque année.
Les aidants familiaux souhaitent acquérir des connaissances et des savoir-faire pour accompagner les malades dans la dignité. Ils sont à la recherche de solutions pour les aider à gérer le quotidien.
L'apport de connaissances sur les mécanismes et manifestations de la maladie pourra les aider à comprendre les comportements de leur proche (répétitions d'une phrase ou d'un geste, modifications de l'humeur).


Merci de retourner votre fiche d’inscription avant le 10-10-16 à:
COLLECTIVITE DE SAINT-MARTIN
Pôle Solidarité et Familles
5, Rue Léopold Mingau, Concordia
97150 SAINT MARTIN

2016-09-15 Transport scolaire
Transport Scolaire Lignes et horaires - année scolaire 2016-2017

La Collectivité de Saint-Martin informe la population que dans le cadre de la rentrée scolaire de septembre 2016, le transport scolaire des élèves a été organisé selon les itinéraires suivants:

Dans le 2nd degré



CIRCUIT: Marigot (Stade J.L Vanterpool) – Hameau du Pont Agrément – Morne Valois - Friar’s bay – Cripple Gate – Colombier – Rambaud – Morne O’Reilly - la Savane Grand-Case – Hope Estate.

LIGNE 1: Marigot Collège II SOUALIGA

HORAIRES ET JOURS DES ROTATIONS:

Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi Aller: 07H00 Retour: 16H40
Mercredi Aller: 07H00 Retour: 12H40





CIRCUIT: Baie Orientale – Mont Vernon 2 – Chevrise

LIGNE 2 : Baie Orientale Collège II SOUALIGA

HORAIRES ET JOURS DES ROTATIONS:

Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi Aller: 07H00 Retour: 16H40
Mercredi Aller: 07H00 Retour: 12H40





CIRCUIT : Belle Plaine – Route de Coralita - Oyster Pond - Avenue du lagon - Rue de la flibuste - Baie Orientale – Cul de Sac – Grand Case - Morne O’Reilly - Rambaud Colombier – Friar’s Bay - Morne Valois.

LIGNE 3: Belle Plaine Collège Mont des Accords (SEGPA)

HORAIRES ET JOURS DES ROTATIONS:

Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi Aller: 06H00 Retour: 16H40
Mercredi Aller: 06H00 Retour: 12H40





CIRCUIT : Belle Plaine – Route de Coralita - Oyster Pond - Avenue du lagon - Rue de la flibuste - Baie Orientale - Cul de sac- Hope State – Aéroport de Grand Case- Grand Case Bourg- La savane- Rambaud- Colombier – Friar’s Bay – Morne Valois.

LIGNE 4: Belle Plaine Lycée Professionnel de Marigot

HORAIRES ET JOURS DES ROTATIONS:

Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi Aller: 06H00 Retour: 17h10
Mercredi Aller: 06H00 Retour: 12H40





CIRCUIT : Belle Plaine – Route de Coralita - Oyster Pond - Avenue du lagon - Rue de la flibuste

Baie Orientale – Cul de Sac – Hope Estate- Aéroport de Grand case

LIGNE 5: Belle Plaine Cité Scolaire Robert WEINUM

HORAIRES ET JOURS DES ROTATIONS:

Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi Aller: 06H00 Retour: 17h10
Mercredi Aller: 06H00 Retour: 12H40



CIRCUIT : Spring (Lycée de Marigot) – Rue François Hunt– Rue Nana Clark – Agrément - Morne Valois – Friar’s Bay – Cripple Gate – Colombier – Rambaud – Saint-Louis - Morne O’Reilly- La Savane

LIGNE 6 : Spring Cité Scolaire Robert WEINUM

HORAIRES ET JOURS DES ROTATIONS:

Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi Aller: 06H00 Retour: 17H10
Mercredi Aller: 06H00 Retour: 12H40



CIRCUIT : BAIE-NETTLÉ – SANDY GROUND – LOW TOWN – BELLEVUE – RUE DE HOLLANDE -MARIGOT (HOWELL CENTER)

LIGNE 7 : Baie Nettlé Cité Scolaire Robert WEINUM

HORAIRES ET JOURS DES ROTATIONS:

Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi Aller: 06H00 Retour: 17H10
Mercredi Aller: 06H00 Retour: 12H40



Dans le 1er degré

CIRCUIT : COLOMBIER / FRIAR’S BAY / CRIPPLE GATE / MORNE VALOIS / AGRÉMENT SPRING / CONCORDIA / MARIGOT.

LIGNE 8 : Colombier Primaire Marigot

HORAIRES ET JOURS DES ROTATIONS

Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi Aller: 07H00 Retour: 15H10
Mercredi Aller: 07H00 Retour: 11H10



CIRCUIT : RAMBAUD / PIC PARADIS/ MORNE O’REILLY / LA SAVANE / GRAND CASE

LIGNE 9 : Rambaud Ecole Elémentaire Elie Gibs

HORAIRES ET JOURS DES ROTATIONS

Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi Aller : 07H30 Retour: 15H10
Mercredi Aller : 07h30 Retour: 11H10



CIRCUIT : CHEVRISE / CUL DE SAC / GRAND CASE

LIGNE 10 : Chevrise Cul de Sac et Primaire Elie Gibs

HORAIRES ET JOURS DES ROTATIONS

Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi Aller: 07H30 Retour: 15H10
Mercredi Aller: 07h30 Retour: 11h10


2016-09-15 Archives territoriales
Archives Territoriales - Défaillance Clim

Comme la Médiathèque, les Archives territoriales connaissent un défaut de fonctionnement du système de climatisation. Les interventions réalisées ont montré la nécessité du remplacement d’une pièce défectueuse sensible et de haute technicité qui est actuellement en cours de fabrication. Le système général de climatisation a, par ailleurs, montré des défaillances régulières; pour trouver des solutions pérennes à ces dysfonctionnements, la collectivité a décidé d’effectuer un audit complet du système de climatisation et du système électrique du bâtiment.

Modification des activités de médiation des Archives territoriales

Jusqu’à nouvel ordre, les conditions n’étant pas remplies pour un bon accueil des usagers lors des conférences ou des ateliers avec les scolaires, ces activités sont différées jusqu’au rétablissement de la climatisation.

Les Journées du patrimoine (17 et 18 septembre 2016) aux Archives territoriales où des visites guidées sont proposées pour visiter les magasins d’archives et montrer des documents exceptionnels entrés dans l’année, sont ainsi différées et un évènement de ce type sera organisé ultérieurement.

Ouverture de la salle de recherche: pas de changement

La salle de recherche des Archives territoriales demeure ouverte au public à ses horaires habituels, soit du lundi au vendredi de 9h à 13h.

L’impact du défaut de climatisation sur la préservation des archives conservées réside dans l’accès et la communication de certains documents. En effet, afin de préserver les archives des dégradations induites par un changement de climat dans les magasins (humidité relative et température), l’accès aux magasins est interdit pour éviter des changements brusques de conditions de conservation et contenir la montée des températures et de l’humidité relative dans l’air, facteurs de développement de moisissures dont les conséquences sont irrémédiables sur la lisibilité des archives et la tenue des supports. Jusqu’à nouvel ordre, seuls les registres d’Etat Civil sont accessibles à la communication. Les recherches généalogiques et les actes de naissance, par exemple, peuvent ainsi être consultés en salle de recherche des Archives territoriales.

NB: Il est à noter qu’il n’y a pas de température idéale à respecter. Si des normes ont été édictées ces dernières années, il est également à retenir que ces normes sont des référentiels avec lesquels il faut composer, notamment en fonction de l’analyse chimique des papiers, des encres, du climat extérieur, des dégradations préexistantes des documents, etc. Ces normes s’appliquent d’ailleurs au climat nord européen et difficilement au climat antillais. L’humidité relative et la température idéale de conservation s’apprécient donc avec une réelle expertise et par des professionnels des archives en fonction de différents critères et en mesurant les interactions entre eux (chimiques notamment).

2016-09-15 Médiathèque
Médiathèque horaires aménagés

La collectivité de Saint-Martin informe les usagers de la médiathèque, qu’en raison d’une panne générale sur le réseau de climatisation, les horaires d’ouverture ont été aménagés jusqu’à la fin des travaux de réparation. Une pièce maîtresse du climatiseur central doit être remplacée et fabriquée hors du territoire. Le délai d’intervention est fixé à quinze jours.

Afin de répondre du mieux possible à l’attente des usagers dans ce contexte particulier, la médiathèque est ouverte au public comme suit:
- Mardi, mercredi, jeudi, vendredi: 9h à 13h
- Mercredi: 9h à 15h
- Fermé le lundi.

La collectivité de Saint-Martin s’excuse pour ce désagrément et vous remercie de votre compréhension.

2016-09-08 Aménagement du territoire et urbanisme
Construction de trottoirs à Quartier d’Orléans

La collectivité de Saint-Martin informe la population qu’il sera procédé, à compter du lundi 12 septembre 2016, à la réalisation de trottoirs dans le secteur de quartier d’Orléans, aux abords de la Nationale 7, pour la sécurité des piétons.

La zone de travaux sera située entre le croisement de la route de Coralita et le virage de la frontière à Belle Plaine. Les travaux se dérouleront sur une durée de 4 semaines.

La collectivité invite les automobilistes à rouler prudemment à proximité des travaux et s’excuse auprès des riverains de la gêne occasionnée par cette réalisation d’utilité publique.

Pour toute information complémentaire, merci de contacter la direction des routes et des bâtiments au 0590 52 27 30.

2016-09-05 Urbanisme
Campagne d'information sur l'occupation du domaine public

Le domaine public est constitué de l’ensemble des « biens non susceptibles d’appropriation privée » : voies, trottoirs, places, jardins, espaces ouverts ou fermés affectés à une utilisation publique. A ce titre, l’occupation privative du domaine public, à titre temporaire, est soumise à autorisation préalable et doit faire l’objet d’une demande auprès des services de la Collectivité. Les contrevenants à ces règles s’exposent à une amende de la 5ème classe, décrite par l’article R 116 -2 du Code de la voirie routière :
Seront punis d’amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe ceux qui :
1° Sans autorisation, auront empiété sur le domaine public routier ou accompli un acte portant ou de nature à porter atteinte à l’intégrité de ce domaine ou de ses dépendances, ainsi qu’à celle des ouvrages, installations, plantations établis sur ledit domaine ;
2° Auront dérobé des matériaux entreposés sur le domaine public routier et ses dépendances pour les besoins de la voirie ;
3° Sans autorisation préalable et d’une façon non conforme à la destination du domaine public routier, auront occupé tout ou partie de ce domaine ou de ses dépendances ou y auront effectué des dépôts ;
4° Auront laissé écouler ou auront répandu ou jeté sur les voies publiques des substances susceptibles de nuire à la salubrité et à la sécurité publiques ou d’incommoder le public ;
5° En l’absence d’autorisation, auront établi ou laissé croître des arbres ou haies à moins de deux mètres de la limite du domaine public routier ;
6° Sans autorisation préalable, auront exécuté un travail sur le domaine public routier ;
7° Sans autorisation, auront creusé un souterrain sous le domaine public routier.
A titre d’exemple, le montant de l’amende pour les contraventions de la 5e classe est de 1500€ au plus, montant qui peut être porté à 3000€ en cas de récidive lorsque le règlement le prévoit.

2016-09-05 Transport
Rappel stationnement zone bleue

La collectivité de Saint-Martin rappelle aux usagers que le stationnement dans le centre-ville de Marigot est régi par une zone bleue, du lundi au samedi de 8h à 18h. Le but de la zone bleueest de faciliter la rotation des véhicules et le partage des places de stationnement dans le centre-ville. La zone bleue concerne tout le périmètre du centre-ville de Marigot et s’étend jusqu’aux contours extérieurs de la ville, de part et d’autre du Boulevard de France.

Panneau P: La zone bleue est matérialisée par un marquage au sol de couleur bleue et par l’installation de panneaux de signalisation aux entrées et sorties de la zone.

Panneau Handicapé ou Places Réservées: Les places privées de stationnement et les places de parking réservées (places handicapées, zones de livraison, et places réservées aux bailleurs de fonds) ne sont pas assujetties au stationnement à durée limitée de la zone bleue.

Les disques de stationnement en zone bleue (1h30 autorisée) sont mis à disposition du public à l’hôtel de la Collectivité à Marigot, ou auprès de la police territoriale à Marigot et Grand Case.
L’absence de disque de stationnement en zone bleue constitue une infraction passible d’une amende forfaitaire de 17€ et de l’enlèvement du véhicule par la fourrière pour stationnement interdit. La police territoriale est chargée de faire respecter l’arrêté en vigueur (n°1034-2016).

Stationner en périphérie de la zone Bleue

Les parkings de Bellevue, Morne Rond (entre Marigot et Sandy Ground) et Galisbay sur le front de mer, peuvent être utilisés par les automobilistes pour stationner leur véhicule à l’extérieur de la zone bleue. Le parking de Galisbay est desservi par une navette gratuite entre 7h et 19h, du lundi au vendredi.

La Collectivité de Saint-Martin vous remercie de votre participation active à la réussite de ce dispositif de réglementation du stationnement.

LE RESPECT DE LA ZONE BLEUE EST UN GESTE CIVIQUE ET CITOYEN.

2016-08-31 Environnement et Cadre de vie
Mise en service de la fourrière animale, du 12 au 27 septembre 2016

La Collectivité de Saint-Martin informe la population que la prochaine capture de chiens errants sur la voie publique par la fourrière territoriale aura lieu du lundi 12 au mardi 27 septembre 2016

Tous les propriétaires d’animaux sont priés de les garder attachés et de les surveiller, même après la phase de capture. Pour toute information complémentaire, merci de contacter la Direction de l’Environnement et du Cadre de vie au 0590 52 27 30.

Dans l’intérêt de tous, la Collectivité de Saint-Martin vous remercie de votre compréhension.

Arrêté territorial 033-2014

La Présidente du Conseil territorial, Aline Hanson, a pris un arrêté (n°033-2014) portant règlement des conditions de détention des animaux de compagnie et de leur circulation sur la voie publique.
Cet arrêté stipule qu’il est interdit de laisser divaguer les animaux sur le territoire de la Collectivité. Pour éviter tout accident, les chiens doivent être tenus en laisse, les chiens dits dangereux doivent être muselés.


2016-08-31 Vie associative
Subventions 2017 aux associations

Avis aux associations,

Le Pôle de Développement Humain, Direction Jeunesse et Sports, Culture, Vie Associative de la Collectivité de Saint-Martin avise les associations que les dossiers de demande de subventions pour l’année 2017 sont à retirer à partir du 1er septembre 2016 et à déposer avant le 25 novembre 2016, auprès du service Vie associative, situé à l’annexe bord de mer de la collectivité, rue de la Liberté à Marigot.

Date de clôture des dépôts: le vendredi 25 novembre 2016 à 12h00. Délai de rigueur.

Pour toute information complémentaire, veuillez contacter le service au 0590 29 59 26.


2016-07-29 Transport
Bus urbains : Rappel des conditions de transport dans le centre-ville de Marigot

Les arrêtés n°100-2009 et 105-2010 et n° 1054-2016 réglementent la circulation des véhicules de transport en commun amenés à traverser le centre-ville de Marigot. Ils indiquent les rues et sens de circulation interdits aux véhicules de transport de passagers (à ne pas confondre avec les transports touristiques qui ont accès à tout le territoire, à l’instar des taxis). Le plan (ci-joint) du centre-ville de Marigot indique clairement les différentes voies de circulation possibles.
La Collectivité de Saint-Martin rappelle ici les consignes à respecter par les usagers et transporteurs en matière de stationnement des bus aux arrêts prévus à cet effet.
Un rappel solennel est lancé aux transporteurs et aussi aux usagers pour le respect de l’axe du boulevard de France, qui constitue le seul circuit autorisé pour circuler en direction de Sandy-Ground et des Terres-Basses. Les personnes en attente de bus sont appelées à patienter dans les abribus du boulevard de France, sur le Front-de-Mer, et non aux coins des rues de la Liberté et du Président Kennedy, au pied de l’immeuble Les Amandiers ou devant les devantures des magasins. Il en est de même à l’angle du rond-point d’Agrément et de la route de Morne Valois où les arrêts et le stationnement sont interdits. En direction de Grand-Case, les chauffeurs de bus et les passagers en attente, sont invités, pour tout arrêt, à faire usage du dégagement (arrêt de bus) situé avant le rond-point.
Pour des règles évidentes de sécurité, il est impératif d’utiliser les arrêts de bus et de ne pas s’arrêter en pleine rue et à chaque coin de rue pour la dépose ou le chargement de passagers. L’adoption par les exploitants d’un comportement civique et professionnel contribuerait à une sensible amélioration du flux de circulation dans le centre-ville de Marigot et ses abords et, éviterait les bouchons et la gêne constante occasionnée aux autres automobilistes et usagers de la route.

La règlementation en vigueur

Conformément à l’article 518 du Code de la Route, les chauffeurs exploitants de véhicules de transport en commun, en activité, sont tenus de s’arrêter dans les points d’arrêts pour la dépose et le chargement des passagers. Cette obligation est assortie d’une interdiction de s’arrêter en dehors des points d’arrêts non autorisés. Les transporteurs surpris en infraction seront poursuivis et arrêtés par les forces de l’ordre.

Les points d’arrêts

En dehors de l’espace réservé à la Gare Routière Antoine GUMBS, les points d’arrêts de bus, avec ou sans abribus, doivent être empruntés pour déposer et récupérer les passagers. Les points d’arrêts ne sont pas des zones de stationnement. En l’absence de passagers à déposer ou à récupérer, les bus ne sont pas autorisés à stationner dans les arrêts pour attendre la clientèle. Cette mauvaise pratique est surtout très courante à l’arrêt de bus de la Marina Royale, en quittant Marigot.

La collectivité de Saint-Martin invite les chauffeurs de bus et leurs usagers à respecter ces consignes de sécurité et les remercie de leur compréhension.


2016-07-19 Culture, Jeunesse et sport
Ouverture plateau sportif de Concordia

La collectivité de Saint-Martin a le plaisir d’informer le public de la réouverture, à compter du vendredi 22 juillet 2016, du plateau sportif de Concordia.

Situé rue Jean-Luc Hamlet, tout près de la Médiathèque territoriale, ce plateau sportif a été rénové dans le cadre de la campagne de remise aux normes des infrastructures sportives publiques du territoire, engagée par la Présidente Aline Hanson. Le plateau a été entièrement repensé par la Direction de la Jeunesse, des Sports et de la vie associative de la Collectivité, dans le but d’offrir au public un équipement fonctionnel et adapté aux besoins.

Le plateau est composé de deux terrains de mini-foot, un terrain de basketball, un terrain de volleyball, un boulodrome de 6 terrains de jeu. L’infrastructure sera ouverte au public tous les jours, de 8 heures à 20 heures. L’éclairage public sera installé à la rentrée de septembre, pour permettre une utilisation de nuit jusqu’à 22 heures.

La collectivité de Saint-Martin invite le public à venir découvrir ce nouvel équipement, et à utiliser ces installations publiques dédiées au développement du sport et de la détente.


2016-06-30 Fiscalité
Impôt sur le revenu : la date limite de dépôt des déclarations est reportée au lundi 13 juin 2016.

Suite à l’examen d’une demande du représentant de l’Ordre des experts-comptables de Guadeloupe pour les îles du nord, le Conseil exécutif, réuni en séance plénière le mardi 24 mai 2016, a décidé de reporter au lundi 13 juin 2016, à minuit, la date limite de dépôt des déclarations des revenus de l’année 2015.

Tous les foyers Saint-Martinois bénéficient de cette mesure. Ainsi, les contribuables ont jusqu’au lundi 13 juin (minuit) pour déposer leur déclaration auprès du service fiscal de Saint-Martin, immeuble Santa Monica, à Concordia.

Le report de la date limite de dépôt des déclarations sur le revenu de 2015 est sans incidence sur la date limite de paiement du solde de l’impôt sur le revenu (après déduction des acomptes payés) qui reste fixée au 30 septembre 2016.

2016-06-30 Bourses / Ecoles / Education
Inscription soirée des Lauréats 2016

La collectivité de Saint-Martin invite les lycéens qui auront obtenu leur Baccalauréat avec mention et les étudiants du 2nd cycle qui auront obtenu leur diplôme post bac (BTS, DUT, Licence, Master ou Doctorat), à s’inscrire auprès du pôle de Développement Humain de la Collectivité, afin de participer à la soirée des Lauréats, qui se tiendra le vendredi 29 juillet 2016.
Les inscriptions seront ouvertes entre le lundi 04 juillet et le vendredi 22 juillet 2016 (12h), auprès du service Jeunesse & Sports, annexe de la collectivité, n°22 rue de la Liberté à Marigot.
La Collectivité de Saint-Martin sera ravie de récompenser les nouveaux diplômés du territoire, lors de cette soirée qui leur est entièrement dédiée.

2016-06-19 Commémoration
Discours Fête des Pères 2016 – Présidente Aline Hanson

Mesdames et messieurs les élus de la Collectivité,
Mesdames et messieurs les représentants des quartiers,
Mesdames et messieurs,

Bonjour, à tous,

Bienvenue à cette cérémonie de la fête des Pères, organisée par la collectivité de Saint-Martin, en partenariat avec les conseils de quartier.

Je vous remercie tous de votre présence parmi nous.

Fêter les pères de famille a toujours pour nous Saint-Martinois une connotation particulière, car dans notre société plus qu’ailleurs, le père est un maillon essentiel de l’éducation.

Dans le Saint-Martin d’aujourd’hui cet équilibre fait parfois défaut, et nous avons trop de familles monoparentales et des mamans obligées d’élever seules leurs enfants.

C’est pourquoi je voudrais adresser un message aux pères en leur disant qu’il n’est jamais trop tard pour prendre en main l’éducation de vos enfants et les aider à avancer dans la vie.
Tout récemment, la collectivité a créé «L’école des parents» dans le cadre du Conseil Local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD).

Il s’agit avec ce dispositif d’accompagner les parents qui ont des difficultés avec leur autorité parentale. Nous l’avons vu encore cette semaine (vol à main armée de Baie Nettlé), certains faits de délinquance commis par des jeunes sans repères, causent le trouble et donne une image très négative de Saint-Martin.

C’est tous ensemble, à nos niveaux respectifs, que nous devons agir pour endiguer les actes de violence.

Fortunately we have in Saint-Martin very good fathers, who are involved within the family.

To show our people that some of our fathers are an example for our community, we asked the district councils to select 6 fathers who gave a very good education to their children.

I would like you to welcome:

- M. Dennys Leroy HYMAN, from district n°1
- M. Léonard LARMONY from district n°2
- M. Georges Apollinaire GOMBS from district n°3
- M. Jean Albert MINVILLE from district n°4
- M. Laurent Joseph MINVILLE from district n°5
- M. Clément VAN HEYNINGEN from district n°6.

Today we are going to celebrate your commitment and your involvement in the education of your children.

You have been a role model for them. Your children could count on you to build their own life. This is precisely what our community needs to go forward.

Je le répète souvent, un cadre familial structuré, avec une maman et un papa aimants et attentifs est la clé d’une éducation réussie. J’ajoute que l’autorité du père est fondamentale car elle est un repère pour l’enfant.

Aujourd’hui c’est vous messieurs qui envoyez un signe fort à tous les autres papas de Saint-Martin. Je salue votre engagement, happy father’s day to all the fathers of saint-martin.
Je vous remercie.

Célébration de la fête des pères :

En partenariat avec les conseils de quartier, six pères exemplaires ont été honorés pour leur parcours et l'éducation donnée à leurs enfants par la Collectivité de Saint-Martin, en présence de la Présidente Aline Hanson, de la vice-présidente Rosette Gumbs-Lake, de l'élue en charge de la Culture Rollande Questel, et de l'élu Jean-Philippe Richardson.

Dans son allocution, la Présidente a évoqué l'importance du père dans l'équilibre familial et rappelé qu'il n'était jamais trop tard pour s'impliquer dans l'éducation de ses enfants. Elle a salué le parcours méritant de ces six pères de famille et souhaité une très bonne fête des pères à tous les papas de Saint-Martin. Les membres du conseil territorial des jeunes étaient présents.

2016-06-17 Routes, constructions scolaires et bâtiments publics
Fermeture parking Albéric Richards - exmen du code de la route

Dans le cadre de l’organisation des épreuves plateau, hors circulation, du permis de conduire Moto, la Collectivité de Saint-Martin porte à l’attention du public la fermeture temporaire du parking du stade Albéric Richards de Sandy Ground, le Mercredi 22 Juin 2016 de 07h à 12h.
A ce titre, la circulation et le stationnement seront interdits dans cet espace aux dates et heures mentionnées ci-dessus.

La Collectivité de Saint-Martin vous remercie de votre compréhension.

2016-06-17 Environnement
Nettoyage bas-côtés

Nettoyage des bas-côtés des routes au lamier, à partir du 04 juillet 2016

Dans le cadre du nettoyage et de l’entretien des espaces publics, la Collectivité de Saint-Martin informe la population qu’elle va procéder, à compter du lundi 04 juillet 2016, au passage du lamier sur les sections Terres Basses, Bellevue, la Savane et Grand-Case/Hope Estate.

La Collectivité s’excuse par avance de la gêne que ces travaux pourraient occasionner aux usagers de la route et remercie la population de sa compréhension.

2016-06-16 Caisse Territoriale des Oeuvres Scolaires et cantine
Inscriptions à la restauration scolaire

NOTE D’INFORMATION AUX PARENTS

Les inscriptions à la restauration scolaire et périscolaire ainsi que l’achat de tickets pour l’année scolaire 2016 /2017 débuteront:

Lundi 18 juillet 2016

Auprès de la Caisse Territoriale des Œuvres Scolaires, ancienne école Evelyna Halley, à Marigot. Nous rappelons aux parents qu’aucune réinscription ne sera prise en compte sans régularisation des impayés de l’année 2015 / 2016.

La Direction de la CTOS.
Pièces à fournir
L’un des parents ou le tuteur légal doit obligatoirement se présenter lors de l’inscription de l’enfant.

Pour une nouvelle inscription et une réinscription à la restauration scolaire pièces obligatoire:

1. Fiche de renseignement à remplir plus la Fiche Sanitaire de Liaison
2. 1 photo d’identité récente de l’enfant (pour une nouvelle inscription ou l’entrée en classe CP)
3. Photocopie intégrale du livret de famille ou extrait d’acte de naissance de l’enfant
4. Photocopie d’une pièce d’identité de l’un des parents (mère, père) ou tuteur (trice)
5. Photocopie de la carte d’allocataire (CAF) si vous en êtes bénéficiaire
6. Photocopie d’un justificatif de domicile (électricité, eau ou téléphone)
7. Attestation d’assurance en responsabilité civile de l’enfant pour l’année scolaire 2016/2017
8. Photocopie du carnet de vaccinations (pages 90 à 93)
9. Attestation d’inscription du Bureau des Ecoles (pour une nouvelle inscription et classe CP)
10. Frais d’inscription par enfant 5 €

Si votre enfant participe au Périscolaire

1. Formulaire Périscolaire de la CTOS à remplir
2. Frais d’inscription annuel par enfant 10 €


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